FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–S) du 14 mai 2024

 

Bonjour,

 

En prélude à la séance, une discussion informelle a eu lieu sur la semaine en 4 jours.

 

Nous n’avons pas de retour concernant les résultats détaillés des sondages sur le sujet et sur les services expérimentateurs qui pourraient être retenus dans le 94.

Il y aurait quelques services de très petite taille avec 100 % de volontaires, mais la direction estime qu’il est prématuré d’en tirer des conclusions.

La seule certitude est que la semaine en 4 jours génère une longue liste de questions pour lesquelles la direction estime ne pas avoir (loin de là) toutes les réponses…

 

À ce stade, la DDFiP 94 n’a donc pas désigné de service volontaire. Mais cela fera l’objet d’une étude ultérieure (encore dans la précipitation ?), pour laquelle il n’y a pas de calendrier prévu à ce jour.

Nous avons décidé de ne pas lire de déclaration liminaire.
Car nous avons préféré insister sur la nécessité que nous soient indiquées, dès aujourd’hui, quelles mesures correctives allaient être prises, et selon quel calendrier, pour les problèmes thermiques au Pôle Départemental de Programmation (PDP) de Créteil.

 

De plus, nous insisterons sur les autres sujets le moment venu (déménagements en cours, difficultés sur le site de Charenton-le-Pont, Nogent-sur-Marne, exercices d’évacuation incendie, déclarations d’accidents…).

 

L’ordre du jour était le suivant :

1°) Validation des Procès-verbaux des séances du 13 novembre 2023 et 1er février 2024

2°) Examen des fiches de signalement et accidents de travail

(Fiches de signalement/ Pétition des brigades de vérification de Boissy-Saint-Léger / Val-de-Marne Amendes à Charenton-le-Pont / Accidents du travail)

3°) Point budgétaire (Formations : yoga des yeux / Risque attentats / Télétravail)

4°) Propositions de dépenses (Champigny / Nogent / Orly / Vitry / Villejuif)

5°) Présentation du dispositif « Évaluation des Risques Professionnels » (DUERP-PAP)

6°) Questions diverses (Exercices d’évacuation incendie / PDP Créteil / Ventilateurs / PCRP / Verrières à Créteil / Infirmière / Trésoreries de Saint-Maurice et CHIC / PRS / JO et les JOP / Champigny / mutations locales / Ménage / Charenton / Créteil)

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–FS) du 1er février 2024

 

Bonjour,

 

L’ordre du jour du CSAL-FS du 1er février était le suivant :

 

1°) Validation du Procès-verbal (PV) de la séance du 13 novembre 2023

2°) Point sur les nouveautés budgétaires et les formations régionales 2024

3°) Calendrier et programmation prévisionnelle de la FS 2024

4°) Présentation du Bilan Santé-Sécurité et Conditions de travail 2023

5°) Point sur la circulaire de fonctionnement et la note d’orientation 2024

6°) Fiches de signalement et accidents du travail

7°) Programmation des dépenses

8°) Questions diverses

– Champigny-sur-Marne (essuie-mains à changer)

– Créteil – Pôle Contrôle Expertise (étude thermique) et services voisins (gênes liées aux travaux)

- Créteil (sol Bureau 362 B nord, VMC)

– Tous sites (bras support double-écrans)

– Nogent-sur-Marne (armoires basses, chauffage)

– Télétravail pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques

– Créteil (nettoyage biologique des canalisations)

– Pont naturel du mois de mai

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Bonjour,

 

Un GT (Groupe de Travail) avait lieu aujourd’hui, avec pour ordre du jour :

1°) Installation du SIP Val de Bièvre créé le 1er janvier 2024 dans les locaux du CFP rénové situé à Villejuif

2°) Installation du SIE Val de Bièvre créé le 1er janvier 2024 dans les locaux du CFP rénové situé à Villejuif

3°) Installation du Pôle Départemental de Programmation (PDP) sur le site de Créteil

4°) Installation du Pôle Départemental d’Expertise (PDE) sur le site de Nogent-sur-Marne

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Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local – Formation Spécialisée (CSAL–S) bis
du 13 novembre 2023

 

Bonjour,

 

L’ordre du jour était le suivant :

1°) Validation des procès-verbaux de séance des 13 juin et 18 septembre 2023

2°) Rapport de visite par le médecin de prévention

3°) Nouvelles fiches de signalement et d’accidents de travail

4°) Propositions de dépenses

5°) Présentation de la circulaire de fonctionnement et du règlement intérieur des CSAL et CSAL-FS par les acteurs de la Politique Ministérielle de Prévention.

6°) Questions diverses