Tu trouveras ci-dessous la déclaration liminaire des élu.es de Solidaires Finances Publiques Paris du 8 novembre.

L'ordre du jour de ce CTL :

1 : PV de la séance du 1er juin 2018

2: Règles de vie du SIE 8e Rome Madeleine

3: L'organisation du deuxième niveau du contrôle patrionial

4 : Bilan et actualités du contrôle fiscal

5: Déclinaison de la note régionale du 24 avril 2018 du bureau CF-1A prévoyant le transgert du CSPI des SIP vers les PCRP.

Bonne lecture.

pdfLiminaire_du_CTL_du_8_novembre_2018.pdf