FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Le 17 mars 2026, s'est réuni un CSAL en Formation Spécialisée dont l'ordre du jour était le suivant :
1/ Point sur le Registre santé, sécurité, conditions de travail
2/ Présentation du Plan d'actions pluriannuel sur la période 2025-2027 visant à améliorer les conditions de travail et à prévenir les risques suicidaires
3/ Budget FS 2026 et bilan 2025
4/ Présentation de la nouvelle lettre de mission de l'assistante de prévention
5/ Suivi des fiches de signalement
6/ Compte rendu des exercices d'évacuation
7/ Point immobilier
8/ Présentation du kit ministéreil aménagement poste de travail
9/ Questions diverses
Vous trouverez ci joint la déclaration liminaire, la délibération relative au plan d'actions et le compte rendu de cette instance :
Liminaire_SFP_CSAL_FS_du_17_03_2026.pdf
Délibération_Plan_action_actes_suicidaires_FS_du_17_03_2026.pdf
Compte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_17_mars_2026.pdf
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Le 18 novembre 2025, une Formation Spécialisée s'est réunie avec pour ordre du jour, les sujets suivants :
- Présentation de la note sur l'extension du droit d'enquête en cas d'évènement grave en dehors du lieu de travail (note du 16/07/2025)
- Examen du DUERP 2025 - pour avis
- Examen du PAPRIPACT 2025 - pour avis
- Point sur le budget FS – pour avis
- Point sur les fiches de signalement – pour information
- Point sur les accidents de service – pour information
- Point d’actualité sur l’immobilier
- Bilan 2025 sur le télétravail
- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous, la liminaire lue par vos représentants de Solidaires Finances Publiques :
Liminaire_SFP_CSAL-FS_du_18112025.pdf
Vous trouverez ci-dessous les avis formulés sur le DUERP et le PAPRIPACT des représentants du personnel :
Avis_des_RP_sur_le_DUERP_2025_FS_du_18112025.pdf
Avis_des_RP_sur_le_PAPRIPACT_2025.pdf
Vous trouverez ci-dessous, l'explication de vote des représentants de Solidaires sur le DUERP et le PAPRIPACT présentés par la direction :
Explication_de_vote_SFP_DUERP_et_PAPRIPACT_SFP.pdf
Enfin, vous trouverez le compte rendu de cette instance :
Compte_rendu_SFP_CSAL-FS_du_18_novembre_2025.pdf
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Le 30 septembre 2025, s'est tenue une Formation Spécialisée que l'on peut qaulifier de lunaire.
Vous trouverez ci-dessous:
- la liminaire des Solidaires Finances Publiques R13
Liminaire_SFP_du_CSAL_en_FS_30_09_2025.pdf
- la délibération intersyndicale
Délibération_CSAL_en_FS_du_30_09_2025.pdf
- le compte rendu de l'instance
Compte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_30_septembre_2025.pdf
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Le 4 juillet 2025, s'est tenue une Formation spécialisée dont l'ordre du jour est le suivant :
1) Budget FS - pour avis ;
2) Suivi des registres santé et sécurité au travail des différents sites de la DIRCOFI SEOM – pour information ;
3) Bilan des exercices d’évacuation 2024 – pour information ;
4) Bilan du PAPRIPACT 2024 – pour information ;
5) Présentation du TBVS 2025 (sur l’année 2024) – pour information ;
6) Présentation des résultats de l’observatoire interne en 2024 – pour information ;
7) Point sur les fiches de signalement – pour information ;
8) Présentation des plans des bureaux des brigades aux 3e et 4e étages – pour information ;
9) Présentation du bilan amiante préalable aux travaux de menuiserie pour le site de Marseille – pour information ;
Une liminaire a été lue par vos représentants Solidaires Finances Publiques :
Liminaire_SFP_CSAL_FS_du_04072025.pdf
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette instance :
Compte_rendu_SFP_du_CSAL_en_FS_du_04072025.pdf
Toute l'équipe vous souhaite de bonnes vacances
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