CSAL-FS n°9/2024 du 17 septembre 2024

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L'ordre du jour du CSAL-FS n°9/2024 du 17 septembre 2024 était le suivant : 

  • Présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)  (pour avis) : point reporté à un prochain CSAL-FS qui aura lieu le 30 septembre
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Suites du sondage sur les mobilités douces (pour info)
  • Questions diverses

Nous avons lu en séance la déclaration liminaire ci-après :

 pdfCSAL-FS 9-2024 Declaration liminaire.pdf

et voici le compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 09-2024 Compte-rendu.pdf

Nous tenons à la disposition de ceux qui le souhaitent les résultats du sondage sur la mobilité envoyé par la DDFiP 70 à tous les Agents en janvier dernier.