FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Le 18 novembre 2025, une Formation Spécialisée s'est réunie avec pour ordre du jour, les sujets suivants :
- Présentation de la note sur l'extension du droit d'enquête en cas d'évènement grave en dehors du lieu de travail (note du 16/07/2025)
- Examen du DUERP 2025 - pour avis
- Examen du PAPRIPACT 2025 - pour avis
- Point sur le budget FS – pour avis
- Point sur les fiches de signalement – pour information
- Point sur les accidents de service – pour information
- Point d’actualité sur l’immobilier
- Bilan 2025 sur le télétravail
- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous, la liminaire lue par vos représentants de Solidaires Finances Publiques :
Liminaire_SFP_CSAL-FS_du_18112025.pdf
Vous trouverez ci-dessous les avis formulés sur le DUERP et le PAPRIPACT des représentants du personnel :
Avis_des_RP_sur_le_DUERP_2025_FS_du_18112025.pdf
Avis_des_RP_sur_le_PAPRIPACT_2025.pdf
Vous trouverez ci-dessous, l'explication de vote des représentants de Solidaires sur le DUERP et le PAPRIPACT présentés par la direction :
Explication_de_vote_SFP_DUERP_et_PAPRIPACT_SFP.pdf
Enfin, vous trouverez le compte rendu de cette instance :
Compte_rendu_SFP_CSAL-FS_du_18_novembre_2025.pdf
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Le 30 septembre 2025, s'est tenue une Formation Spécialisée que l'on peut qaulifier de lunaire.
Vous trouverez ci-dessous:
- la liminaire des Solidaires Finances Publiques R13
Liminaire_SFP_du_CSAL_en_FS_30_09_2025.pdf
- la délibération intersyndicale
Délibération_CSAL_en_FS_du_30_09_2025.pdf
- le compte rendu de l'instance
Compte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_30_septembre_2025.pdf
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Le 4 juillet 2025, s'est tenue une Formation spécialisée dont l'ordre du jour est le suivant :
1) Budget FS - pour avis ;
2) Suivi des registres santé et sécurité au travail des différents sites de la DIRCOFI SEOM – pour information ;
3) Bilan des exercices d’évacuation 2024 – pour information ;
4) Bilan du PAPRIPACT 2024 – pour information ;
5) Présentation du TBVS 2025 (sur l’année 2024) – pour information ;
6) Présentation des résultats de l’observatoire interne en 2024 – pour information ;
7) Point sur les fiches de signalement – pour information ;
8) Présentation des plans des bureaux des brigades aux 3e et 4e étages – pour information ;
9) Présentation du bilan amiante préalable aux travaux de menuiserie pour le site de Marseille – pour information ;
Une liminaire a été lue par vos représentants Solidaires Finances Publiques :
Liminaire_SFP_CSAL_FS_du_04072025.pdf
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette instance :
Compte_rendu_SFP_du_CSAL_en_FS_du_04072025.pdf
Toute l'équipe vous souhaite de bonnes vacances
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Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte rendu du CSAL réuni en Formation Spécialisté Sécurité, Santé et Conditions de travail du 6 mai 2025.
L'ordre du jour fixé est le suivant :
1) Présentation du guide ministériel de l'éclairage par l’ISST ;
2) Présentation de la note d'orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2025-
2026 ainsi que le planning des formations mutualisées par l’APMP ;
3) Présentation de la note de déclinaison directionnelle ;
4) Rapport annuel du médecin du travail ;
5) Suivi des fiches de signalement - pour information ;
6) Présentation des modalités de la campagne DUERP 2025 ;
7) Point sur les accidents de service 2025 – pour information ;
8) Bilan du budget FS de 2024 – pour information ;
9) Projet du budget FS pour 2025 – pour avis
10) Questions diverses.
Liminaire_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf
Compte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf
Lors de cette instance, l'ensemble des représentants du personnel ont lu une délibération relevant les manquements aux règles de fonctionnement de cette instance :
Délibération_des_élus_en_FS_du_6_mai_2025.pdf
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