FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Le 4 juillet 2025, s'est tenue une Formation spécialisée dont l'ordre du jour est le suivant :

1) Budget FS - pour avis ;

2) Suivi des registres santé et sécurité au travail des différents sites de la DIRCOFI SEOM – pour information ;

3) Bilan des exercices d’évacuation 2024pour information ;

4) Bilan du PAPRIPACT 2024 – pour information ;

5) Présentation du TBVS 2025 (sur l’année 2024) – pour information ;

6) Présentation des résultats de l’observatoire interne en 2024 – pour information ;

7) Point sur les fiches de signalementpour information ;

8) Présentation des plans des bureaux des brigades aux 3e et 4e étagespour information ;

9) Présentation du bilan amiante préalable aux travaux de menuiserie pour le site de Marseille – pour information ;

Une liminaire a été lue par vos représentants Solidaires Finances Publiques :

pdfLiminaire_SFP_CSAL_FS_du_04072025.pdf

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de cette instance :

pdfCompte_rendu_SFP_du_CSAL_en_FS_du_04072025.pdf

Toute l'équipe vous souhaite de bonnes vacances

 

Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte rendu du CSAL réuni en Formation Spécialisté Sécurité, Santé et Conditions de travail du 6 mai 2025.

L'ordre du jour fixé est le suivant :

1) Présentation du guide ministériel de l'éclairage par l’ISST ;
2) Présentation de la note d'orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2025-
2026 ainsi que le planning des formations mutualisées par l’APMP ;
3) Présentation de la note de déclinaison directionnelle ;
4) Rapport annuel du médecin du travail ;
5) Suivi des fiches de signalement - pour information ;
6) Présentation des modalités de la campagne DUERP 2025 ;
7) Point sur les accidents de service 2025 – pour information ;
8) Bilan du budget FS de 2024 – pour information ;
9) Projet du budget FS pour 2025 – pour avis
10) Questions diverses.

pdfLiminaire_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

pdfCompte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

Lors de cette instance, l'ensemble des représentants du personnel ont lu une délibération relevant les manquements aux règles de fonctionnement de cette instance :

pdfDélibération_des_élus_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

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Vous trouverez ci-joint la liminaire, l'avis rendu par vos représentants de Solidaires Finances Publiques sur le Plan Annuel de Prévention présenté par le nouveau directeur et le compte-rendu de cette instance.
 

pdfLiminaire_SFP_CSAL-FS_du_27112024.pdf

pdfAvis_des_RP_SFP_sur_le_PAP_2024_de_la_DIRCOFI_SEOM.pdf

pdfExplication_de_vote_CSAL-FS_du_27112024.pdf

pdfCompte_rendu_FS_du_27112024.pdf

Bonne lecture !

Ci-joint la liminaire et le compte rendu de la Formation Spécialisée du 5 juillet 2024.

Bonne lecture

pdfLiminaire_FS_du_05072024.pdf

pdfCompte-rendu_FS_du_05072024.pdf

pdfObservatoire_interne_2024-DCOFI_SEOM.pdf