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11 décembre 2023

1. Propositions d’achat

Plusieurs propositions d’achats nous ont été présenté pour le budget 2023.

Les dépenses suivantes ont été validées :

• Des bureaux réglables en hauteur manuelle (4),

• Des souris ergonomiques droitiers/gauchers (10),

• Des tapis de souris avec repose poignets (10),

• Des écrans 27 pouces (2 sur préconisation médicale),

• des escabeaux 5 marches pour les archives (2),

• Des trousses de secours pour les nouveaux SST (29),

• bras articulés pour les écrans d’ordinateurs (20),

• Des chaises ergonomiques (10),

• les renouvellements des défibrillateurs et de leurs électrodes sur les sites de Barbusse et de Baynac (2).

Cependant, les propositions suivantes ont été refusés à l’unanimité des OS :

• Les bureaux électriques ont été refusés car destinés à faire du stock. La garantie de 5 ans débute à la livraison du matériel, qui ne serait mis en service qu’en cas de besoin notifiés sur demande du médecin de prévention donc un certain délai avant mise en service qui ampute d’autant la garantie.
  Cependant, si une prescription médicale devait être exprimée entre 2 instances, l’ensemble des OS autorise l’assistante de prévention à fournir par mail le devis pour retour et validation par les OS.

• L’ensemble des casques du CDC et du SIP ont été refusés, car cette dépense métier concerne que le budget de la Direction « DGF ».

• Pour les équipements de protection individuelle (EPI) des géomètres ont été refusés pour les mêmes raisons, que le point précédent.

Ensuite, il a été soumis à l’assistance de prévention l’acquisition d’un chariot de cantine pour les personnes en situation de handicap.

Enfin, Solidaires a proposé, suite aux stages SST réalisés, les améliorations suivantes : intégration d’une touche d’appel 112 aux téléphones TOIP, le recensement annuel des formations secouristes pour les nouveaux arrivants sur le département et l’ajout d’un système d’appel des personnes habilités SST centralisée sur Baynac (système déjà présent à l’ENFIP Nevers).

2. Point de situation sur les fiches de signalement

L’ensemble des agents de deux services de la Nièvre (CDIF et SIP IAD) ont transmis deux fiches de signalement à la direction pour alerter cette dernière sur leur détresse et leurs souffrances au travail au regard du manque d’effectif, à l’impact négatif des nouvelles applications métiers (GMBI, GestODL et Gesloc) et aux dernières mesures ministérielles (prime carburant). Des agents concernés, invités à l’instance, ont pu exprimer plus en détail l’état catastrophique de leurs conditions de travail.

En conséquence, la directrice a décidé de se déplacer dans les deux services au plus vite à savoir, le jeudi 30 novembre 2023 pour le CDIF et le mardi 05 décembre pour le SIP IAD.

3. Suivi des travaux du comité

Suivi des études thermiques sur les sites de Cosne et de Clamecy sont en cours et devraient être finalisés au cours de l’année 2024.

Suite au raccordement au réseau de chaleur sur le site de Baynac, les problèmes de chauffage persistent durablement dans certaines parties du bâtiment.

Enfin, Les OS ont réitéré leur demande concernant le nettoyage des fauteuils des agents et l’installation de filtre anti-lumière bleue sur les ordinateurs des agents.

4. Exercices évacuation incendie

Pour l’exercice incendie réalisé sur Baynac le vendredi 13 octobre, aucune fiche n’a été rempli.

Sur les sites extérieurs (Cosne, Château-Chinon et Clamecy), un exercice a été effectué dans chaque bâtiment.

Solidaires a signalé un certain nombre d’incohérences sur les comptes-rendus dont le fait que, sur 2 sites, les exercices ont eu lieu un dimanche au mois de juillet !

De plus, l’alarme a été entendue de tous les agents bien qu’elle n’a pas été déclenchée (toujours selon les comptes rendus).

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19 avril 2023

1. Avant propos

Avant l’ouverture de la séance, La présidente a tenu à faire le point sur le conseil médical. En effet, la direction va prendre contact avec la secrétaire du comité afin de prendre connaissance le plus rapidement possible des dossiers à examiner.

Elle a poursuivi avec le Centre de Contact (CdC) et notamment sur le nettoyage du Flotex (moquette du 2ème étage). La société Arc-en-Ciel a reçu la notice de nettoyage par la direction. Il a été convenu de procéder à un nettoyage approfondi 2 fois par an (en fin de journée). Pour l’entretien régulier, l’aspirateur est suffisant.

Sur les bruits liés à la ventilation, la direction attend toujours le retour de l’architecte. De plus, une société est en train d’intervenir sur le toit-terrasse pour le nettoyage et la détection des fuites et sa résolution.

Afin de ne pénaliser personne, le micro-ondes reste au rez-de-jardin en attente de la réalisation de la salle de convivialité dans l’ancien local du gardien et limiter ainsi les points de chauffe.

Sur les études thermiques de Cosne et Clamecy, les diagnostics sont à programmer dans le cadre du plan de sobriété avant d’entamer tous travaux. Concernant le site de Baynac, la situation sur les pannes récurrentes de chauffage n’est pas satisfaisante mais la direction prend le sujet en considération.

Enfin, la présidente est revenue sur la médecine préventive. Une visite pour l’audition sera programmée à partir de fin avril pour les nouveaux collègues du CdC. Pour les stagiaires de Lyon, la visite se fera sur place et pour les 2 collègues PACTE, cela sera sur Clermont.

Pour le cabinet médical situé rue de Lourdes, les discussions sont toujours en cours mais se heurtent à des difficultés de recrutement de médecins. Les dossiers prioritaires nécessitant un avis médical urgent pourront néanmoins être traités par ce cabinet.

2. Point budgétaire et proposition formations 2023

Le budget annuel de la Formation Spécialisée (FS) est de 31 886€ et divisé en 3 enveloppes (échelon local, formations et échelon national), sensiblement identiques aux années antérieures. Le bureau RH-CVT (ressource humaine aux conditions de vie au travail) fera une prise en charge supplémentaire si besoin.

La formation reste une préoccupation majeure de la direction.

Solidaires et la CFDT ont approuvé à l’unanimité les propositions d’achat de matériels qui ont été demandés par la médecine de prévention ou directement par les agents.

Toutes les formations, proposées l’année dernière par le CHSCT, ont été reconduites, Mme Platon, notre assiatante de prévention, recensera les envies de chaque agent.

Solidaires rappelle, que si vous avez besoin d’un aménagement de votre poste de travail, n’hésitez pas à en faire la demande auprès :

• de Mme PLATON, à l’adresse ci dessous :

  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

• de vos élus aux CSA local, dont vous trouverez la liste sur notre site à l’adresse ci-dessous :

  https://sections.solidairesfinancespubliques.info/580/la-section.html

• ou sur notre adresse mail :

  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

3. Fiches de signalement

La direction a rappelé que pour toute fiche de signalement, un courrier est envoyé à l’usager mis en cause et copie à l’agent à l’origine de la fiche.

4. Exercices incendie et point COVID19

Plusieurs exercices incendies ont été réalisés sur les sites de Clamecy, Cosne, Château et Nevers Barbusse. Concernant Nevers Baynac, l’exercice a été retardé en raison des travaux du 2ème étage et la réorganisation des services à cet étage. Cependant, il sera programmé assez rapidement. Suite au télétravail dans les services, une nouvelle organisation des exercices incendie sera mis en place.

La présidente a également indiqué que des crédits ont été validés pour remplacer la centrale incendie « toujours fonctionnelle mais qui présente des signes de faiblesses ».

Concernant le COVID19, depuis le 01 mars est mis fin au régime de télétravail exceptionnel. Toutefois, s’il existe une prescription médicale pour du télétravail, la direction continue de la prendre en compte sans restriction. A ce jour, une vingtaine d’agents sont dans cette situation et ont tous été contactés par la direction pour explications. La plupart des agents ont repris une activité au bureau à l’exception de 4-5 agents en situation préoccupante.

Enfin, la remise en service des sèche-mains interviendra prochainement.

5. Questions diverses

Solidaires a mentionné l’absence de nettoyage des vitres sur le site de Château ainsi que la vétusté du matériel de nettoyage des WC. Solidaires demande le remplacement des battants et des brosses.

De plus, Solidaires souhaite que la direction programme une visite sur le site suite à la nouvelle réorganisation des services.

Sur le site de Baynac côté CDIF, la réparation de la porte nécessite une intervention d’une société spécialisée qui a été sollicitée par la direction. Solidaires renouvelle la problématique des odeurs (les lendemains de pluie notamment) dans le bureau des géomètres qui a été évoqué en 2020 et non résolue à ce jour.

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29 novembre 2021

1 - point budgétaire

Le budget initial de 38 337,50 € devrait être encore une fois utilisé.

Nouvelles actions :

• achat de 4 défibrillateurs

• achat de claviers ergonomiques

• financement d'un exercice incendie par un professionnel sur le site de l'ENFIP

• achat de coussins ergonomiques pour test. Ceux-ci seraient peut-être plus pratiques d’utilisation que les sièges-ballons et permettraient aux télétravailleurs d’en bénéficier (aval du médecin de prévention)

• achat de sièges-ballons sur demande des agents suite aux expérimentations jugées satisfaisantes

• maintenance des défibrillateurs, renouvellement des électrodes sur tous les sites et achat d’électrodes pour enfants

• achat d’un nouveau désinsectiseur à Château-Chinon (le traitement anti-mouches sera renouvelé au printemps prochain)

• achat de garrots tourniquets pour l'ensemble des sites de la DDFIP et de l’ENFIP

• achats de distributeurs essuie-main supplémentaires pour tous les sites

• achat de tapis de souris ergonomiques avec gel

• achat de mugs isothermes pour l'ensemble des agents de la DDFIP et de l'ENFIP (y compris ceux du futur CDC)

• suite à l’aménagement d’un poste de travail préconisé par le médecin du travail, achat d'un sac à roulette pour ordinateur portable pour un agent à l’ENFIP

• proposition d’achat de trousses de 1^er secours pour les agents BERKANI suite à leur formation aux gestes de 1^er secours.

2 - suivi des travaux du comité

• Suite à notre demande d’organisation d’un déplacement au centre d’examen de santé d’Auxerre pour un bilan de santé, des contacts ont été pris par l’assistante de prévention. Il s’avère que le bilan de santé pourra être réalisé sur Nevers avec l’octroi d’une autorisation d’absence.

  Pour les collègues des sites extérieurs, le bilan pourra être réalisé au choix sur Auxerre ou Nevers (à voir pour Autun) avec remboursement des frais de déplacement.

• Concernant le remboursement des frais de déplacement pour un rendez-vous avec l’assistante sociale ou la psychologue, l’agent doit contacter le service RH en précisant la date et l’heure du rendez-vous pour que le service RH établisse l’ordre de mission nécessaire au remboursement.

• Actuellement, 3 agents de la DDFIP sont en Congé de Longue Maladie, 3 en Congé de Longue Durée et 1 en temps partiel thérapeutique.

• Les représentants du personnel ont rappelé la nécessité de revoir l’accès des personnes à mobilité réduite du site de Baynac.

Point COVID :

• La société ONET continue d'effectuer des prestations particulières liées de la situation COVID (nettoyage de la salle de restauration et de réunion).

• Une nouvelle distribution de masque est prévue pour les agents. Une commande est en cours auprès d'une société française.

• Actuellement, il y a 5 cas d’isolement dont 2 cas contacts à la DDFIP et 1 cas d’isolement d’agent permanent et 1 stagiaire positif à l’ENFIP

  Un rappel des préconisations qui restent de mise pour les cas contacts, pour la garde d'enfants malades ou dont la classe est fermée…, sera effectué.

  Pour information : un agent malade ou cas contact doit rester chez lui et prévenir son chef de service qui lui-même doit informer la Direction qui prend contact avec le médecin de prévention seul habilité à prendre une décision.

  La direction affirme faire preuve d'une grande clémence quant à l’attribution d’autorisation d’absence. Aussi, n'hésitez pas à faire part de vos difficultés éventuelles à vos représentants.

• Le représentant de l'ENFIP a également fait part des précautions appliquées tant vis à vis des stagiaires ( fiche de rappel des règles sanitaires jointe à la convocation), que des personnels, notamment en ce qui concerne la cantine (une signalétique est mise en place sur les tables utilisables).

3 - fiches de signalement

Elles sont en forte augmentation, surtout sur les dernières semaines, et particulièrement à l’accueil de Camille Baynac où les forces de l’ordre ont dû intervenir.

De plus, une main courante a été déposée.

La prestation du vigile sur Camille Baynac est maintenue.

Les représentants du personnel ont réaffirmé l’importance d’une présence régulière de chefs de service à l’accueil. Le Président s’est engagé à faire une note en ce sens.

Il est rappelé l'importance de signaler tout incident, même en différé.

Toutes les fiches tant, vis à vis des contribuables qu’entre collègues, sont importantes et examinées avec soin.

Les représentants du personnel ont rappelé les incidences des réformes en cours sur la situation des agents et des contribuables, générant au-delà des aspects fiscaux des tensions et des interrogations.

4 - médecine de prévention

En l'absence du docteur AROUL, la direction nous a communiqué le nombre de visites réalisées depuis son arrivée soit, 43 entretiens dont 31 en présentiel et 12 en téléconsultation.

Pour les 3 dernières semaines de l'année les rendez-vous seront assurés uniquement en téléconsultations.

Les représentants du personnel ont redemandé que les visites en présentiel sur les sites extérieurs reprennent.

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22 septembre 2021

Suite au départ à la retraite de Mme PINCHON, le poste de secrétaire animateur est pour le moment gelé par le secrétariat général, car il n’y aurait plus pour l’instant d’enveloppe salariale !!! En conséquence, Mme PLATON fait l’intérim à ce poste jusqu’à la nomination d’un nouvel agent.

Un nouveau médecin de prévention a été nommé, il s’agit du Dr AROUL, qui sera présent à Nevers, uniquement, le mercredi après-midi et le jeudi. Il aura en charge tous les agents des finances publiques de la DDFiP, de l’ENFiP et de l’ESI.

Dorénavant, la prise de rendez-vous, avec le médecin de prévention se feront via la direction pour les 3 structures, par mail auprès l’assistante de prévention. Des visites sur les sites extérieurs n’étant toujours pas prévus, Solidaires et la CGT continuent à exiger que le médecin de prévention se déplace jusqu’aux agents.

1- Validation du PV du 18 mars 2021 et 15 juin 2021, pour avis

Les représentants du personnel ont validé et signé les deux PV.

2- Point budgétaire et propositions de nouvelles dépenses, pour avis

• Pour l’ENFiP, dotation de 6 sacs a dos pour ordinateur portable pour les agents nomades : 234€

• Pour la DDFiP, achat de souris sans fil (179,10€) et de claviers (75,44€).

• l’achat des supports d’ordinateur portable et des écrans avec des bras articulés sont validés. Toutefois, Solidaires et la CGT refusent que les achats soient effectué sur Amazon, contenu des conditions inacceptables de travail au sein de cette entreprise. De plus, Solidaires et la CGT ont demandé le recensement des besoins de matériels auprès des agents, afin d’ajuster la commande.

• Suite au DUERP, une rampe de sécurité sera installée prochainement vers le mopieur à Barbusse au 3ème étage et des grooms aux portes des toilettes de tout le bâtiment : 1589,28€

• Achat de 4 nouveaux défibrillateurs, pour les sites de Cosne, de Clamecy, de Decize et pour l’ENFiP, puisque que ceux installés arrivent en fin de garantie. Les défibrillateurs de Luzy et de la paierie seront repositionnés à Barbusse et à Baynac : 4536€

• Pour les archives de Baynac, il y aura, bientôt 2 nouveaux PTI (poste de travailleur isolé), en plus des 2 déjà installés,afin qu’un soit disponible à chaque entrée de la pièce : 910,56€

  Pour les sites extérieurs, Solidaires et la CGT ont demandé l’achat de PTI.

Suite à la proposition de Solidaires et de la CGT, 4 nouvelles fontaines à eau seront installés, 3 à Baynac une à chaque étage sauf au deuxième, car elle sera incluse dans les travaux d’aménagement pour l’installation du centre de contact et une quatrième à Decize :4195€ + devis du plombier à venir

Les représentant du personnel des 2 OS ont fait plusieurs propositions :

• d’augmenter le nombre de distributeur d’essuie-main dans les toilettes des femmes

• proposition d’achat de gourde ou gobelet réutilisable, pour tous les agents. Ces derniers n’étant plus disponibles aux fontaines suite aux mesures Covid.

• fournir à tous les télétravailleurs, qui le souhaites, un fauteuil de bureau, sachant que tous les agents, qui ont une prescription médicale pour du matériel ergonomique, ont le droit d’avoir également un fauteuil adapté à leur domicile

• Prise en charge d’un déplacement collectif pour permettre aux agents d’aller au centre d’examen médical d’Auxerre et l’attribution d’une ASA pour ci-rendre.

Concernant les formations proposées par le CHSCT, elles reprennent progressivement, depuis la rentrée :

• prévention risque routier à Montbeugny : 2940€

• session de formation initiale SST : une session de 2 jours

• Habilitation électricité : 1300€

• écoconduite : 659€

• réactualisation du code de la

  route : 347€

• geste et posture au travail : 800€

• fatigue oculaire : 2 sessions 600€

• Formation des agents Berkani aux geste des premiers secours : 400€

3 formations ont du être annulées faute de participants :

• gestion du stress

• gestion des conflits

• maniement des extincteurs

2 autres formations ont été repoussées en 2022, faute de créneau disponible :

• Formation des Cadres aux risques psycho-sociaux

• Formation aux techniques respiratoires pour gérer le stress

les représentants des 2 OS ont demandé à ce que ces formations, soit proposées aux agents de l’ESI de l’ENFiP et de la DIRCOFI.

3- Suivi des travaux du comité

La direction a accepté la demande de Solidaires et de la CGT, de prendre en charge les frais de déplacement pour les collègues des sites extérieurs qui désirent voir la psychologue ou l’assistante sociale, avec effet rétroactif, sur demande de l’agent.

À la demande des représentants, la direction a communiqué des fiches techniques pour les congés de longues maladie et de longue durée, la commission de réforme et le comité médical.

Les représentants ont demandé qu’un soutien personnalisé soit apporté aux collègues, qui ont été arrêtés durant une longue période et qu’un accompagnement spécifique soit mis en place pour les collègues qui réintègrent les services, après une longue absence.

4- Comptes-rendus d’évacuation incendie

Suite aux différents exercices incendie réalisés sur plusieurs sites, des difficultés ont été observées suite au nouveau mode de travail.

En effet, du fait du nomadisme, plusieurs guide-files et serre-files, ne sont plus présents 5 jours/5 dans les sites.

Par conséquent, un rappel des consignes sera fait régulièrement auprès de tous les agents.

De plus, plusieurs problèmes de volume sonore et d’absence de panneaux de signalisations du point de rassemblement, ont été notés, et sont en cours de régularisation.

Afin de faire le point, la direction a prévu une réunion avec tous les gestionnaires de site, à la mi-octobre.

Enfin de nouveaux exercices, avec l’ensemble du personnel, sur tous les sites, avec la présence des pompiers, si possible, seront faits plus fréquemment à des jours et des horaires différents.

5- Questions diverses

Suite à la fermeture du restaurant inter-administratif (Agora) pour travaux, une réunion sur proposition du préfet est prévue à laquelle sont conviées toutes les organisations syndicales de toutes les administrations concernées. Si, vous avez des questions sur ce sujet n’hésitez pas à nous contacter.

Le représentant de l’ENFiP nous a informé de travaux importants pour la réfection de tous les toits terrasses du site pour une durée de 6 mois.

Par la suite, les représentants ont demandé des pricisions les modalités d’ouverture et de fermeture du bâtiment et du parking de Baynac. la direction fournira une réponse ultérieurement.

Enfin, à propos de l’installation du CDC au 2ème étage, la direction est toujours dans l’attente d’une réponse du SRP et de l’architecte, qui devrait arriver d’ici 15 jours. Toutefois, le directeur nous a réaffirmé sa volonté de maintenir au 2ème étage tous les collègues y travaillant actuellement. Cependant, il ne peut pas le garantir à 100 %, même si la décision finale lui appartient.

Les représentants du personnel ne manqueront pas de vous informer aussitôt que possible de l’évolution de ce projet.