CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Pour ce premier CSAL, l’unique sujet à l'ordre du jour était le “volet emplois pour 2023” que l’Administration n’ose pas appeler de son vrai nom : les suppressions d’emplois.

Nous avons boycotté ce CSAL au motif que nous refusons comme chaque année d’entériner ces suppressions imposées par la Direction.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration de boycott:

pdfDéclaration de boycott du CSAL 1-2023 du 10-01-2023.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CSAL 1-2023 du 10-01-2023.pdf

 CSAL (Comité Social d'Administration Local) : remplace le CTL (Comité Technique Local) à/c 2023

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Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
  • Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
  • Questions diverses

 Nous avons choisi de boycotter ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires pour les raisons énoncées dans la déclaration de boycott que vous pourvez lire ci-dessous :

 pdfDéclaration de boycott du CTL 6-2022 du 12-10-2022.pdf

 

 

 

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Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis)
  • Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis)
  • Présentation du DUERP/PAP (pour avis)
  • Résultats de l’exercice « remue-méninges » (pour information)
  • Présentation du rapport d’activité 2021 (pour information)
  • Présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale 2021 (pour information)
  • Bilan 2021 du télétravail (pour information)
  • Questions diverses

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires Finances Publiques.

A notre demande de reporter au prochain CTL les sujet présentés pour information au motif que l'ordre du jour était conséquent, le Président du CTL a répondu par la négative : le CTL a donc duré toute la journée et les Représentants du Personnel avaient la nuit devant eux pour faire le compte-rendu avant de reprendre le travail le lendemain matin !

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf

ainsi que notre compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf

 

 

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Un seul sujet est à l'ordre du jour suite à vote unanime contre lors du dernier CTL :

- Conditions de réinstallation du service recettes de la Trésorerie des Établissements Hospitaliers de la Haute-Saône (TEHHS) dans les locaux du groupement hospitalier de la Haute-Saône (pour avis)

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 4-2022 du 10-05-2022.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 4-2022 du 10-05-2022.pdf