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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 17 septembre 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procés verbal de la Formation Spécialisée du CSAL du 02/05/2024 (pour avis)
Point 2 – Point budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – Point budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Bilan du Plan Annuel de Prévention PAP 2023 (pour information)
Point 5 – Point registre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information)
Point 6 – Observatoire interne 2024 : déclinaison locale (pour information)
Point 7 – Protocole de coopération entre la DGFIP, la DGPN, la Préfecture de Police et la DGGN (pour information):
Point 8 – Réponse de l'administration aux observations de l’ISST concernant le site CFP Sète (pour information):
Point 9 – Point d’étape sur la situation du site Aguesseau (pour information):
Point 10 – Suites données aux rapports de visites de la délégation FS sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève, Clermont-l'Hérault, Capestang et Agde (pour information):
Point 11 – Présentation de la note d’orientation directionnelle DGFIP 2024 en matière de SSCVT ainsi que la doctrine d’emploi des animateurs de la politique ministérielle de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
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Tests d’audition au centre de contact des particuliers par la MGEFI,
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Intervention de la cellule nationale de médiation interne de la DGFIP auprès d’un service infra-départemental.
Comme prévu, le 10 mai étant passé, Solidaires Finances Publiques 34 est retourné siéger en CSAL.
Le directeur lui était absent, comme lors de toutes les FS depuis le début de l’année.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CSAL du 28 mai dont les points suivants ont été abordés:
1. Approbation du procès verbal du CSAL du 21/03/2024 et 02/04/2024 (pour avis)
2. Opération de fusion des 2 SAID du SIP Mosson au 01/01/2025 (Pour avis).
3. Présentation du tableau de bord de veille sociale sur l’année 2023 (Pour information).
4. Point d’étape sur les travaux immobiliers (Pour information).
5. Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 2 mai 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/02/2024 (pour avis)
Point 2 – budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Sécurité des agents:
Présentation de l'outil SIGN@LFIP
Déploiement du dispositif des smartphones pour la sphère du contrôle fiscal (pour information)
Point 5 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 6 – Présentation de la campagne DUERP 2024 (pour avis)
Point 7 – Suites de la visite du médecin de prévention et de l'ISST sur le site d'Aguesseau (pour information):
Point 8 – Réponses de l'administration au rapport de l'ISST concernant le site d'Agde (pour information):
Point 9 – Rapports de visites de la délégation sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève et Clermont-l'Hérault (pour information):
Point 10 – Proposition de mesures correctives après état des lieux heures de ménage (pour information):
Point 11 – Présentation du rapport annuel 2023 de la médecine de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
point d'étape sur la situation du local des archives du site Apollo
point d'étape sur la problématique des ouvrants à Montmorency
Médiation Trésorerie Hérault Amendes
Passage de la flamme Olympique
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CDAS du 22 avril 2024, ainsi que la liminaire qui a été lue en ouverture de l'instance.
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