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Cette audio-conférence qui fait suite à un long silence à l’égard des organisations syndicales était destinée à informer les représentants du personnel sur la situation sanitaire et la campagne IR qui vient de s’ouvrir. Nos demandes précédentes remontant à février 2021 n’avaient jusqu’à présent pas reçu de réponse. Nous avons également pu obtenir quelques informations diverses.
Situation sanitaire et confinement:
La mesure principale est le télétravail, la direction de l’Ain est dans la moyenne haute au sein de la DG en taux de télétravailleurs journaliers, le souci se situe principalement sur la quotité hebdomadaire qui reste globalement inférieure à 3 ou 4 jours par semaine contrairement aux préconisations. Il y a environ 400 agents habilités au télétravail.
Nous avons enfin obtenu une date pour le groupe de travail relatif au télétravail qui se tiendra le 30 avril et devrions avoir plus d’informations à ce moment-là. Que vous soyez ou non télétravailleur, n’hésitez-pas à nous faire parvenir vos interrogations ou problèmes rencontrés avant cette date.
Les autres mesures sont la fourniture de plexiglas, masques, gel et autres, il n’y a pas de difficultés identifiées par la direction quant à leur approvisionnement, si vous rencontrez des problèmes sur votre site, il faut le signaler.
Même si les cas contacts actuels ne sont que des cas intra-familiaux, il a été constaté une baisse de la vigilance dans les services sur les gestes barrières notamment lors des temps de pause, un rappel va donc être fait à destination des chefs de service puis de l’ensemble des agents.
La direction a communiqué à destination des agents sur les problématiques liées aux ASA ainsi qu’aux congés de report, elle estime qu’ils ont été bien informés. Vous pouvez ne pas avoir ce sentiment ou constater une réticence à l’application de ces règles au sein de votre service, aussi, vous pouvez nous solliciter si vous rencontrez un problème.
Campagne IR :
La direction part des principes édictés par la DG :
– les services sont ouverts
– les usagers sont invités à privilégier les contacts par messagerie ou téléphone et si ce n’est pas suffisant à prendre rendez-vous
Ces deux messages seront l’objet de communiqués de presse locaux.
La direction, tout comme la DG, compte sur une réponse téléphonique massive via la plateforme nationale, dont le numéro apparaît désormais sur les déclarations et une procédure, appliquée dans l’Ain, permettant à l’usager qui tente de joindre un SIP sans succès de pouvoir faire enregistrer son numéro pour être rappelé. L’idée est que l’usager qui utilise la voie téléphonique sera forcément pris en charge, nous verrons si la réalité est conforme.
La direction apportera son soutien aux services à travers la participation au numéro national, le traitement d’e-contacts et de gestpart pour Bellegarde, très sollicité sur ces domaines, ainsi qu’à la tenue de 2 journées de rendez-vous extérieurs, à Ornex et Gex.
En ce qui concerne l’accueil physique : le principe est un accueil primaire ultra-rapide sinon une proposition de rendez-vous, de préférence téléphonique sera effectuée. Les chefs de service ont été invités à ouvrir un maximum de créneaux pour les rendez-vous téléphoniques. Les rendez-vous sur les maisons France Service seront également privilégiés.
Un vigile sera présent sur tous les SIP du département ainsi qu’à la trésorerie de Gex du 12 avril au 26 mai. Il veillera au respect du port du masque dans les files d’attente ainsi qu’à celui des jauges d’accueil définies sur chaque site.
Les sites de Trévoux et Bellegarde dont l’accueil en étage est compliqué ne recevront qu’une seule personne à la fois dans le hall d’entrée de l’immeuble derrière un bureau équipé de plexiglas et utiliseront des tablettes pour faciliter la consultation des dossiers et la prise de rendez-vous et aussi permettre de faire sortir le maximum de contribuables de la file d’attente (avec utilisation du masque et respect des distances, sous la surveillance du vigile).
Les sites d’Oyonnax et Bourg dont les accueils sont assez grands n’utiliseront pas ce procédé tandis que les autres sites ne l’utiliseront qu’en cas de nécessité à l’appréciation du chef de service (file d’attente trop longue ou heure de fermeture proche).
À noter qu’au 12/04, les tablettes n’avaient pas encore été envoyées dans les services mais devaient théoriquement, l’être rapidement.
D’après la direction, toutes les mesures prises devraient permettre à ce qu’il y ait un minimum de contribuables en accueil physique et que tout s’y passe bien, nous ne partageons pas tout à fait cet optimisme aussi si vous constatez la moindre anomalie, faites-le nous savoir.
Ponts naturels :
Un comité technique local doit se tenir prochainement concernant la réorganisation des SPF, la question des ponts naturels sera également intégrée à l’ordre du jour et la direction proposera les dates des 14/05 et 12/11. La date de ce comité n’est pas encore fixée mais il se tiendra bien avant le 14 mai.
Stage pratique des B stagiaires :
Les contrôleurs stagiaires arrivaient dans les services le 12 avril pour leur stage pratique, Solidaires s’est inquiété du caractère probatoire de ce stage dans un contexte ne favorisant pas vraiment l’assimilation du métier ainsi que sur les conditions d’exercice des stagiaires.
La direction a répondu qu’il n’y avait pas de dispositif spécifique mis en place quant à un éventuel double-tutorat permettant de pallier les absences possibles des tuteurs, cela dépendra des lieux d’affectation.
Les futures règles relatives au télétravail devront permettre aux stagiaires, qui arrivent équipés de leur ordinateur portable, de pouvoir télétravailler, la condition d’ancienneté minimale sur le poste disparaissant, mais pour l’instant ils vont dans les services à l’exception de ceux qui sont concernés par des problèmes de garde d’enfants pour lesquels s’appliquent les mêmes règles que pour les titulaires.
NRP :
La direction va essayer d’établir un « pré-mouvement » en fonction des volontés exprimées par les agents afin de pouvoir identifier les vacances et les besoins en formation. Ce n’est toutefois pas la priorité actuelle.
RIA :
L’action sociale a identifié des solutions permettant de pallier l’absence de cuisinier notamment par le biais d’une convention avec Le Bon Accueil. La direction attend la réponse de la DG concernant l’application de la subvention sur les repas pris au restaurant Le bon accueil, une participation est en effet normalement versée par les services sociaux pour les repas pris au RIA, pour Solidaires aucune raison pour que cette participation ne s’applique pas à un restaurant conventionné. Nous restons vigilants sur cette question.
La prochaine audio-conférence aura lieu le mercredi 28/04 à 10h, n’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou remarques si vous souhaitez voir des sujets abordés.
Notre nouveau numéro adressé à l'ensemble des agents de la DDFIP 01.
Notre 1er numéro spécial à destination de l'ensemble des agents de la DDFIP de l'Ain.
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