FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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 Ce 6ème CSAL de l’année était réuni en Formation Spécialisée (ex CHS-CT).
Le Médecin de prévention, l’Assistante Sociale, l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) étaient présents.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Présentation du rapport d’activité du service de médecine de prévention
  • Présentation de la doctrine d’emploi des animateurs de la politique ministérielle de prévention
  • Résultat de l’Observatoire interne DGFiP
  • Point de situation sur la semaine en 4 jours
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Questions diverses

 Nous avons lu la déclaration liminaire suivante :

pdfCCSAL 6-2024 Declaration liminaire.pdf

Et voici notre compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 06-2024 Compte-rendu.pdf

 

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Le 4ème CSAL de l'année - mais le 1er en Formation Spécialisée (ex CHS-CT) - s'est tenu le 4 mars, en présence de l’Assistante Sociale, l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST).

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Ce 7ème CSAL de l’année était réuni en Formation Spécialisée.
L’Assistante Sociale et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention étaient présentes et Monsieur Léglise, l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) participait en visio.
L’ordre du jour portait sur les propositions de modifications du projet de règlement intérieur, l’examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70, le point budget et les propositions de dépenses, le bilan du télétravail 2022, et les questions diverses.

En voici le compte-rendu :
pdfCompte-rendu du CSAL 7-2023 du 12-12-2023.pdf

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Ce 6ème CSAL de l’année s'est réuni le jeudi 28 septembre 2023 en Formation Spécialisée (instance qui remplace le CHS-CT).
L’Assistante Sociale et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention étaient présentes et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) participait en visio.

Ordre du jour :

  • présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)
  • examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70
  • organisation d’un atelier de facilitation par la cellule de médiation interne de la DGFiP au SGC de Luxeuil
  • point budget et propositions de dépenses
  • questions diverses

Nous avons lu la déclaration liminaire suivante en début de scéance :

pdfCSAL-FS 06-2023 Declaration liminaire.pdf

Et voici le compte-rendu :

pdfCSAL-FS 06-2023 Compte-rendu.pdf