FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 9 février 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/11 (pour avis)
Point 2 – Approbation du procès-verbal de la FS du 21/11 (pour avis)
Point 3 – Budget Formation : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 4 – Budget Formation : axes de formation et budget prévisionnel 2024 proposés par le groupe de travail du 15/01/2024 (pour avis)
Point 5 – Budget Local : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 6 – Budget Local : axes de dépenses et présentation des devis pour 2024 proposés par le groupe de travail du 16/01/2024 (pour avis)
Point 7 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 8 – Présentation de la note d’orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2024 (pour information):
Point 9 – Présentation de la nouvelle application PREVACTION en remplacement de l’application DUERP-PAP et calendrier de la campagne DUERP (pour information):
Point 10 – Centre de contact : suites données au rapport de l’ISST et à l’étude acoustique (pour information):
Point 11 – Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 9 novembre 2023 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 18/09 (pour avis)
Point 2 – Budget local 2023 : nouveaux devis (pour avis)
Point 3 – Budget formation prévention 2023 : nouveaux devis (pour avis)
Point 4 – Projet de convention 2024 avec M. Pizzo, psychologue (pour avis)
Point 5 – Résultats du questionnaire sur les formations aux risques routiers et à la sûreté des personnes (pour information)
Point 6 – État des lieux du nombre d’heures de ménage par site (pour information)
Point 7 – Présentation des nouvelles fiches risques professionnels (pour information)
Point 8 – Présentation du rapport 2022 de la médecine de prévention et perspectives 2023-2024 (pour information)
Point 9 – Questions diverses
Compte-rendu FS du 9 novembre 2023.pdf
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Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la FS (Formation Spécialisée) du 25 mai 2023 dont les points suivants ont été abordés :
Point 1 : Election d’un nouveau secrétaire de la FS (pour avis)
Point 2 : Approbation du procès verbal de la FS du 14 février 2023 (pour avis)
Point 3 : Budget prévention 2023 (pour avis)
Point 4 : Budget Formation (pour avis)
Point 5 : Questionnaire sur les risques routiers et sécurité des personnes (pour information)
Point 6 : Sujets Télétravail (pour information)
- projet de questionnaire Télétravail
- fin du Télétravail 5j/5 pour les agents vulnérables: situation à la DDFiP34
Point 7 : Registre SST, fiches de signalement, accidents de service et refus d’aménagement de poste (pour information)
Point 8 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 9 : Point sur les sites de Pézenas et Béziers Verdier suite au rapport de l’ISST (pour information)
Point 10 : Comptes-rendus des exercices d’évacuation-incendie et plan d’action (pour information)
Point 11 : Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la FS (Formation Spécialisée) remplaçant désormais le CHSCT depuis le 1er janvier notamment pour les questions de la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents.
Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion plénière qui s'est déroulée le 14 février 2023 :
Point 1 : Présentation de la note d’orientations ministérielles 2023 (pour information)
Point 2 : Bilan de l’exécution du budget CHSCT 2022 et propositions d’actions et travaux pour 2023 (pour avis)
Point 3 : Bilan des formations CHSCT 2022 et Plan de formation 2023 (pour information)
Point 4 : Conditions d’exercice des missions des agents nomades : information sur l’incident du 10 janvier 2023 et constitution d’un groupe de travail local (pour information)
Point 5 : Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
Point 6 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 7 : Bilan de la campagne DUERP 2022 et ouverture de la campagne 2023 (pour information)
Point 8 : Questions diverses :
- Permanences téléphoniques dans les SIP et casques téléphoniques
- Installation du SDIF au Millénaire
- SIP Millénaire et psychologue du travail
- CSRH (moustiquaires)
- Site de Lamalou et équipements PTI
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