FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte rendu du CSAL réuni en Formation Spécialisté Sécurité, Santé et Conditions de travail du 6 mai 2025.

L'ordre du jour fixé est le suivant :

1) Présentation du guide ministériel de l'éclairage par l’ISST ;
2) Présentation de la note d'orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2025-
2026 ainsi que le planning des formations mutualisées par l’APMP ;
3) Présentation de la note de déclinaison directionnelle ;
4) Rapport annuel du médecin du travail ;
5) Suivi des fiches de signalement - pour information ;
6) Présentation des modalités de la campagne DUERP 2025 ;
7) Point sur les accidents de service 2025 – pour information ;
8) Bilan du budget FS de 2024 – pour information ;
9) Projet du budget FS pour 2025 – pour avis
10) Questions diverses.

pdfLiminaire_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

pdfCompte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

Lors de cette instance, l'ensemble des représentants du personnel ont lu une délibération relevant les manquements aux règles de fonctionnement de cette instance :

pdfDélibération_des_élus_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

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Vous trouverez ci-joint la liminaire, l'avis rendu par vos représentants de Solidaires Finances Publiques sur le Plan Annuel de Prévention présenté par le nouveau directeur et le compte-rendu de cette instance.
 

pdfLiminaire_SFP_CSAL-FS_du_27112024.pdf

pdfAvis_des_RP_SFP_sur_le_PAP_2024_de_la_DIRCOFI_SEOM.pdf

pdfExplication_de_vote_CSAL-FS_du_27112024.pdf

pdfCompte_rendu_FS_du_27112024.pdf

Bonne lecture !

Ci-joint la liminaire et le compte rendu de la Formation Spécialisée du 5 juillet 2024.

Bonne lecture

pdfLiminaire_FS_du_05072024.pdf

pdfCompte-rendu_FS_du_05072024.pdf

pdfObservatoire_interne_2024-DCOFI_SEOM.pdf

 

 

 

Voici la liminaire et et le compte rendu du CSAL en Formation Spécialisée du 20/03/2024 dont l'ordre du jour était le suivant :

– Présentation de la Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2024 ;
– Présentation de l’offre de formation en Santé et sécurité au travail ;
– Présentation du projet de budget 2024;
– Questions diverses

pdfLiminaire_SFP_FS_du_20032024.pdf

pdfCompte_rendu_CSAL_en_Formation_spécialisée_du_20032024.pdf


Pour les plus curieux, nous vous adressons également la Note d'orientations ministérielles Santé, Sécurité au travail 2024.

pdfNote_dorientations_ministérielles_SSCT_2024.pdf