CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 8 février 2022, premier CTL de Mme Audureau en tant que Directrice par intérim.
Compte-rendu du CTL du 8 février 2022
Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction sont désormais au nombre de 3 :
• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet
• le lundi 31 octobre
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 18 janvier 2022 abordant le volet des emplois et une annexe avec la ventilation des suppressions des emplois en 2022 par service et par catégorie.
Ce CTL, que nous avons boycotté comme tous les ans, comprenait la déclinaison des suppressions d’emplois à la DDFIP 34 au 1er septembre 2022.
Compte-rendu CTL du 18 janvier 2022
Annexe compte-rendu CTL du 18 février 2022
Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction étaient aussi inscrites à l’ordre du jour :
• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 octobre 2021.
L'ordre du jour :
1 – Approbation des procès-verbaux des CTL des 7 et 31 mai 2021 et du 1er juillet 2021 (pour avis)
2 – Opérations du NRP au 1/01/2022 :
2-1 – Création du SIP littoral et de l’antenne de Pézenas (pour avis)
2-2 – Création de l’antenne d’Agde rattachée au SIP Ouest Hérault (pour avis)
2-3 – Création du SIE Coeur d’Hérault Littoral et de l’antenne de Sète (pour avis)
2-4 – Création du SGC Est Hérault (pour avis)
2-5 – Création du SGC Métropole (pour avis)
2-6 – Finalisation de la création du SGC Littoral par transfert de l’activité de la Trésorie d’Agde (pour avis)
2-7 – Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des services de gestion Comptable au 1/01/2022 (pour avis)
3 – Transfert des Hôpitaux de Clermont l’Hérault et Lodève à la Trésorerie Hospitalière Est Hérault au 1/01/2022 (pour avis)
4 – Relocalisation du CGR au 1/01/2022 (pour avis)
5 – Fusion des divisions en charge du recouvrement et du contrôle fiscal (pour information)
6 – Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 1 juillet 2021.
L'ordre du jour :
Point numéro 1 (pour avis) : Approbation des PV des CTL du 6 et 12 avril 2021
Points numéro 2, 3, 4 (pour avis) :
- Calibrage en emplois B et C des antennes créées au 1/09/2021
- Transfert de la gestion des ASA dites « vivantes » au SGC Ouest Hérault au 1/09/2021
- Poursuite de la spécialisation hospitalière au 1/09/2021
Point numéro 5 (pour information) : Opérations NRP au 1/01/2020
Point numéro 6 (pour information) : Agents Berkani - procédures de licenciement et de modification substantielle du contrat dans le cadre des opérations NRP menées au 1/09/2021
Point numéro 7 (pour information) : Déploiement du dossier comptable numérique
Point numéro 8.1 (pour information) : Formation professionnelle – bilan 2020
Point numéro 8.2 (pour avis) : Plan de formation pro 2021
Point numéro 9 (pour information) : Expérimentation de partenariats privés pour la vente de biens immobiliers des successions vacantes gérées par la division du Domaine
Questions diverses
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