CSAL - Comité Social d'Administration Local

Vous trouverez ci-après le compte-rendu de la réunion sur les suppressions d'emplois dans les SIE en 2023 qui s'est tenue le 4 juillet,

pdfCompte-rendu réunion antenne SIE Nîmes du 04 juillet 2022

ainsi que le compte-rendu du CTL du 5 juillet.

À l’ordre du jour de ce CTL figurait les points suivants :

1. Approbation du procès-verbal du CTL du 14 avril 2022 (pour avis)
2. Campagne de recrutement des apprentis (pour information)
3. Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
  - Montmorency
  - Millénaire
  - Lunel
  - Pézenas
  - Autres sujets immobiliers
4. Présentation par les acteurs de prévention du rapport de visite du site Apollo (pour information)
5. Plan d’action suite à l’audit local mené sur les frais de déplacement (pour information)
6. Questions diverses

pdfCompte-rendu CTL du 05 juillet 2022

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 7 juin 2022.

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :

1) Approbation du PV du CTL du 8/02/22 (pour avis)

2) Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)

3) Tableau de Bord de Veille Sociale (TBVS) (pour information)

4) Plan de continuité d’activité (PCA) (pour information)

5) Observatoire interne 2022 (pour information)

6) Enquêtes de satisfaction des usagers (pour information)

pdfLiminaire du CTL du 7 juin 2022

pdfCompte-rendu du CTL du 7 juin 2022

Suite au CTL du 14 avril et aux votes contre à l’unanimité de la fusion des SPF de Montpellier et l’absence de pièce justifiant le plan de formation local 2022, vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 10 mai 2022.

Ordre du jour :

- Fusion des 2 SPF (pour avis)

- Plan de formation 2022 (pour avis)

- Questions diverses : espace co-working EDR Béziers, fonds à l’amélioration des Conditions de Vie au Travail et mutation

pdfCompte-rendu du CTL du10 mail 2022

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 14 avril 2022, accompagné de la déclaration liminaire et du tableau des répartitions du fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie au travail.

Ordre du jour :

– Fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie au travail des agents(accord majoritaire informel)

 pdfTableau des répartitions du fonds cadre de vie au travail

 

– Transfert des taxes d’aménagement et redevances d’archéologie préventive (pour avis)
– Fusion des Services de Publicité Foncière (pour avis)
– Campagne déclarative 2022 (pour information)
– Harmonisation des horaires d’ouverture des services au Public (pour avis)
– Point sur les recrutements spécifiques (pour information)
– Bilan de la formation professionnelle 2021 (pour information) et Plan de formation 2022 (pour avis)
– Budget exécuté en 2021 et budget prévisionnel 2022 (pour information)
– Travaux du Plan de relance en site occupé (pour information)
– Bilan à mi-parcours du plan DGFIP 2020-2022 pour l’égalité professionnelle (pour information)

– Questions diverses :

    • Taux de grève
    • EDR relais
    • Espace co-working EDR

pdfLiminaire du CTL du 14 avril 2022

pdfCompte-rendu du CTL du 14 avril 2022