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Ce CTL s'est tenu :

  • en seconde convocation sur les opérations du NRP prévues au 1er septembre 2021 qui étaient à l'ordre du jour du CTL du 18 mai et pour lesquels les Représentants Élus des Personnels avaient voté contre
  • en première convocation sur le protocole d'organisation du télétravail

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

 pdfDéclaration liminaire du CTL 5-2021 du 27-05-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 5-2021 du 27-05-21.pdf

Les sujets à l'ordre du jour de ce CTL étaient les suivants :

  • Poursuite du NRP avec les opérations prévues au 1er septembre 2021 (pour avis)
  • Bilan du télétravail exceptionnel et nouveau dispositif de télétravail (pour information)
  • Questions diverses

Nous avons à nouveau préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 4-2021 du 18-05-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 4-2021 du 18-05-21.pdf

Les sujets à l'ordre du jour de ce CTL étaient les suivants :

  • Définition des ponts naturels pour 2021 (pour avis - nouvelle présentation à la demande de Représentants du personnel)
  • Présentation du compte-rendu d'exécution budgétaire 2020 et du document prévisionnel de gestion 2021
  • règles de gestion de la taxe sur la valeur vénale des immeubles
  • questions diverses

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf

Les sujets suivants ont été abordés:

- Présentation de la nouvelle assistante de prévention

- Présentation de la note d'orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2021

- Présentation du mode de fonctionnement du CHSCT en période transitoire

- Rapports de visites

- Budget

- Point sur le télétravail

Nous avons préparé ce CHS en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Voici notre compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CHSCT du 24 mars 2021.pdf