CSAL - Comité Social d'Administration Local

L'ordre du jour était le suivant :

  • Bilan 2024 du contrôle fiscal et actualités du contrôle fiscal
  • Modification des horaires d'ouverture au public du SIP de Prades et de l'antenne de Saillagouse
  • Bilan de la campagne des avis 2024
  • Questions diverses

Vous trouverez ci-après notre liminaire et le compte-rendu.

Bonne lecture !

pdfLiminaire.pdfpdfCompte-rendu.pdf

L'ordre du jour de ce CSAL était le suivant :

  1. Fusion SAID SIP CERET (pour avis),
  2. Modifications des horaires d’ouverture au public des Centres des Finances Publiques (pour avis),
  3. Recrutement emplois civiques 2024 (pour information),
  4. Suppression du numéraire à la caisse du SGC PERPIGNAN (pour information),
  5. Questions diverses.

Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte rendu de l'instance.

pdfLiminaire.pdfpdfCompte Rendu.pdf

Un CSAL s'est tenu le lundi 16 septembre.

Voici l'ordre du jour :

1/ Approbation du PV de CSAL du 14/12/2023,
2/ Approbation du PV de CSAL du 11/01/2024,
3/ Approbation du PV de CSAL du 04/04/2024,
4/ Approbation du PV de CSAL du 27/05/2024,
5/ Approbation du PV de CSAL du 12/06/2024,
6/ Budget : point d'étape,
7/ Campagne déclaration IR : bilan,
8/ Expérimentation de nouvelles modalités d'accueil du SGC Perpignan,
9/ Audit de la DDFIP des Pyrénées Orientales,
10/ Dialogue de performance du département : les actions prioritaires,

11/ Questions diverses.

Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire lue en début d'instance et le compte rendu.

pdfLiminaire 16-09-24.pdfpdfCR CSAL 160924.pdf

Nous restons à votre disposition pour toute précision complémentaire.

Voici l'ordre du jour du CSAL qui s'est tenu le 4 avril dernier :

  1. Approbation du PV de CTL du 17-01-2024 (pour avis),
  2. Plan de formation 2024 (pour avis),
  3. Campagne IR 2024 (pour information),
  4. Budget ( bilan 2023-projection 2024 ) (pour information),
  5. Transfert mission PED/SLD au Pôle gestion publique (pour information),
  6. Actualisation de la dénomination du SPFE (pour information),
  7. Organisation de la journée du 10 mai (pour information),
  8. Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte rendu.