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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte rendu des CSAL du 03 et 12 octobre 2023.

Les deux CSAL se sont clôturés de manière anticipée quand nous avons abordé le sujet du pont naturel de l'Ascension, pont refusé par le Directeur et sujet largement évoqué notamment dans la pétition massivement signée. L’ensemble des OS a voté contre et ont chaque fois quitté l’instance !

Le dialogue social est rompu !

pdfDéclaration_liminaire_CSAL_du_03-10-23.pdf

pdfCompte_rendu_des_CSAL_du_03_et_12-10-2023.pdf

Les élus de la FS ont voté à l’unanimité une délibération sur l’insuffisance de médecins du travail dans la DDFIP 34.

Vous trouverez ci-dessous la délibération intersyndicale, et le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 18 septembre 2023 dont les points suivants ont été abordés :

Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 25/05 (pour avis)

Point 2 – Budget local 2023 : nouveaux devis (pour avis)

Point 3 – Budget formation prévention 2023 : nouveaux devis (pour avis)

Point 4 – DUERP / PAP : programme annuel de prévention (pour avis)

Point 5 – Résultats du questionnaire sur le télétravail (pour information)

Point 6 – Registre SST, fiches signalement, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et main courante RH (pour information)

Point 7 – Conclusions du groupe de travail sur les conditions d’exercice des missions des agents nomades (pour information)

Point 8 – Rapport du psychologue du travail concernant le SIP Millénaire (pour information)

Point 9 – Rapport des visites de la délégation du CSAL-FS (pour information)

Point 10 – Questions diverses

pdfDélibération FS du CSAL de la DDFIP 34 du 18-09-2023

pdfCompte-rendu FS du 18 septembre 2023

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CSAL du 6 juillet 2023... « A vista de nas ! »

Comme annoncé lors du précédent compte-rendu du CSAL du 27 juin, le point 2 a été présenté en seconde convocation le 6 juillet pour avis, les organisations syndicales ayant voté le 27 juin unanimement CONTRE : prise en charge par les comptables de la DGFIP (SIE/PRS) du recouvrement des créances non soldées de la DGDDI.

pdfCompte-rendu du CSAL du 06 juillet 2023

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CSAL du 27 juin 2023.

Les points suivants ont été abordés :

Point 1 : Approbation du procès-verbal du CSA du 20 avril 2023 (pour avis)

Point 2 : Prise en charge par les comptables de la DGFIP (SIE/PRS) du recouvrement des créances non soldées de la DGDDI (pour avis)

Point 3 : Création du SAID Bord de mer au 01/01/2024 à la demande du SIP Ouest Hérault (pour avis)

Point 4 : Création du Centre de Contact des Professionnels à Châlons en Champagne au 01/09/2023 (pour information)

Point 5 : Bilan de la campagne IR (pour information)

Points 6 et 7 : Présentation de l’observatoire interne 2023 et du tableau de bord de veille sociale (TBVS) sur l’année 2022 de la DDFIP 34 (pour information)

Point 8 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)

Point 9 : Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail (CVT) (pour information)

Point 10 : Généralisation du processus de numérisation et de correction dématérialisée des copies de concours (pour information)

Questions diverses :
- SGC Ouest Hérault (Saint-Pons) et antenne de Lamalou
- AGRAM (restauration)
- Arrêt FIDJI

pdfLiminaire du CSAL du 27 juin 2023

pdfCompte-rendu du CSAL du 27 juin 2023