Un CSAL s'est tenu le lundi 16 septembre.
Voici l'ordre du jour :
1/ Approbation du PV de CSAL du 14/12/2023,
2/ Approbation du PV de CSAL du 11/01/2024,
3/ Approbation du PV de CSAL du 04/04/2024,
4/ Approbation du PV de CSAL du 27/05/2024,
5/ Approbation du PV de CSAL du 12/06/2024,
6/ Budget : point d'étape,
7/ Campagne déclaration IR : bilan,
8/ Expérimentation de nouvelles modalités d'accueil du SGC Perpignan,
9/ Audit de la DDFIP des Pyrénées Orientales,
10/ Dialogue de performance du département : les actions prioritaires,
11/ Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire lue en début d'instance et le compte rendu.
Liminaire 16-09-24.pdfCR CSAL 160924.pdf
Nous restons à votre disposition pour toute précision complémentaire.
