FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Le 16 septembre 2026 s'est tenue un CSAL en formation spécialisée dont l'ordre du jour traitait notamment de la présentation de l'observatoire interne de la DIRCOFI SEOM et sur le suivi du plan d'action DGFIP sur l'amélioration des conditions de travail et la prévention des risques suicidaires.

Vous trouverez ci-dessous, la liminaire lue par vos représentants de Solidaires Finances Publiques ainsi que le compte rendu de cette instance, de nouveau, très déceptive en terme de réponses formulées par le directeur :

pdfLiminaire_SFP_CSAL_FS_du_16_09_2026.pdf

pdfCompte_rendu_CSAL-FS_du_16_septembre_2026.pdf

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Le 17 mars 2026, s'est réuni un CSAL en Formation Spécialisée dont l'ordre du jour était le suivant :

1/ Point sur le Registre santé, sécurité, conditions de travail

2/ Présentation du Plan d'actions pluriannuel sur la période 2025-2027 visant à améliorer les conditions de travail et à prévenir les risques suicidaires

3/ Budget FS 2026 et bilan 2025

4/ Présentation de la nouvelle lettre de mission de l'assistante de prévention

5/ Suivi des fiches de signalement

6/ Compte rendu des exercices d'évacuation 

7/ Point immobilier

8/ Présentation du kit ministéreil aménagement poste de travail

9/ Questions diverses

Vous trouverez ci joint la déclaration liminaire, la délibération relative au plan d'actions et le compte rendu de cette instance :

pdfLiminaire_SFP_CSAL_FS_du_17_03_2026.pdf

pdfDélibération_Plan_action_actes_suicidaires_FS_du_17_03_2026.pdf

pdfCompte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_17_mars_2026.pdf

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Le 18 novembre 2025, une Formation Spécialisée s'est réunie avec pour ordre du jour, les sujets suivants :

  • Présentation de la note sur l'extension du droit d'enquête en cas d'évènement grave en dehors du lieu de travail (note du 16/07/2025)
  • Examen du DUERP 2025 - pour avis
  • Examen du PAPRIPACT 2025 - pour avis
  • Point sur le budget FS – pour avis
  • Point sur les fiches de signalement – pour information
  • Point sur les accidents de service – pour information
  • Point d’actualité sur l’immobilier
  • Bilan 2025 sur le télétravail
  • Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous, la liminaire lue par vos représentants de Solidaires Finances Publiques :

pdfLiminaire_SFP_CSAL-FS_du_18112025.pdf

Vous trouverez ci-dessous les avis formulés sur le DUERP et le PAPRIPACT des représentants du personnel : 

pdfAvis_des_RP_sur_le_DUERP_2025_FS_du_18112025.pdf

pdfAvis_des_RP_sur_le_PAPRIPACT_2025.pdf

Vous trouverez ci-dessous, l'explication de vote des représentants de Solidaires sur le DUERP et le PAPRIPACT présentés par la direction :

pdfExplication_de_vote_SFP_DUERP_et_PAPRIPACT_SFP.pdf

Enfin, vous trouverez le compte rendu de cette instance :

pdfCompte_rendu_SFP_CSAL-FS_du_18_novembre_2025.pdf

 

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Le 30 septembre 2025, s'est tenue une Formation Spécialisée que l'on peut qaulifier de lunaire.

Vous trouverez ci-dessous:

  • la liminaire des Solidaires Finances Publiques R13

pdfLiminaire_SFP_du_CSAL_en_FS_30_09_2025.pdf

  • la délibération intersyndicale

pdfDélibération_CSAL_en_FS_du_30_09_2025.pdf

  • le compte rendu de l'instance

pdfCompte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_30_septembre_2025.pdf

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