5 janvier 2021

La directrice a souhaité faire un point sur la situation sanitaire lors de cette reprise après les congés. Elle présente à tous ses vœux pour la nouvelle année.

Suite à une visio avec le DG le 30 décembre et à la possibilité de la mise en place du couvre-feu avancé, une attestation de déplacement a été fourni à chaque chef de service.

Une conférence avec le Préfet dans la matinée du 4 janvier a confirmé l'hypothèse d'un couvre-feu avancé dans les jours qui viennent.

Il faut dans ce contexte, renouer avec le télétravail, comme avant les congés de fin d'année. La norme reste 4 jours par semaine quand c'est possible.

Les cas de Covid ont connu une forte augmentation dans les 3 dernières semaines de décembre : 4 cas recensés dont un imputable à une collègue qui est revenue travailler alors qu'il ou elle n'avait pas reçu le résultat de son test qui s'est avéré positif.

Quand on est testé pour suspicion de Covid ou quand on est cas contact, on reste chez soi les 7 jours réglementaires et on ne revient au travail qu'après le délai de quarantaine ou après test négatif. Tout manquement pourrait faire l'objet d'une plainte pour mise en danger de la vie d'autrui.

La suppression du jour de carence pour les cas Covid à compter du 1er janvier devrait à l'avenir permettre d'éviter ce cas de figure.

Cela porte à 10 les cas d'agents positifs Covid depuis le début de la crise sanitaire pour la DDFIP de l'Aube.

Lors du CTL du 5 janvier (compte-rendu à venir – NDL) il sera abordé la question des nouveaux horaires d'ouverture et d'accueil du public qui devraient entrer en vigueur le 1er février prochain. En cas de couvre-feu avancé, ces horaires seraient d'application immédiate.

Questions diverses

• Y aura-t-il une nouvelle distribution de masques ?

Un stock est encore disponible en direction. Il est d'environ 4 masques par agents. Un point sera demandé aux chefs de service et une distribution reste possible en cas de nécessité.

• Ordre du jours des prochains CHSCT sur le 1er semestre 2021

Celui de janvier portera sur le regroupement des agents de la trésorerie de Romilly dans les locaux du SIP/SIE

Le suivant portera sur le regroupement des agents de direction (au 22 gambetta)

Et le suivant sur le réaménagement des services du RAM

10 décembre 2020

AUDIO-CONFERENCE DU 10 DECEMBRE 2020

- Point sur la situation sanitaire

 Stable, pas de nouveau cas

 - Télétravail

 171 agents équipés

 En attente d’une livraison de PC ce qui permettra d’atteindre l’objectif de 50 % des agents équipés d’ici la fin d’année

 La directrice se réjouit qu’une majorité des agents équipés « aient accepté » de télétravailler 4 jours par semaine. Du fait, on atteint les 30 % de télétravailleurs par jour en moyenne

 Les conditions de télétravail actuelles sont des conditions d’urgence. Il est prévu de définir une doctrine d’emploi lors du retour à la normale (équipements prévus = 1 PC, 1téléphone, 1 double écran éventuel ….)

- Question diverses

- La minute de silence en hommage à Valery Giscard d’Estain devait être organisé par chaque chef de service (convenu lors de l’audio avec les chefs du 9/12 matin).

- Masques tissus :

Les 1^er masques (ceux de juillet) arrivent « à péremption » d’ici la fin de l’année. La livraison de novembre dernier devrait permettre de tenir jusqu’en février.

Il existe un stock de masques jetables par service qui est réservé aux agents de retour de septaine, aux auxiliaires et aux contribuables qui n’auraient pas de masque. Le problème est que ce stock diminue chaque semaine dans des proportions qui ne correspondent pas aux cas « réservés »

Le masque tissu demeure la norme.

Une commande sera faite auprès de la Préfecture début janvier pour le réassort

Les masques décathlon sont un peu grands, surtout pour les femmes : pas de possibilité de savoir à l’avance ce qui va être livré (marchés nationaux et dotation d’office)

- Fermeture de la trésorerie de Lusigny

> Quid de l’emploi Berkani (femme de ménage) ? À voir avec les RH pour lui donner de la visibilité sur la suite de son emploi

> Comment sera assurée la permanence de la Trésorerie (2 demi-journée par semaine) en attendant la création de la MFS alors que TCM envisage de débuter des travaux dès début janvier ?

A discuter avec TCM et le maire de Lusigny

Pour les encaissements, un buraliste vient d’être référencé

- A venir prochainement la note de service pour le « forfait mobilité durable 

- Le prochain CTL aura lieu le 5 janvier avec comme sujet les emplois (d’après le CTN dans l’aube on serait à -5 : -1IDIV HC - 1IDIV CN - 1A -1B -1C) et l’harmonisation des horaires d’ouverture sur le département : à savoir tous les jours accueil tout-venant jusqu’à 13H et uniquement sur rendez-vous les après-midi de 13h30 à 16h (aucune information pour le moment sur la tenue de la caisse du RAM les après-midi)

N’hésitez pas à nous faire remonter vos questions/remarques, on en parlera au CT

2 décembre 2020

Situation sanitaire

Situation stable, pas de nouveau malade et aucun agent en septaine.

- Télétravail

* situation dans l’Aube le 1/12/2020 : 250 présents, 38 absents, 74 télétravailleurs et 9 nomades, soit un taux de 25 % de télétravailleurs (nomades inclus) alors que la DG souhaite qu’il y ait chaque jour au moins 50 % de télétravailleurs durant la crise sanitaire, l’objectif sera de 30 % après l’état d’urgence

* la consigne donnée par la DG et relayée aux chefs de services est de porter à 4 le nombre de jours télétravaillés afin de se rapprocher au plus de la cible

42 % des agents aubois sont équipés en matériel permettant le télétravail. Une nouvelle dotation de micro-portable doit arriver d’ici la fin de l’année.

Les agents sont dorénavant autorisés à emporter des documents de travail à la maison et à s’organiser lors du jour en présentiel pour concentrer les tâches non accessibles en télétravail (impression, courrier…)

Un certain nombre de téléphones mobiles sera proposé aux agents en fonction de leur mission, courant de l’année prochaine.

S’agissant des congés de fin d’année, la règle des 50 % de présents ne s’appliquera pas. Au chef de service de faire revenir certains télétravailleurs afin d’assurer une présence significative.

A moyen terme, tous les agents de la DDFIP seront équipés pour le télétravail

- NRP

* La direction a rencontré les agents de Romilly et Bar/Aube afin de répondre à leurs questions et expliquer la mise en place des antennes avec rappel des règles de mutation, des diverses options possibles pour les agents…

Un mouvement local de mutation sera organisé au 1/1/2022 afin que les agents ne soient pas laissés en ALD jusqu’au 01/09/2022 lors de la création des nouvelles structures. Ce mouvement exceptionnel n’entraînera pas le maintien de 2 ans sur la nouvelle structure, une demande de mutation sera alors possible, pour les agents concernés, dès le 01/09/2022 s’ils le souhaitent.

* Maison France Service : le poste de la MFS de Lusigny est pourvu par TCM et celui de Chaource est réservé à un recrutement interne à la commune.

- Questions diverses

* Prochain CTL : 1ère semaine de janvier : CTL emploi et horaires d’ouverture harmonisés à tous les services du département

* prochaine audio-conférence le jeudi 3 décembre

20 novembre 2020

COMPTE-RENDU DU CHS-CT AUDIO DU 18/11/2020

Le CHS-CT de l’AUBE s’est réuni en audio-conférence le mercredi 18 novembre au
matin.

A l’ordre du jour : Situation locale COVID, fiches de signalement, registres SST,
exercice budgétaire 2020 prévisions exercice budgétaire 2021 et questions diverses.

1-° Situation sanitaire locale COVID
La situation locale actuelle est stable. Un cas contact à signaler qui est en septaine.

Concernant les dotations de masques et après le retrait des masques de marque DIM,
la DDFIP a puisé dans le stock de réserve de masques jetables.

La préfecture a livré de nouveaux masques de marque Décathlon qui ont été
distribués dans les services.et le stock de réserve de masques jetables a été
reconstitué.

Concernant le gel hydroalcoolique, les stocks restant sont suffisants

Le médecin de prévention (MDP) a précisé que les coques en silicone qui éloignent le
masque du visage et le croisement des élastiques sur les oreilles est à proscrire.

Les conditions d’accueil du public sont inchangées : priorité pour le rendez-vous
mais l’accueil sans rendez-vous est possible étant donné les dates d’échéance de taxe
d’habitation et contribution à l’audiovisuel public au 15 novembre.

Un vigile a été embauché pour la période du 9 au 18 novembre. A partir du 19, un
auxiliaire sera chargé d’orienter les contribuables jusqu’en fin d’année .

Concernant le télétravail, 148 ordinateurs portables ont été déployés ce qui
représente environ 40 % des effectifs.

Les équipements sont installés en priorité chez les agents »vulnérables » indiqués par
le MDP puis chez les agents qui ont des trajets domicile-travail importants, chez
ceux qui se sont fait connaître lors du premier recensement et enfin ceux qui se sont
fait connaître récemment.

Sur la semaine du 6 au 12 novembre, 91 agents ont télétravaillé au moins un jour.
Les travailleurs « nomades » (vérificateurs, huissiers,…..) sont comptabilisés comme
télétravailleurs.

Concernant la situation des agents « vulnérables », le MDP a rappelé que ceux-ci
doivent la contacter, de préférence par mail.

A l’heure actuelle, l’agent qui répond aux critères de vulnérabilité et qui souhaite être
isolé doit fournir un certificat d’isolement établi par son médecin traitant.

2-° Analyse des registres Sante et Sécurité au Travail (SST)

➢ Fiches de signalement : 2 fiches ont été signalées

➢ Registre SST : une inscription (problème résolu).

3-° Finalisation du budget 2020 et prévisions budget 2021

➢ La totalité des crédits disponibles a été engagée pour un montant de 43 406 €.

La réserve de 6 % qui avait été bloquée pour un montant de 2 770 € n’a pas été
débloquée. C’est encore une fois une perte de crédits prévus pour améliorer les
conditions de travail des agents qui en ont bien besoin !

Le point positif c’est que toutes les dépenses prévues ont été engagées en temps et en
heure ce qui a permis de dépenser l’intégralité du budget.

➢ Pour permettre l’exécution des dépenses dès le début d’année prochaine, des
accords de principe ont été actées à l’unanimité sur les actions suivantes :
( Prescriptions médicales, crédits formation, achat de fauteuils et luminaires)

4-° Questions diverses
Sur les conditions du télétravail : A l’heure actuelle, la DDFIP n’est tenu à fournir que
l’ordinateur portable, la dotation de téléphones portables n’est pas prévue.

Sur le partage des tâches entre agents en présentiel et télétravailleurs, la DDFIP a
précisé avoir informé les chefs de service de l’équilibre nécessaire à trouver au sein du collectif de travail.

Un permanence physique mensuelle et régulière sera assurée par l’assistante sociale
régionale.