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L'ordre du jour du CSAL-FS n°9/2024 du 17 septembre 2024 était le suivant : 

  • Présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)  (pour avis) : point reporté à un prochain CSAL-FS qui aura lieu le 30 septembre
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Suites du sondage sur les mobilités douces (pour info)
  • Questions diverses

Nous avons lu en séance la déclaration liminaire ci-après :

 pdfCSAL-FS 9-2024 Declaration liminaire.pdf

et voici le compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 09-2024 Compte-rendu.pdf

Nous tenons à la disposition de ceux qui le souhaitent les résultats du sondage sur la mobilité envoyé par la DDFiP 70 à tous les Agents en janvier dernier.

Un Groupe de Travail s'est tenu le 12 septembre 2024, entre la Direction, des Représentants du Personnel et des Chefs de Service, pour analyser et réunir en un seul document les risques recueillis dans chaque Service de la DDFiP 70 : il s'agit du Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).

Suite à la mise en place cette année du nouvel outil PREV'action, la Direction doit saisir tous les risques dans cette nouvelle application

Cependant, des difficultés n'ont pas permis d'utiliser la nouvelle application, ce qui a généré un travail considérable et un retard dans la finalisation du DUERP, et par conséquent du Plan Annuel de Prévention (PAP).

Bien que la séance ait duré toute la journée, il sera nécessaire de continuer les travaux le 24 septembre prochain...

 

Le Directeur avait promis aux Représentants du Personnel que le CSAL du 8 juillet, portant création du Centre de Contact (CDC) des Particuliers de Vesoul au 1er septembre 2024, se tiendrait dans la salle de réunion flambant neuve du nouveau Service... La livraison des locaux en a décidé autrement ! Nous n'avons donc pas eu la possibilité de visiter les locaux avant de nous prononcer sur l'installation du CDC.

Le Directeur a tout de même organisé la visite promise du Centre de Contact ... le vendredi 6 septembre 2024, en présence de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail, de l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention, et de l'Infirmière de prévention.

Comme chaque année, la DDFiP 70 organise une journée d'accueil pour les Agents qui arrivent dans le Département dans l'année, pour leur présenter la Direction.

2024 restera une année exceptionnelle avec près de 100 Agents accueillis, dont 46 arrivant au nouveau Centre de Contact des Particuliers de Vesoul. L'accueil a eu lieu, une fois n'est pas coutume, à la Mairie de Vesoul.