FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–FS) du 1er février 2024

 

Bonjour,

 

L’ordre du jour du CSAL-FS du 1er février était le suivant :

 

1°) Validation du Procès-verbal (PV) de la séance du 13 novembre 2023

2°) Point sur les nouveautés budgétaires et les formations régionales 2024

3°) Calendrier et programmation prévisionnelle de la FS 2024

4°) Présentation du Bilan Santé-Sécurité et Conditions de travail 2023

5°) Point sur la circulaire de fonctionnement et la note d’orientation 2024

6°) Fiches de signalement et accidents du travail

7°) Programmation des dépenses

8°) Questions diverses

– Champigny-sur-Marne (essuie-mains à changer)

– Créteil – Pôle Contrôle Expertise (étude thermique) et services voisins (gênes liées aux travaux)

- Créteil (sol Bureau 362 B nord, VMC)

– Tous sites (bras support double-écrans)

– Nogent-sur-Marne (armoires basses, chauffage)

– Télétravail pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques

– Créteil (nettoyage biologique des canalisations)

– Pont naturel du mois de mai

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Bonjour,

 

Un GT (Groupe de Travail) avait lieu aujourd’hui, avec pour ordre du jour :

1°) Installation du SIP Val de Bièvre créé le 1er janvier 2024 dans les locaux du CFP rénové situé à Villejuif

2°) Installation du SIE Val de Bièvre créé le 1er janvier 2024 dans les locaux du CFP rénové situé à Villejuif

3°) Installation du Pôle Départemental de Programmation (PDP) sur le site de Créteil

4°) Installation du Pôle Départemental d’Expertise (PDE) sur le site de Nogent-sur-Marne

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–S) bis
du 13 novembre 2023

 

Bonjour,

 

L’ordre du jour était le suivant :

1°) Validation des procès-verbaux de séance des 13 juin et 18 septembre 2023

2°) Rapport de visite par le médecin de prévention

3°) Nouvelles fiches de signalement et d’accidents de travail

4°) Propositions de dépenses

5°) Présentation de la circulaire de fonctionnement et du règlement intérieur des CSAL et CSAL-FS par les acteurs de la Politique Ministérielle de Prévention.

6°) Questions diverses

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–S) du 13 juin 2023

 

Bonjour,

 

Nous avons lu une pdfdéclaration liminaire (conditions de travail, absence de retranscription dans les documents transmis des réponses et avis formulés par Solidaires, non-communication à ce jour de certains outils pourtant prévus par la législation, fiche d’aménagement de poste avec mention indûment rajoutée, manquement à la charte du dialogue social et au plan égalité, référent égalité).

 

Comme la Directrice n’a répondu à aucune des questions de la déclaration liminaire, nous les avons reposées lors des questions diverses.

 

L’ordre du jour était le suivant :

1°) Validation du Procès-verbal de la séance du 3 avril 2023

2°) Examen DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels) – PAP (Programme Annuel de Prévention)

3°) Organisation et financement des formations

4°) Propositions de dépenses 

5°) Fiches de signalement

6°) Accidents de travail

7°) Dispositif France Victimes

8°) Questions diverses

  • Cross de Bercy

  • Sur les sujets que nous avons évoqués dans notre liminaire

  • Risque de chutes de pierres à Créteil

  • Devis pour remplacer les WC abîmés