Un CHSCT par visio, audio… distancié.

Après une mise en route, très connectée, à la recherche des présents perdus, le CHS-CT s’est mis en marche.

Note d’orientation ministérielle santé, sécurité et conditions de travail 2021 :

M BOQUILLON, Inspecteur Sécurité Santé au Travail (SST) en a fait une rapide présentation particulièrement axée sur la crise sanitaire.

L’idée directive est d’adapter le travail à l’Homme et non l’inverse.

Les représentants du personnel prennent note et insistent sur la mise en place de groupes de discussions entre les agents.

Le président partage totalement cet avis.

Une sensibilisation aux gestes de premiers secours auprès de l’ensemble des agents sera mise en place par le ministère des armées.

Crise sanitaire et plans de prévention :

Pour la DDFIP, les dernières consignes reprennent essentiellement les précédentes préconisations.

Tous les éléments ont été communiqués aux chefs de services et aux agents, via ULYSSE.

Les membres du CHSCT ont obtenu la communication hebdomadaire du suivi de la situation sanitaire sur le département pour la DDFIP et l’ENFiP.

À ce jour, dans la DDFIP, le collectif de travail est très peu touché, depuis le début de la crise 13 collègues ont été infectés. Régulièrement, des cas contacts sont signalés au médecin de prévention.

Celle-ci a insisté sur le respect des règles du secret médical pour tous les agents et dans tous les cas (y compris les aménagements de postes effectués par la direction).

Les représentants du personnel lui accorde toute leur confiance.

La direction nous indique que 7 agents sont placés en ASA 030 en raison de leur fragilité.

À notre demande et en accord avec le président, un message sur les règles à respecter en cas de risque de contamination sera à nouveau adressé aux agents, accompagné d’une fiche récapitulant les différentes situations.

Pour l’ENFiP, les mêmes principes restent en application par rapport à la situation d’octobre.

La communication est réalisée en interne.

Depuis le début de la crise, 2 cas se sont avérés positif dont un stagiaire, 6 personnes fragiles en ASA 030 ou en télétravail selon les préconisations du médecin de prévention.

5 cas contact finalement avérés négatifs.

Le médecin de prévention a informé les membres du CHSCT d’un refus de préconisation médicale (mise partielle en télétravail) par Mr le directeur de l’ENFiP 58.

La direction de l’envi a répondu que l’agent concerné n’étant pas éligible à l’ASA 030 et n’ayant pas de mission télé-travaillable a été maintenu en présentiel.

Devant cette situation aussi grave qu’incompréhensible, les représentants du personnel ont rappelé que c’est à l’administration d’organiser le travail en fonction des préconisations du médecin du travail.

Tout comme le rappelle la note d’orientation ministérielle, c’est le travail qui doit s’adapter à l’agent et non l’inverse.

Le président s’est engagé a examiné la situation et à tenir informé les membres du CHSCT de la solution retenue.

Concernant les accueils de proximité en situation COVID, soit 15 sites, les 5 collègues ont été dotés d’un Kit COVID, « qui va bien », afin de garantir leurs conditions sanitaires.

La direction s’est assurée que les protocoles sanitaires sont maîtrisés dans les lieux d’accueils.

Des aménagements ont d’ailleurs été effectués, lorsque cela a été nécessaire.

Suite à une question sur l’approvisionnement des lingettes pour la cantine, la direction a annoncé des changements importants à compter du 01/04/2021 sans donner plus de précisions.

Depuis le 18/02, c’est l’agent technique dédié à Baynac qui assure l’approvisionnement des consommables « Covid ».

Concernant la distribution aux agents des masques lavables, la dernière dotation couvre la période jusqu’en juin 2021.

Pour les collègues, concernés par les masques chirurgicaux, la direction s’assure des renouvellements périodiques.

Pour les sites extérieurs, les transferts se font par les sacoches courrier.

À ce jour, toujours aucun retour sur l’expertise sur les masques DIM.

Télétravail :

À la ddfip, le président a annoncé 105 à 110 télétravailleurs sur 5 jours glissants au moins une journée par semaine (soit + 40 %).

À ce jour, le parc informatique est de 164 PC portables et 85 smartphones.

Les demandes de fauteuils ou de bureau ne peuvent pas être satisfaites pour des questions d’ordre réglementaire.

Quelques situations individuelles ont pu cependant exceptionnellement être acceptées.

Actuellement, 6 demandes de télétravail ne sont pas encore satisfaites dans l’attente de matériel.

Rapport du médecin de prévention :

Mme Villatte-Verdet s’est excusée de ne pas pouvoir participer au CHSCT compte tenu des nombreuses sollicitations ce jour pour situations de Covid et cas contacts.

Le rapport sera présenté ultérieurement.

Aliavox :

Des groupes de travail continuent d’être régulièrement organisés. Divers sujets ont été identifiés :

• sur la transmission des savoirs, le président entend convaincre les chefs de services de l’intérêt de la démarche.

• sur le travail à distance, le retour d’expériences de la trésorerie de Decize n’est pas totalement satisfaisant, entre autre pour des problèmes techniques ; le sujet doit être retravaillé.

• Les représentants du personnel ont rappelé l’impérieuse nécessité de réunir les équipes régulièrement.

• l’accueil : identification de l’accueil comme un véritable pôle métier. Le président

• nous a fait part des modifications de la téléphonie sur les sites de Camille Baynac, Clamecy et Château-Chinon.

• DUERP : Le président veut faire du DUERP un élément dynamique.

Les représentants du personnel rappellent que les collègues attendent des mesures concrètes et qu’ils souhaitent être impliqués au maximum aux évolutions proposées.

Le président a donné son accord pour que les représentants du personnel consultent les agents par un questionnaire sur un premier bilan des restructurations suite à l’expertise du cabinet Aliavox. Dans un premier temps, ce travail sera fait au niveau du SIE.

• Visites de services programmées par le CHSCT :

• Château-Chinon, le mardi 27 ou jeudi 29 avril

• Cosne mardi 18 ou 20 mai

• Clamecy 22 ou 24 juin

budget :

Le budget 2020 a été globalement engagé : il reste de disponible 8,92€ sur 94 % de l’attribution

La réserve de 6 % n’a pas été versée.

La dotation du budget 2021 est de 41.478 €, soit un disponible de 94 % de 38.989 €.

À ce jour sont programmées les dépenses suivantes :

• Pour l’ENFiP, achat de sac à dos trolley pour 349 € pour les enseignants ainsi que deux sacs à dos à destination des télétravailleurs pour 109 €

• un cofinancement pour une rampe d’accès au parking est à l’étude.

• Pour la ddfip, afin de continuer l’expérience sur les sièges ballons, achat de 2 nouveaux ballons pour les sites extérieurs.

• Certaines formations prévues en 2020 sont reportées en 2021 : SST, RPS

Malgré son souhait, l’assistante sociale, n’est pas autorisée à recevoir ou à se déplacer dans les services. Toutefois, elle rappelle que les agents peuvent la contacter par téléphone ou mail le mardi.

Il en est de même pour l’inspecteur sécurité et santé au travail qui espère pouvoir de nouveau se déplacer, mais il rappelle qu’il reste accessible aux sollicitations.

Compte tenu de l'haure très avancée, l'ordre du jour étant très chargé (10 points) il n'a pas pu être examiné dans sa totalité les points non-abordés sont reportés au prochain CHSCT.

Geneviève Pinchon, la secrétaire animatrice du CHSCT a fait aux membres du CHSCT de son départ en retraite au 01/09.

Nous la remercions une nouvelle fois pour le travail accompli et nous lui souhaitons une bonne retraite.