CSAL - Comité Social d'Administration Local
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L'ordre du jour était le suivant :
- Bilan 2024 du contrôle fiscal et actualités du contrôle fiscal
- Modification des horaires d'ouverture au public du SIP de Prades et de l'antenne de Saillagouse
- Bilan de la campagne des avis 2024
- Questions diverses
Vous trouverez ci-après notre liminaire et le compte-rendu.
Bonne lecture !
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L'ordre du jour de ce CSAL était le suivant :
- Fusion SAID SIP CERET (pour avis),
- Modifications des horaires d’ouverture au public des Centres des Finances Publiques (pour avis),
- Recrutement emplois civiques 2024 (pour information),
- Suppression du numéraire à la caisse du SGC PERPIGNAN (pour information),
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte rendu de l'instance.
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Un CSAL s'est tenu le lundi 16 septembre.
Voici l'ordre du jour :
1/ Approbation du PV de CSAL du 14/12/2023,
2/ Approbation du PV de CSAL du 11/01/2024,
3/ Approbation du PV de CSAL du 04/04/2024,
4/ Approbation du PV de CSAL du 27/05/2024,
5/ Approbation du PV de CSAL du 12/06/2024,
6/ Budget : point d'étape,
7/ Campagne déclaration IR : bilan,
8/ Expérimentation de nouvelles modalités d'accueil du SGC Perpignan,
9/ Audit de la DDFIP des Pyrénées Orientales,
10/ Dialogue de performance du département : les actions prioritaires,
11/ Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire lue en début d'instance et le compte rendu.
Liminaire 16-09-24.pdf
CR CSAL 160924.pdf
Nous restons à votre disposition pour toute précision complémentaire.
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Voici l'ordre du jour du CSAL qui s'est tenu le 4 avril dernier :
- Approbation du PV de CTL du 17-01-2024 (pour avis),
- Plan de formation 2024 (pour avis),
- Campagne IR 2024 (pour information),
- Budget ( bilan 2023-projection 2024 ) (pour information),
- Transfert mission PED/SLD au Pôle gestion publique (pour information),
- Actualisation de la dénomination du SPFE (pour information),
- Organisation de la journée du 10 mai (pour information),
- Questions diverses.
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