Le prochain Comité Technique Local (C.T.L.) de la DRFiP PACA 13 est convoqué le vendredi 8 janvier 2021.

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour et les documents préparatoires fournis aux élus Solidaires Finances Publiques 13 représentants au C.T.L. :

1 - Approbation du procès-verbal du C.T.L. du 15/09/2020 (pour avis)

pdfCTL080121_point_1_pv_ctl_150920.pdf

2 - Transfert de l'activité du Centre de Gestion des Retraites (C.G.R.) de Marseille au C.G.R. de Rennes au 01/01/2022 (pour information)

pdfCTL080121_Point_2_CGR.pdf

3 - Extension de l'expérimentation d'un rapprochement C.S.P. / SFact au 01/04/2021 : le Centre de Gestion Financière (C.G.F.) du bloc 3 (pour avis)

pdfCTL080121_Point_3_CGF.pdf

pdfCTL080121_Point_3_CGF_dossier.pdf

4 - Réorganisation des Pôles de Contrôle et d'Expertise (P.C.E.) de Marseille (pour avis)

pdfCTL080121_Point_4_PCE.pdf

5 - Mise en place du pôle départemental "Quitus" (pour avis)

pdfCTL080121_Point_5_Pôle_Quitus.pdf

6 - Dossier emplois Projet de Loi de Finances (P.L.F.) 2021 (pour avis)

pdfCTL080121_Point_6_PLF_2021_AR.pdf

7 - Point "Nouveau Réseau de Proximité" (N.R.P.)

8 - Questions diverses