FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la FS (Formation Spécialisée) remplaçant désormais le CHSCT depuis le 1er janvier notamment pour les questions de la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents.
Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion plénière qui s'est déroulée le 14 février 2023 :
Point 1 : Présentation de la note d’orientations ministérielles 2023 (pour information)
Point 2 : Bilan de l’exécution du budget CHSCT 2022 et propositions d’actions et travaux pour 2023 (pour avis)
Point 3 : Bilan des formations CHSCT 2022 et Plan de formation 2023 (pour information)
Point 4 : Conditions d’exercice des missions des agents nomades : information sur l’incident du 10 janvier 2023 et constitution d’un groupe de travail local (pour information)
Point 5 : Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
Point 6 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 7 : Bilan de la campagne DUERP 2022 et ouverture de la campagne 2023 (pour information)
Point 8 : Questions diverses :
- Permanences téléphoniques dans les SIP et casques téléphoniques
- Installation du SDIF au Millénaire
- SIP Millénaire et psychologue du travail
- CSRH (moustiquaires)
- Site de Lamalou et équipements PTI
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de deux CHSCT qui se sont tenus le 9 novembre 2022, un exceptionnel qui porte sur le rapport de la délégation d’enquête suite à la tentative de suicide d’un agent du Pôle RH de la Direction Interrégionale (DI) Occitanie des Douanes suivi d’un CHSCT ordinaire.
À l’ordre du jour du CHSCT ordinaire figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin, 12 juillet et 27 septembre 2022 (pour avis)
Point 2 – Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
Point 3 – INSEE : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
Point 4 – Budget 2022 INSEE et DDFiP : finalisation (pour avis)
Point 5 – Présentation du décret du 20 novembre 2020 mettant en place les CSA et formations spécialisées (pour information)
Point 6 - Questions diverses : Douane (Trappe de désenfumage de l’atelier STA de Mèze ; SRE) et DDFiP (points sur les travaux immobiliers)
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 septembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– DDFiP : médiation collective SIP Millénaire. Restitution du psychologue du travail M. PIZZO
– Douane : la présentation des contrôles internes et externes de radioprotection (pour information)
– Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 au STA de Mèze-douane (pour information)
– DDFIP : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
– Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
– Budget 2022 : finalisation (pour avis)
INSEE
DOUANE
DDFIP
– Point sur les formations 2022 (pour information)
– DDFiP : point sur le déroulement des travaux à Lunel, Montpellier Millénaire, Montpellier Montmorency, Pézenas et Sète.
Questions diverses
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 juin 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des PV du 16 novembre 2021 et du 15 avril 2022
Point 2 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Montmorency (pour information)
Point 3 – Douane : Présentation du plan d’action « opposition à fonction (OAF) » (pour information)
Point 4 – Présentation de la mise en oeuvre de l’évolution du décret 82-453 en matière de suivi en santé au travail (pour information)
Point 5 – Présentation du rapport annuel de médecine de prévention (pour information)
Point 6 – DDFIP : Avis technique Dispositif Veille et Soutien (DVS) sur le CFP Apollo (pour information)
Point 7 – Douane : Présentation de la nouvelle organisation du Pôle ressources humaines de la DI d’Occitanie (pour information)
Point 8 – Douane : Bilan des PAP DR et DI 2019-2021, présentation des DUERP DR et DI 2021-2022 (pour information)
Point 9 – Douane : Présentation des PAP DR et DI 2021-2022 (pour avis)
Point 10 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Sète Lunel Le Millénaire et Pézenas
Point 11 – DDFIP : Compte-rendu des visites de la délégation du CHSCT34 dans les sites de Lunel Le Millénaire, Pézenas et Villeneuve-les-Béziers
Point 12 – DDFIP : Bilan DUERP 2020/2021
Point 13 – Douane : Présentation par Véritas de l’évaluation du risque chimique au STA de Mèze
Point 14 – Nouvelles propositions d’actions et travaux (pour avis)
Point 15 – Point sur les formations 2022
Point 16 – Registres SST - Accidents de service – Fiches de signalement
Page 2 sur 8
