CSAL - Comité Social d'Administration Local

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CTL spécial télétravail qui s'est déroulé le 31 mai 2021, ainsi que le nouveau protocole du télétravail en date du 19 avril 2021 applicable à la DGFIP à partir de septembre si l’état d’urgence est levé.

pdfDéclaration liminaire du 31 mai 2021

pdfCompte-rendu CTL du 31 mai 2021

pdfAnnexe protocole télétravail de la DGFiP

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 7 mai 2021.

L'ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 28/01/2021
  2. Création de Services de Gestion Comptable (SGC) au 1/09/2021
    • SGC Biterrois et antenne de Capestang
    • SGC Ouest Hérault et antenne de Lamalou-les-Bains
    • SGC Littoral
  3. Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des SGC au 1/09/2021
  4. Préfiguration du SGC Est Hérault : fusion des Trésoreries de Ganges et Les Matelles au 1/09/2021
  5. Transferts d’emplois de catégorie A
  6. Relocalisation du Centre de Gestion des Retraites (CGR) de Montpellier à Limoges
  7. Règlement intérieur sur les horaires variables : résultats du vote au Centre De Contact (CDC)
  8. Questions diverses (site de Chaptal)

pdfLiminaire CTL du 7 mai 2021

pdfCompte-rendu CTL du 07 mai 2021

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 28 janvier 2021.

En préambule à l’ouverture de ce CTL Solidaires Finances Publiques a fait lecture d’une liminaire axée sur ce qui nous paraît être le point essentiel à savoir le recrutement de contractuels.

pdfLiminaire CTL du 28 janvier 2021

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants  :

– La mise à jour des règlements intérieurs relatifs aux horaires variables dans les structures NRP créées au 1er janvier 2021 (pour avis),
– La prorogation de la convention de contrôles sur pièces à distance entre les DDFIP de l’Hérault et de la Lozère (pour info),
– Le recrutement de contractuels (pour info),
– Et une série de questions diverses.

pdfCompte-rendu du CTL du 28 janvier 2021

Pour Solidaires Finances Publiques, la lutte contre les emplois précaires et la protection des agents et des agentes est une priorité absolue.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire intersyndicale (avec la CGT) et notre compte-rendu (à partir des documents transmis par la direction) du CTL du 18 janvier 2021 que nous avons boycotté.

Ce CTL comprenait dans l’ordre du jour la déclinaison des suppressions d’emplois à la DDFIP 34 pour 2021.

Pour info supplémentaire, les dates des ponts naturels fixées par la direction sont le vendredi 14 mai 2021 (Ascension) et le vendredi 12 novembre 2021.

pdfDéclaration liminaire intersyndicale CTL emploi du 18 janvier 2021

pdfCompte-rendu CTL emploi du 18 janvier 2021