CSAL - Comité Social d'Administration Local

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 14 avril 2022, accompagné de la déclaration liminaire et du tableau des répartitions du fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie au travail.

Ordre du jour :

– Fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie au travail des agents(accord majoritaire informel)

 pdfTableau des répartitions du fonds cadre de vie au travail

 

– Transfert des taxes d’aménagement et redevances d’archéologie préventive (pour avis)
– Fusion des Services de Publicité Foncière (pour avis)
– Campagne déclarative 2022 (pour information)
– Harmonisation des horaires d’ouverture des services au Public (pour avis)
– Point sur les recrutements spécifiques (pour information)
– Bilan de la formation professionnelle 2021 (pour information) et Plan de formation 2022 (pour avis)
– Budget exécuté en 2021 et budget prévisionnel 2022 (pour information)
– Travaux du Plan de relance en site occupé (pour information)
– Bilan à mi-parcours du plan DGFIP 2020-2022 pour l’égalité professionnelle (pour information)

– Questions diverses :

    • Taux de grève
    • EDR relais
    • Espace co-working EDR

pdfLiminaire du CTL du 14 avril 2022

pdfCompte-rendu du CTL du 14 avril 2022

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 8 février 2022, premier CTL de Mme Audureau en tant que Directrice par intérim.

 pdfCompte-rendu du CTL du 8 février 2022

Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction sont désormais au nombre de 3 :

• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet
• le lundi 31 octobre

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 18 janvier 2022 abordant le volet des emplois et une annexe avec la ventilation des suppressions des emplois en 2022 par service et par catégorie.

Ce CTL, que nous avons boycotté comme tous les ans, comprenait la déclinaison des suppressions d’emplois à la DDFIP 34 au 1er septembre 2022.

pdfCompte-rendu CTL du 18 janvier 2022

pdfAnnexe compte-rendu CTL du 18 février 2022

Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction étaient aussi inscrites à l’ordre du jour :

• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 octobre 2021.

L'ordre du jour :

1 – Approbation des procès-verbaux des CTL des 7 et 31 mai 2021 et du 1er juillet 2021 (pour avis)

2 – Opérations du NRP au 1/01/2022 :

2-1 – Création du SIP littoral et de l’antenne de Pézenas (pour avis)

2-2 – Création de l’antenne d’Agde rattachée au SIP Ouest Hérault (pour avis)

2-3 – Création du SIE Coeur d’Hérault Littoral et de l’antenne de Sète (pour avis)

2-4 – Création du SGC Est Hérault (pour avis)

2-5 – Création du SGC Métropole (pour avis)

2-6 – Finalisation de la création du SGC Littoral par transfert de l’activité de la Trésorie d’Agde (pour avis)

2-7 – Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des services de gestion Comptable au 1/01/2022 (pour avis)

3 – Transfert des Hôpitaux de Clermont l’Hérault et Lodève à la Trésorerie Hospitalière Est Hérault au 1/01/2022 (pour avis)

4 – Relocalisation du CGR au 1/01/2022 (pour avis)

5 – Fusion des divisions en charge du recouvrement et du contrôle fiscal (pour information)

6 – Questions diverses

pdfLiminaire CTL du 6 octobre 2021

pdfCompte-rendu CTL du 6 octobre 2021