FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Ci-dessous notre déclaration limianire à la FSSSCT du 9 avril 2024.

pdfLiminaire_FS_9_avril_2024.pdf

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Ci-dessous, le compte-rendu des travaux de la FSSSCT du 6 février :

  • Note ministérielle sur les SSCT
  • DUERP
  • Budget
  • Formations
  • Fiches de signalement

pdfCR_FS_6_février_2024.pdf

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Ci-dessous notre déclaration liminaire à la Formation Spécialisée en Santé Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT) du 6 février 2024.

  • Note d'orientation ministérielle 2024 en Santé Sécurité et Conditions de Travail
  • Budget et Formations
  • Fiches de signalement

pdfLiminaire_FS_6_février_2024.pdf

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Ci-dessous le compte-rendu des travaux de la FSSSCT du 11 décembre 2023 :

  • Règlement intérieur
  • Plan Annuel de Prévention 2023 (sic)
  • Risques Psycho-sociaux
  • Violences sexistes et sexuelles
  • Fiches de signalement
  • Fiches action

 

pdfCompte_rendu_FS_11_décembre_2023.pdf