CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Ci-dessous notre déclaration liminaire au CTL du 6 octobre :

  • Ponts dits "naturels" 2023 (19 mai et 14 août)
  • SGC du vignoble (09/2023)
  • Organisation direction (CGR - For Pro - Communication)
  • Taxes d'urbanisme (transfert)
  • Création CGF Bloc 2
  • Economies d'énergie - Sobriété énergétique
  • Questions diverses : AJV - St Nazaire Pressensé - SIE Fontenay le Comte

pdfLiminaire_CTL_06_octobre_2022.pdf

 

 "L'écologie sans lutte des classes, c'est du jardinage" ! (Chico Mendes)

drapeau ecolo.original

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Ci-dessous la déclaration liminaire au CTL du 14 juin 2022 sur le NRP 2023 dans le 44

pdfLiminaire_CTL_NRP_du_14_juin_2022.pdf

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Ci-dessous notre déclaration liminaire au CTL du 28 avril sur le protocole cadre de vie.

pdfliminaire_CTL_du_28_avril_2022_-_Protocole_Cadre_de_vie.pdf

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Ci-dessous, notre déclaration liminaire au CTL du 28 avril sur la Formation Professionnelle.

pdfliminaire_CTL_du_28_avril_2022_-_Formation_Professionnelle.pdf