CTL 1ère convocation

L'ordre du jour de ce CTL est :

  • Approbation PV du 27 février
  • Quitus fiscal dans le cadre d'acquisition de véhicules au sein de l'Union Européenne (pour information)
  • Contrôle fiscal : bilan et actualité (pour information)
  • Recrutements de contractuels à la DRFIP 75 (pour information)
  • Questions diverses

Propriétés de l'événement

Date de l'événement 09-10-2020