Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la fiche de préparation du CTL du 04/10/2021 relative au projet "foncier innovant", ainsi que le compte-rendu sur ce point à l'ordre du jour.
Bonne lecture,
CTL_04_10_2021_Fiche_4_Foncier_innovant.pdf
Agenda
Actualité nationale
- La fin programmée des PCE…..
- Elections aux conseils de promotions : Solidaires Finances Publiques 1ère organisation syndicale
- Le 25 novembre, contre les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes
- Fonction publique : Mobilisation sur l’ensemble du territoire le 5 décembre
- Nouveau BUG sur les avis d’imposition des locaux !