Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–FS) du 1er février 2024
Bonjour,
L’ordre du jour du CSAL-FS du 1er février était le suivant :
1°) Validation du Procès-verbal (PV) de la séance du 13 novembre 2023
2°) Point sur les nouveautés budgétaires et les formations régionales 2024
3°) Calendrier et programmation prévisionnelle de la FS 2024
4°) Présentation du Bilan Santé-Sécurité et Conditions de travail 2023
5°) Point sur la circulaire de fonctionnement et la note d’orientation 2024
6°) Fiches de signalement et accidents du travail
7°) Programmation des dépenses
8°) Questions diverses
– Champigny-sur-Marne (essuie-mains à changer)
– Créteil – Pôle Contrôle Expertise (étude thermique) et services voisins (gênes liées aux travaux)
- Créteil (sol Bureau 362 B nord, VMC)
– Tous sites (bras support double-écrans)
– Nogent-sur-Marne (armoires basses, chauffage)
– Télétravail pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques
– Créteil (nettoyage biologique des canalisations)
– Pont naturel du mois de mai
1°) Validation du Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 :
Votes :
– Avis motivé de Solidaires :
|
Ce Procès-Verbal (PV) appelle de notre part les observations suivantes :
Points positifs :
Points négatifs : |
L’ISST (Inspecteur Sécurité et Santé au Travail) précise qu’à ce stade, il n’est pas en mesure de nous indiquer à quelle date sera disponible la circulaire de fonctionnement des instances.
Pourtant, nous nous réunissons en CSAL et CSAL-S depuis janvier 2024, suite à une loi de… 2019 ! Or le règlement intérieur n’a été communiqué qu’en décembre 2024 et il n’y a toujours pas de circulaire de fonctionnement : on voit ainsi à quel point le dialogue social est une priorité nationale !
Par ailleurs, l’ISST pense que seuls les avis votés à la majorité des élus de l’ensemble des syndicats doivent faire l’objet d’une publicité.
Nous ne pouvons que constater que le Val-de-Marne est le seul à agir ainsi. De plus, le nouveau règlement intérieur a donné lieu à un avis motivé rédigé par TOUS les syndicats du département. Or il n’a pas plus fait l’objet d’une publicité par l’administration.
La direction répond désormais qu’elle aurait interrogé la Direction Générale et aurait eu pour consigne de suspendre la publicité des avis motivés…
– Les autres syndicats, suite aux échanges liés à notre avis motivé, décident de s’abstenir de voter.
Nous nous attachons à rédiger des avis motivés pour informer au mieux les agents sur nos revendications pour vous défendre. Or, comme le prévoit désormais la loi, nous réclamons que l’administration relaie les informations de manière transparente et complète auprès de vous, ce qui n’est pas fait dans le Val-de-Marne !!!
C’est pourtant l’une des conditions essentielles d’un dialogue social constructif permettant à chaque agent de s’emparer des problématiques le concernant !
2°) Point sur les nouveautés budgétaires et les formations régionales 2024
L’ensemble des organisations syndicales valident les formations suivantes :
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Sauveteur secouriste du travail (initiation et recyclage)
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Guide-file / serre-file
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Manipulation d’extincteur
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Prévention des TMS* (gestes et postures + travail sur écran)
-
Réduire la fatigue visuelle grâce au yoga des yeux
-
Prévention des Risques Psycho-Sociaux (RPS)
* Troubles Musculo-Squelettiques
Par ailleurs, l’ensemble des syndicats demande, lorsque notre administration n’est pas liée par un marché régional ou national, de vérifier au préalable de vérifier si la formation envisagée figure au catalogue de l’IGPDE, à fins de comparaisons avec d’autres offres.
En effet, celui-ci faisant partie de notre ministère, faire appel à l’institut peut s’avérer « gagnant-gagnant » des points de vue coûts/efficacité/expérience/problématiques métier.
3°) Calendrier et programmation prévisionnelle de la FS 2024
Sur demande des syndicats, certaines dates de CSAL prévues en 2024 (mai et septembre, par exemple) pourraient être modifiées, pour nous permettre d’obtenir des devis et/ou de mieux préparer les comités, sous réserve des autres contraintes calendaires.
N’hésitez pas à aller consulter notre agenda en ligne, sur notre site internet : //sections.solidairesfinancespubliques.info/940/
4°) Présentation du Bilan Santé-Sécurité et Conditions de travail 2023
L’ISST rappelle que le médecin du travail effectue chaque année un bilan annuel de son activité (visites, etc.), présenté en CSAL-FS.
– Entre 2022 et 2023, on note une évolution des douleurs dorsales (3 accidents de service sur 7), mais moins d’accidents routiers.
– Les fiches de signalement provenaient surtout des SIP (Service des Impôts des Particuliers). Mais, cette année, elles ont souvent pour origine les SIE (Service des Impôts des Entreprises).
Nous sommes très inquiets de cette augmentation. D’autant plus que ces fiches sont liées à des agressions verbales et/ou menaces par écrit. Or, le Pôle supra-départemental traite de plus en plus d’appels et de mails, ce qui aurait donc dû conduire à une diminution des fiches dans le Val-de-Marne.
Par ailleurs, 3 signalements ont été effectués en 2023 auprès du Procureur de la République, au titre l’article 40 du Code Pénal.
Pour la direction, le report des fiches de signalement sur les SIE pourrait s’expliquer par la reprise des contrôles/poursuites effectués par l’URSSAF sur les entreprises, qui aurait un effet boomerang.
– Autre nouveauté : les fiches de signalement internes. 1/4 des fiches concernent des situations individuelles (conflits entre 2 collègues…). Les autres, permettent parfois d’alerter sur une situation plus globale dans un service. Toutes ces fiches sont importantes.
– Dans le Val-de-Marne, nous avions décidé en Conseil Départemental d’Action Sociale (CDAS) de financer des vacations d’un psychologue. Nous avions alors pu constater que cela répondait à une vraie demande, raison pour laquelle nous refinançons cette action tous les ans.
Nous passerons sur le fait que la DDFiP du Val-de-Marne a été félicitée pour cette action, alors qu’il y est totalement étrangère !
Nous pourrions nous réjouir que l’argent que nous y consacrions au CDAS sera libéré, la direction générale ayant décidé de généraliser et financer le recours à un psychologue.
Mais nous ne pouvons malheureusement pas nous réjouir, car cela démontre surtout que le besoin de soutien psychologique des agents explose.
Pourtant, il aurait été beaucoup plus efficace et mieux pour tous de traiter le mal à la racine (nous payer correctement, afin que nous ne soyons pas en stress financier tous les mois, nous donner de vraies perspectives de carrière, nous assurer une vraie stabilité en stoppant net les restructurations, recruter pour éviter que nous courrions sans cesse, nous donner des outils adaptés, arrêter de réformer dans la précipitation (GMBI...), améliorer nos conditions de travail plutôt que de les dégrader (flex office…), etc.),
– 53 actions de prévention ont été réalisées en 2023 (et 7 ont dû être reportées sur 2024).
– Nous avons ensuite échangé sur plusieurs points : tout d’abord, pour apprendre que le jugement concernant les fuites à Orly est attendu pour février.
Ensuite, au sujet des visites de service par l’ISST : Charenton-le-Pont a été fait en 2023. Pour 2024, le programme prévoit : Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Trésorerie de Saint-Maurice [qui arrivera à Créteil vers 2025] et Villejuif, après installation dans les nouveaux locaux. Il finira peut-être par Créteil.
5°) Point sur la circulaire de fonctionnement et la note d’orientations 2024
L’ISST précise que la dotation pour formation par agent a légèrement augmenté entre 2023 et 2024 (respectivement 127 et 130 €).
En revanche, concernant le détail de ce montant, l’enveloppe dédiée à la formation spécialisée a baissé de 6 euros (101 € au lieu de 107 € l’année dernière), tandis que l’enveloppe « régionale » est passée de 20 à 29 €.
L’ISST fait ensuite une présentation de la note d’orientation 2024 (guides, les 6 axes), dont l’attention sur la santé mentale est toute particulière.
Il est précisé qu’avant fin 2024, la mise à jour de l’affichage signalétique amiante devra être réalisée sur tous les sites.
L’inspecteur Santé/Sécurité au travail indique qu’elle peut se faire sous forme de pictogrammes (recommandés dans les locaux techniques ou sur gaines amiantées), ou sous forme de plan (dans les espaces de travail).
Sur les sites où les permis de construire sont postérieurs au 01/01/1997 (date d’interdiction de l’utilisation de l’amiante), cette mise à jour n’est pas requise.
La direction s’engage à respecter cette mise à jour sur les sites concernés.
L’administration nous informe que le calendrier des DUERP/PAP sera respecté, avec un peu de retard en 2024, du fait de la mise en place d’une démarche participative et d’un nouveau logiciel (Prév’action) qui oblige à reprendre l’historique en saisie manuelle, etc.
Cette usine à gaz a été réalisée par… une entreprise privée… et les premières formations montrent que c’est une vraie galère à l’usage (pas le droit à l’erreur sinon il faut TOUT recommencer, pas de reprise des données de l’ancien logiciel…).
Enfin, dernier point : un véhicule disponible dans notre parc sera enfin remis à disposition des personnels qui en ont le besoin professionnel, sous conditions à définir.
6°) Fiches de signalement et accidents de travail
Nous insistons avec un autre syndicat sur la récurrence des incivilités et restons très vigilants sur le soutien à apporter à nos collègues impactés.
Il est rappelé l’intérêt de solliciter les assistants sociaux, formés pour vous conseiller et orienter au mieux, disponibles pour vous aider et qui sont extrêmement respectueux du secret professionnel. Vous pouvez les contacter en toute confiance.
Et n’oubliez pas que nous sommes là aussi pour vous,
c’est l’ADN de notre syndicat.
7°) Programmation des dépenses 2024
Il est confirmé en cours de séance que le Programme 218, dont découlent les dépenses votées en CSAL-FS, n’est pas tenu par les marchés publics passés au titre de l’administration pour son budget habituel (Programme 156).
Les dépenses suivantes sont validées en intersyndicale :
– Nogent-sur-Marne (SIE Marne et Bois) – éclairage LED avec détecteurs dans l’escalier du parking et couloir R-1 : 5 256,58 €
– Maisons-Alfort – éclairage LED avec détecteur dans l’escalier de l’entrée du personnel : 330 €
– Créteil – nez de marche : 10 349,11 €. Nous demandons si la garantie décennale ne pourrait pas être mise en œuvre pour éviter cette dépense. L’administration répond que cela paraît compliqué et long. Pour des raisons de sécurité à court terme, la dépense est acceptée à l’unanimité.
– Le financement d’une cloison phonique au bureau de l’action sociale est validé à l’unanimité pour un coût de 4 668,98 €.
– Portail arrière à Vincennes : 24 680, 30 € TTC (coulissant, automatique, en aluminium).
Solidaires demande si un accès piéton sera prévu, car les collègues passent par là le midi pour aller manger. L’administration indique qu’elle tiendra compte de cette demande. La dépense sera définitivement validée par mail par les OS, après échanges sur un éventuel surcoût lié à cet aménagement nécessaire.
– Éclairage en LED : au vu des contraintes budgétaires, l’intersyndicale privilégie à l’unanimité la réfection de l’éclairage dans les locaux situés en rez-de-chaussée, à savoir le SGC Créteil (28 998,68 €) et la BCR (23 271,29 €) dont en plus bon nombre de bureaux ont l’éclairage d’origine (1988).
Un accord de principe est donné à l’unanimité. Toutefois, au vu des coûts des devis, l’intersyndicale demande à l’administration l’établissement d’au moins un devis comparatif pour ces deux dépenses.
Nous insistons comme à chaque séance pour privilégier également le remplacement en priorité des derniers luminaires montés sur perchoir.
– la mise en place de 3 fontaines à eau est également validée : la dépense prévue est de 9 000 € environ (installation + plus contrat d’entretien pour la 1ère année).
Les devis nous seront transmis dès que possible pour validation définitive.
2 fontaines seront installées à Créteil et une à Champigny-sur-Marne (où, actuellement, la seule fontaine sur le site est située à la cantine. Elle est rendue accessible par le prestataire, mais il est jugé préférable de doter le site d’une fontaine à eau qui ne dépende que de la DDFiP).
– La réfection du sol du bureau division des Particuliers est validée à l’unanimité pour 4 026,01 €.
– A Champigny et à Villejuif sont financés à l’unanimité des arceaux pour 10 vélos : montant dépensé par site : 1 412,40 €.
Nous avons toutefois demandé à la direction de vérifier s’il ne faut pas plutôt un abri à vélo fermé à Villejuif, au regard du risque de vols (car il sera installé sur une de nos places de stationnement dans un parking collectif). Nous avons également posé la question de l’accessibilité (car les préconisations de sécurité conduisent à interdire les vélos d’utiliser les mêmes rampes de circulation que les voitures. C’est cela qui avait conduit à supprimer le parking à vélo situé au parking en sous-sol à Créteil pour être mis à l’entrée arrière du bâtiment de la DDFiP).
Si la rampe est suffisamment large et avec une bonne visibilité, les vélos sont alors autorisés, mais à condition d’emprunter le cheminement à pied. Une pancarte « pied à terre pour la descente du parking » doit alors être installée à destination des cyclistes. ATTENTION : en cas d’accident, si le cycliste n’a pas respecté cette consigne, le caractère d’accident de service pourrait être rejeté.
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Pour rappel, le concours « Bercy vert 2024 » aura lieu cette année entre février et mars. Dans ce cadre, des actions sont potentiellement finançables cette année au titre de la mobilité douce (abri à vélos… : préparez vos idées !).
La direction nous indique qu’elle espère avoir un budget pour refaire les façades (isolation…) du site de Nogent-sur-Marne. Réponse bientôt. Dans ce cadre, elle va vérifier la faisabilité du remplacement des stores.
La réparation des volets de Champigny est également envisagée…
S’ensuit une discussion sur les mesures prises au titre du financement du CSAL-FS.
En proportion, nous estimons que l’instance aborde beaucoup de projets liés à l’immobilier, sur proposition de la direction !
Or, nous soulignons l’intérêt de discuter au sein de cette instance des conditions de vie au travail (et des risques psycho-sociaux, notamment. Dont ceux liés aux restructurations incessantes), ce qui n’est jamais fait. Il s’agit pourtant là de l’essence même CSAL-FS ! (Dont l’ancien nom était plus parlant : Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail).
Par ailleurs, la direction tente désormais de nous faire financer du matériel de bureau pour des aménagements de poste (agrafeuses électriques, repose-pieds, etc.) parce que le budget général de la DDFiP serait insuffisant… alors que, « en même temps », elle sait trouver PLUSIEURS DIZAINES DE MILLIERS D’EUROS pour refaire entièrement (du sol au plafond, avec parquet, etc.) le bureau de Mme la directrice, lui créer sa salle de réunion privative (la 3è de l’étage !) et… agrandir son bureau au passage, en le faisant passer de… 41 à 46 m² !
Or, ce sont les mêmes qui osent vous dire que désormais 9m² pour un agent ce n’est pas si mal et que le flex office c’est génial.
L’administration ne nous répond pas.
Nous avons pris une délibération en intersyndicale, afin d’effectuer une visite du CFP de Villejuif avant emménagement. La direction nous informe (avec beaucoup de réserves) que la réception du bâtiment devrait être effectuée courant février. La visite n’aura lieu qu’une fois le mobilier installé (ou du moins les grands éléments mobiliers), et avant l’arrivée des agents.
La date sera décidée ultérieurement, lorsque la réception des travaux sera définitivement fixée.
8°) Questions diverses
– Champigny-sur-Marne : Le distributeur essuie-mains sera changé (WC femmes, à côté de l’entrée du personnel).
– Nous interpelons la direction sur l’étude technique qui devait être réalisée au PCE de Créteil, concernant les fuites et températures très froides relevées.
Selon la direction, les analyses montrent que l’humidité résulterait uniquement de la condensation, et pas des eaux de pluie.
Elle considère qu’elle devra adapter ses travaux en fonction du ressenti des agents qui travailleront sur le site, envisageant d’installer des parois en « placo » si nécessaire, pour protéger du froid.
Solidaires rappelle que le choix d’installer de vraies baies vitrées serait sans doute plus pertinent, pour la luminosité et le respect des normes en vigueur.
Nous en profitons également pour indiquer que les travaux réalisés ont eu des conséquences désagréables importantes sur plusieurs agents d’autres étages : poussière, yeux rouges, toux…
Nous insistons sur la nécessité d’informer au préalable les agents qui risquent d’être impactés par des travaux. Cela peut permettre aux services concernés d’anticiper les gênes, par exemple en activant le télétravail. Il est impératif de tout mettre en œuvre pour protéger les agents !
– Par ailleurs, nous évoquons la nécessité de refaire le sol dans le Bureau 362 B nord et signalons qu’il n’y a pas de grilles de ventilation apparentes.
– Au détour d’une question, nous apprenons que les bras financés par le CSAL-FS ont été intégralement distribués sur le nouveau site de Nogent-sur-Marne par la direction.
Concernant un site lié à une restructuration, il aurait été bien plus élégant (et tout simplement « normal » !) que la direction ait prévu de financer ces bras sur le budget général ou celui restructurations. Ainsi, les agents des autres sites n’auraient pas été pénalisés.
Nous rappelons d’ailleurs que certains services attendent des bras articulés depuis des mois, voire des années !
Toutefois, la direction précise qu’elle a commandé en tout début de gestion 100 nouveaux bras articulés. Suite à notre demande, il est précisé qu’ils devraient être disponibles fin février.
N’hésitez pas, sans attendre, à en faire la demande dès aujourd’hui, via votre responsable de service, ainsi que pour tout autre matériel de bureau dont vous auriez besoin (fauteuils, sac à dos pour ordinateur...)
– La direction a commandé des armoires basses pour Nogent-sur-Marne, qui seront bientôt livrées.
Les problèmes de chauffage relevés dans la salle de convivialité et dans la salle de réunion ont fait l’objet d’un audit. Il s’agirait peut-être d’un problème de régulation du chauffage.
– Suite à l’annonce gouvernementale, la direction est interrogée sur l’organisation du télétravail pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques. Rien n’est encore calé nous concernant… à suivre, rapidement, on l’espère !
– Retour sur le nettoyage biologique des canalisations : il a commencé mi-octobre (l’entreprise estime qu’il faut attendre 10 semaines pour en mesurer l’efficacité totale). Après achèvement, il semble y avoir eu une amélioration, plus ou moins ressentie selon les personnes présentes, concernant les odeurs qui remontaient.
N’hésitez pas à nous transmettre vos témoignages sur le sujet :D
– Enfin, concernant le pont naturel du mois de mai, la directrice n’a toujours pas tranché… une fois de plus, nous rappelons que TOUTES les parties, à savoir agents, direction, syndicats sont FAVORABLES au pont, mais que le marché « gagnant-gagnant » qui était proposé par la directrice (5 jours d’accueil SUPPLÉMENTAIRES – rien que ça – contre le pont) était particulièrement désobligeant.
Pour remercier les agents de leur travail, dans des conditions toujours plus dégradées, on pourrait au moins cesser de marchander un simple pont naturel, que tout le monde souhaite ! Il serait également grand temps que la directrice annonce sa décision… bref, un peu de respect, c’est trop demander ?!?
Vos représentant(e)s présent(e)s à ce CSAL-S :
Titulaires : Tania FORTUNE, David FERREIRA, Frédéric REY
Nous restons à votre disposition si vous souhaitez plus de précisions.
