FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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L'ordre du jour du CSAL-FS n°9/2024 du 17 septembre 2024 était le suivant : 

  • Présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)  (pour avis) : point reporté à un prochain CSAL-FS qui aura lieu le 30 septembre
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Suites du sondage sur les mobilités douces (pour info)
  • Questions diverses

Nous avons lu en séance la déclaration liminaire ci-après :

 pdfCSAL-FS 9-2024 Declaration liminaire.pdf

et voici le compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 09-2024 Compte-rendu.pdf

Nous tenons à la disposition de ceux qui le souhaitent les résultats du sondage sur la mobilité envoyé par la DDFiP 70 à tous les Agents en janvier dernier.

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Un Groupe de Travail s'est tenu le 12 septembre 2024, entre la Direction, des Représentants du Personnel et des Chefs de Service, pour analyser et réunir en un seul document les risques recueillis dans chaque Service de la DDFiP 70 : il s'agit du Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).

Suite à la mise en place cette année du nouvel outil PREV'action, la Direction doit saisir tous les risques dans cette nouvelle application

Cependant, des difficultés n'ont pas permis d'utiliser la nouvelle application, ce qui a généré un travail considérable et un retard dans la finalisation du DUERP, et par conséquent du Plan Annuel de Prévention (PAP).

Bien que la séance ait duré toute la journée, il sera nécessaire de continuer les travaux le 24 septembre prochain...

 

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 Ce 6ème CSAL de l’année était réuni en Formation Spécialisée (ex CHS-CT).
Le Médecin de prévention, l’Assistante Sociale, l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) étaient présents.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Présentation du rapport d’activité du service de médecine de prévention
  • Présentation de la doctrine d’emploi des animateurs de la politique ministérielle de prévention
  • Résultat de l’Observatoire interne DGFiP
  • Point de situation sur la semaine en 4 jours
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Questions diverses

 Nous avons lu la déclaration liminaire suivante :

pdfCCSAL 6-2024 Declaration liminaire.pdf

Et voici notre compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 06-2024 Compte-rendu.pdf

 

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Le 4ème CSAL de l'année - mais le 1er en Formation Spécialisée (ex CHS-CT) - s'est tenu le 4 mars, en présence de l’Assistante Sociale, l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST).