Formation Spécialisée du CSAL
Ordre du jour de la Formation Spécialisée du CSAL :
1 - Election du ou de la secrétaire de séance,
2 - Présentation du réglement intérieur,
3 - Approbation des PV des séances du 31 mars et du 30 juin 2023,
4 - Point sur la réunion du groupe de travail du 10 octobre 2023,
5 - Proposition d'utilisation du solde des crédits 2023,
6 - Rapport annuel des médecins du travail,
7 - Réponse de la direction au rapport de la délégation d'enquête sur la sécurisation des missions de contrôle fiscal externe,
8 - Signalement du 2 août 2023 sur le registre droit d'alerte (fait par Solidaires Finances Publiques),
9 - Sécurisation des agents et bâtiments dans le cadre de Vigipirate,
10 - Travaux immobiliers en cours et projets à venir,
11 - Questions diverses.
Propriétés de l'événement
Date de l'événement | 13-11-2023 9:30 |
Date de fin | 13-11-2023 19:00 |
Lieu | DDFiP |