Le 13 décembre se tenait le dernier CHSCT de l'année et de la DDFIP avant la mise en place de la Formation Spécialisée du CSAL qui reprend les prérogatives du CHSCT à compter du 1er janvier 2023.
L'ordre du jour était le suivant:
1- Approbation des procès-verbaux des 21 juin 2022 et 4 octobre 2022
2- Points obligatoires (fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles, RSST, suivi des avis et propositions du CHSCT)
3- DUERP - PAP (pour avis)
4- Bilan budget 2022
5- Présentation du kit des accidents de service
6- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire, notre compte-rendu et l'avis sur le PAP voté à l'unanimité par les représentants du personnel en CHSCT.
