Liminaire_CTL_2018-7_du_25-09-2018.pdfCR_CTL_2018-7_du_25-09-2018.pdf
Bonjour à toutes et à tous,
Vous voudrez bien trouver ci-joint la déclaration liminaire et le compte-rendu du Comité Technique Local (CTL) de ce jour.
Les points suivants y ont été abordés :
- Approbation de plusieurs Procès Verbaux
- Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie Val-de-Marne Amendes
- Adaptation des horaires d’accueil au service Départemental de l’Enregistrement (SDE)
- Gel de postes – SPF 1 et 3, Trésorerie municipale de Fresnes, SIE de Maisons-Alfort et SIP de Charenton-le-Pont
- Questions diverses : PAS (Prélèvement A la Source), Article du journal Le Monde, Services de Publicité Foncière (SPF), extension du CDIF, Trésorerie de Villiers-sur-Marne et PCE de Champigny-sur-Marne, QPV (Quartier Prioritaire de la Ville) et ex-ZUS (Zones Urbaines Sensibles).
En vous en souhaitant bonne lecture.
Vos représentant(e)s au CTL :
Titulaires : David FERREIRA, Stéphane BAILLIN, Patrick CATHALA, Patrick SERRE ;
Suppléant(e)s : Gabrielle RICHARD, Chaïma AIT-OUNEJAR, Christine REA, René GUSSE