CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 1 juillet 2021.
L'ordre du jour :
Point numéro 1 (pour avis) : Approbation des PV des CTL du 6 et 12 avril 2021
Points numéro 2, 3, 4 (pour avis) :
- Calibrage en emplois B et C des antennes créées au 1/09/2021
- Transfert de la gestion des ASA dites « vivantes » au SGC Ouest Hérault au 1/09/2021
- Poursuite de la spécialisation hospitalière au 1/09/2021
Point numéro 5 (pour information) : Opérations NRP au 1/01/2020
Point numéro 6 (pour information) : Agents Berkani - procédures de licenciement et de modification substantielle du contrat dans le cadre des opérations NRP menées au 1/09/2021
Point numéro 7 (pour information) : Déploiement du dossier comptable numérique
Point numéro 8.1 (pour information) : Formation professionnelle – bilan 2020
Point numéro 8.2 (pour avis) : Plan de formation pro 2021
Point numéro 9 (pour information) : Expérimentation de partenariats privés pour la vente de biens immobiliers des successions vacantes gérées par la division du Domaine
Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CTL spécial télétravail qui s'est déroulé le 31 mai 2021, ainsi que le nouveau protocole du télétravail en date du 19 avril 2021 applicable à la DGFIP à partir de septembre si l’état d’urgence est levé.
Déclaration liminaire du 31 mai 2021
- Catégorie parente: Actualités
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 7 mai 2021.
L'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 28/01/2021
- Création de Services de Gestion Comptable (SGC) au 1/09/2021
- SGC Biterrois et antenne de Capestang
- SGC Ouest Hérault et antenne de Lamalou-les-Bains
- SGC Littoral
- Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des SGC au 1/09/2021
- Préfiguration du SGC Est Hérault : fusion des Trésoreries de Ganges et Les Matelles au 1/09/2021
- Transferts d’emplois de catégorie A
- Relocalisation du Centre de Gestion des Retraites (CGR) de Montpellier à Limoges
- Règlement intérieur sur les horaires variables : résultats du vote au Centre De Contact (CDC)
- Questions diverses (site de Chaptal)
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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 28 janvier 2021.
En préambule à l’ouverture de ce CTL Solidaires Finances Publiques a fait lecture d’une liminaire axée sur ce qui nous paraît être le point essentiel à savoir le recrutement de contractuels.
Liminaire CTL du 28 janvier 2021
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– La mise à jour des règlements intérieurs relatifs aux horaires variables dans les structures NRP créées au 1er janvier 2021 (pour avis),
– La prorogation de la convention de contrôles sur pièces à distance entre les DDFIP de l’Hérault et de la Lozère (pour info),
– Le recrutement de contractuels (pour info),
– Et une série de questions diverses.
Compte-rendu du CTL du 28 janvier 2021
Pour Solidaires Finances Publiques, la lutte contre les emplois précaires et la protection des agents et des agentes est une priorité absolue.
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