CSAL - Comité Social d'Administration Local

Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • détermination des ponts naturels pour 2023
  • modification des horaires du SGC de Vesoul
  • transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme
  • échanges autour du contrat d’objectif et de moyens
  • question diverses

Un point concernant le positionnement des postes offerts au recrutement contractuel a été ajouté à la demande de Représentants du Personnel.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CSAL 3-2023 du 06-02-2023.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CSAL 3-2023 du 06-02-2023.pdf

Après avoir boycotté la première convocation, nous avons également boycotté la seconde convocation du CSAL des suppressions d'emplois pour 2023, pour le même motif : nous refusons d’entériner ces suppressions imposées par la Direction.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration de boycott :

pdfCSAL 1-2023 Declaration de boycott.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCSAL 2-2023 Compte-rendu.pdf

 CSAL (Comité Social d'Administration Local) : remplace le CTL (Comité Technique Local) à/c 2023

Pour ce premier CSAL, l’unique sujet à l'ordre du jour était le “volet emplois pour 2023” que l’Administration n’ose pas appeler de son vrai nom : les suppressions d’emplois.

Nous avons boycotté ce CSAL au motif que nous refusons comme chaque année d’entériner ces suppressions imposées par la Direction.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration de boycott:

pdfDéclaration de boycott du CSAL 1-2023 du 10-01-2023.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CSAL 1-2023 du 10-01-2023.pdf

 CSAL (Comité Social d'Administration Local) : remplace le CTL (Comité Technique Local) à/c 2023

Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
  • Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
  • Questions diverses

 Nous avons choisi de boycotter ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires pour les raisons énoncées dans la déclaration de boycott que vous pourvez lire ci-dessous :

 pdfDéclaration de boycott du CTL 6-2022 du 12-10-2022.pdf