Calendriers des événements

Lundi. 13 Novembre, 2023 - Dimanche. 19 Novembre, 2023
Semaine 46
Lundi. 13 Novembre, 2023
9:30

Formation Spécialisée du CSAL

DDFiP

Ordre du jour de la Formation Spécialisée du CSAL :

1 - Election du ou de la secrétaire de séance,

2 - Présentation du réglement intérieur,

3 - Approbation des PV des séances du 31 mars et du 30 juin 2023,

4 - Point sur la réunion du groupe de travail du 10 octobre 2023,

5 - Proposition d'utilisation du solde des crédits 2023,

6 - Rapport annuel des médecins du travail,

7 - Réponse de la direction au rapport de la délégation d'enquête sur la sécurisation des missions de contrôle fiscal externe,

8 - Signalement du 2 août 2023 sur le registre droit d'alerte (fait par Solidaires Finances Publiques),

9 - Sécurisation des agents et bâtiments dans le cadre de Vigipirate,

10 - Travaux immobiliers en cours et projets à venir,

11 - Questions diverses.