CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :
- Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
- Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis - 2ème avis suite à vote contre unanime)
- Questions diverses
Nous avons choisi de boycotter ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires pour les raisons énoncées dans la déclaration de boycott que vous pourvez lire ci-dessous :
Déclaration de boycott du CTL 6-2022 du 12-10-2022.pdf
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Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :
- Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis)
- Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis)
- Présentation du DUERP/PAP (pour avis)
- Résultats de l’exercice « remue-méninges » (pour information)
- Présentation du rapport d’activité 2021 (pour information)
- Présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale 2021 (pour information)
- Bilan 2021 du télétravail (pour information)
- Questions diverses
Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires Finances Publiques.
A notre demande de reporter au prochain CTL les sujet présentés pour information au motif que l'ordre du jour était conséquent, le Président du CTL a répondu par la négative : le CTL a donc duré toute la journée et les Représentants du Personnel avaient la nuit devant eux pour faire le compte-rendu avant de reprendre le travail le lendemain matin !
Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire :
Déclaration liminaire du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf
ainsi que notre compte-rendu :
Compte-rendu du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf
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Un seul sujet est à l'ordre du jour suite à vote unanime contre lors du dernier CTL :
- Conditions de réinstallation du service recettes de la Trésorerie des Établissements Hospitaliers de la Haute-Saône (TEHHS) dans les locaux du groupement hospitalier de la Haute-Saône (pour avis)
Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :
Déclaration liminaire du CTL 4-2022 du 10-05-2022.pdf
ainsi que le compte-rendu :
Compte-rendu du CTL 4-2022 du 10-05-2022.pdf
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Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :
- présentation du compte-rendu d’exécution budgétaire 2021 et du document prévisionnel de gestion 2022
- conditions de réinstallation des agents du CDFiP de Gray, du PELP et de la TEHHS
- fonds pour l’amélioration du cadre de vie au travail des agents
- mise en application du plan d’actions en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes à la DGFiP
- questions diverses
Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :
Déclaration liminaire du CTL 3-2022 du 15-04-2022.pdf
ainsi que le compte-rendu :
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