CSAL - Comité Social d'Administration Local

Ce CTL s'est tenu :

  • en seconde convocation sur les opérations du NRP prévues au 1er septembre 2021 qui étaient à l'ordre du jour du CTL du 18 mai et pour lesquels les Représentants Élus des Personnels avaient voté contre
  • en première convocation sur le protocole d'organisation du télétravail

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

 pdfDéclaration liminaire du CTL 5-2021 du 27-05-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 5-2021 du 27-05-21.pdf

Les sujets à l'ordre du jour de ce CTL étaient les suivants :

  • Poursuite du NRP avec les opérations prévues au 1er septembre 2021 (pour avis)
  • Bilan du télétravail exceptionnel et nouveau dispositif de télétravail (pour information)
  • Questions diverses

Nous avons à nouveau préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 4-2021 du 18-05-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 4-2021 du 18-05-21.pdf

Les sujets à l'ordre du jour de ce CTL étaient les suivants :

  • Définition des ponts naturels pour 2021 (pour avis - nouvelle présentation à la demande de Représentants du personnel)
  • Présentation du compte-rendu d'exécution budgétaire 2020 et du document prévisionnel de gestion 2021
  • règles de gestion de la taxe sur la valeur vénale des immeubles
  • questions diverses

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf

Ce CTL s'est tenu en seconde convocation du CTL n°1-2021 du 14 janvier que nous avions boycotté au motif que nous refusons comme chaque année d'entériner les suppressions imposées par la Direction. Nous avons siégé ce jour afin d'obtenir des réponses à nos questions concernant les emplois.

L'ordre du jour est le même qu'en première convocation.

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires / FO.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 2-2021 du 21-01-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 2-2021 du 21-01-21.pdf