Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte rendu du CSAL réuni en Formation Spécialisté Sécurité, Santé et Conditions de travail du 6 mai 2025.

L'ordre du jour fixé est le suivant :

1) Présentation du guide ministériel de l'éclairage par l’ISST ;
2) Présentation de la note d'orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2025-
2026 ainsi que le planning des formations mutualisées par l’APMP ;
3) Présentation de la note de déclinaison directionnelle ;
4) Rapport annuel du médecin du travail ;
5) Suivi des fiches de signalement - pour information ;
6) Présentation des modalités de la campagne DUERP 2025 ;
7) Point sur les accidents de service 2025 – pour information ;
8) Bilan du budget FS de 2024 – pour information ;
9) Projet du budget FS pour 2025 – pour avis
10) Questions diverses.

pdfLiminaire_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

pdfCompte_rendu_du_CSAL_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

Lors de cette instance, l'ensemble des représentants du personnel ont lu une délibération relevant les manquements aux règles de fonctionnement de cette instance :

pdfDélibération_des_élus_en_FS_du_6_mai_2025.pdf

adherer bandeau