Actualités
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 22 novembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1) Approbation du PV du CTL du 07/06/22 (pour avis)
2) Approbation du PV du CTL du 05/07/22 (pour avis)
3) Transfert de gestion des 4 communes gardoises au SGC Est Hérault (pour avis)
4) Partenariat SNCF – DGFIP pour le recouvrement des amendes (pour information)
5) La responsabilité des gestionnaires publics (pour information)
6) Frais de déplacement : diffusion d’une foire aux questions (pour information)
7) Questions diverses :
- Transfert de budgets SPL
- Béziers Clémenceau
- Pézenas
- Changement des plages horaires PRS
- Antenne Lamalou et Bédarieux
- Suivi des travaux immobiliers
- Questions au directeur
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de deux CHSCT qui se sont tenus le 9 novembre 2022, un exceptionnel qui porte sur le rapport de la délégation d’enquête suite à la tentative de suicide d’un agent du Pôle RH de la Direction Interrégionale (DI) Occitanie des Douanes suivi d’un CHSCT ordinaire.
À l’ordre du jour du CHSCT ordinaire figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin, 12 juillet et 27 septembre 2022 (pour avis)
Point 2 – Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
Point 3 – INSEE : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
Point 4 – Budget 2022 INSEE et DDFiP : finalisation (pour avis)
Point 5 – Présentation du décret du 20 novembre 2020 mettant en place les CSA et formations spécialisées (pour information)
Point 6 - Questions diverses : Douane (Trappe de désenfumage de l’atelier STA de Mèze ; SRE) et DDFiP (points sur les travaux immobiliers)
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 4 octobre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1. Approbation du procès-verbal du CTL du 10 mai 2022 (pour avis)
2. Bilan de la campagne IR (pour information)
3. Bilan actualisé de l’activité des conseillers aux décideurs locaux (pour information)
4. Actualisation de la situation du télétravail au 31/08/2022 (pour information)
5. Point d’étapes sur les travaux immobiliers (pour information)
6. Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
7. Point sur l’avancement de la facturation électronique (pour information)
Questions diverses :
- Antenne SIE de Nîmes
- Béziers Clémenceau
- Formation Professionnelle
- Droit de grève
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 septembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– DDFiP : médiation collective SIP Millénaire. Restitution du psychologue du travail M. PIZZO
– Douane : la présentation des contrôles internes et externes de radioprotection (pour information)
– Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 au STA de Mèze-douane (pour information)
– DDFIP : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
– Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
– Budget 2022 : finalisation (pour avis)
INSEE
DOUANE
DDFIP
– Point sur les formations 2022 (pour information)
– DDFiP : point sur le déroulement des travaux à Lunel, Montpellier Millénaire, Montpellier Montmorency, Pézenas et Sète.
Questions diverses
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