CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 octobre 2021.
L'ordre du jour :
1 – Approbation des procès-verbaux des CTL des 7 et 31 mai 2021 et du 1er juillet 2021 (pour avis)
2 – Opérations du NRP au 1/01/2022 :
2-1 – Création du SIP littoral et de l’antenne de Pézenas (pour avis)
2-2 – Création de l’antenne d’Agde rattachée au SIP Ouest Hérault (pour avis)
2-3 – Création du SIE Coeur d’Hérault Littoral et de l’antenne de Sète (pour avis)
2-4 – Création du SGC Est Hérault (pour avis)
2-5 – Création du SGC Métropole (pour avis)
2-6 – Finalisation de la création du SGC Littoral par transfert de l’activité de la Trésorie d’Agde (pour avis)
2-7 – Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des services de gestion Comptable au 1/01/2022 (pour avis)
3 – Transfert des Hôpitaux de Clermont l’Hérault et Lodève à la Trésorerie Hospitalière Est Hérault au 1/01/2022 (pour avis)
4 – Relocalisation du CGR au 1/01/2022 (pour avis)
5 – Fusion des divisions en charge du recouvrement et du contrôle fiscal (pour information)
6 – Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 1 juillet 2021.
L'ordre du jour :
Point numéro 1 (pour avis) : Approbation des PV des CTL du 6 et 12 avril 2021
Points numéro 2, 3, 4 (pour avis) :
- Calibrage en emplois B et C des antennes créées au 1/09/2021
- Transfert de la gestion des ASA dites « vivantes » au SGC Ouest Hérault au 1/09/2021
- Poursuite de la spécialisation hospitalière au 1/09/2021
Point numéro 5 (pour information) : Opérations NRP au 1/01/2020
Point numéro 6 (pour information) : Agents Berkani - procédures de licenciement et de modification substantielle du contrat dans le cadre des opérations NRP menées au 1/09/2021
Point numéro 7 (pour information) : Déploiement du dossier comptable numérique
Point numéro 8.1 (pour information) : Formation professionnelle – bilan 2020
Point numéro 8.2 (pour avis) : Plan de formation pro 2021
Point numéro 9 (pour information) : Expérimentation de partenariats privés pour la vente de biens immobiliers des successions vacantes gérées par la division du Domaine
Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CTL spécial télétravail qui s'est déroulé le 31 mai 2021, ainsi que le nouveau protocole du télétravail en date du 19 avril 2021 applicable à la DGFIP à partir de septembre si l’état d’urgence est levé.
Déclaration liminaire du 31 mai 2021
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 7 mai 2021.
L'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 28/01/2021
- Création de Services de Gestion Comptable (SGC) au 1/09/2021
- SGC Biterrois et antenne de Capestang
- SGC Ouest Hérault et antenne de Lamalou-les-Bains
- SGC Littoral
- Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des SGC au 1/09/2021
- Préfiguration du SGC Est Hérault : fusion des Trésoreries de Ganges et Les Matelles au 1/09/2021
- Transferts d’emplois de catégorie A
- Relocalisation du Centre de Gestion des Retraites (CGR) de Montpellier à Limoges
- Règlement intérieur sur les horaires variables : résultats du vote au Centre De Contact (CDC)
- Questions diverses (site de Chaptal)
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