En l'absence de quorum lors de la première convocation suite à l'absence des représentants de la C.G.T. Finances Publiques 13, la séance de la Formation Spécialisée (F.S.) de la DRFiP PACA 13 initialement prévue le 7 juillet s'est finalement tenue en seconde convocation le 21 juillet, toujours en l'absence des représentants de la C.G.T. Finances Publiques 13.
Les représentants Solidaires Finances Publiques 13 ont à cette occasion lu la déclaration liminaire ci-dessous.
Par ailleurs, au moment d'évoquer le point consacré à la campagne D.U.E.R.P. (Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels) / PAPRiPACT (Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail), les représentants Solidaires Finances Publiques 13 ont proposé les deux avis ci-joints.
avis_motivé_DUERP_21-07-2026.pdf
avis_motivé_PAPRiPACT_21-07-2026.pdf
Ces deux avis ont été votés à la quasi unanimité (seul le représentant de F.O. s'étant abstenu). Solidaires Finances Publiques 13 a voté contre le projet de D.U.E.R.P. / PAPRiPACT présenté par la Direction.
