Dernier CTL
L'ordre du jour de ce CTL est :
- approbation des PV des CTL des 24 juin et 5 juillet 2022,
- ponts naturels 2023 (pour avis),
- point sur les caisses (pour avis),
- organisation de la mission foncière (pour avis),
- transfert-ajustement de périmètre entre les secteurs d'assiette des SIP d'Arras et de Montreuil-sur-Mer (pour avis),
- présentation du réglement intérieur du PNCD (pour information),
- questions diverses.
N'hésitez pas à nous faire remonter toutes les questions, réflexions ou idées que ces points vous inspirent.
Propriétés de l'événement
Date de l'événement | 15-11-2022 9:30 |
Date de fin | 15-11-2022 18:30 |
Lieu | DDFiP |