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CTL DU 6 AVRIL 2021

L’ordre du jour consistait en 2 points : le budget 2020 et 2021 et la campagne IR

En raison d’erreurs détectées dans les documents fournis aux organisations syndicales, le point sur le budget est reporté au prochain CTL.

- Approbation du PV du CTL du 18 février 2021, adopté à l’unanimité

- LA CAMPAGNE IR

(NDLA : TT = télétravail ou télétravailler)

Résumé succinct de la note départementale du jeudi 1er avril 2021 :

- les 2042 seront remises à la Poste entre le 6 et le 20 avril 2021 – début de la campagne le 8 avril

- la date limite de dépôt est fixée au 20 mai pour les déclarations papiers et au 26 mai pour les télédéclarations auboises

- l’accueil sur RDV sera le mode privilégié d’accueil des usagers (RDV téléphoniques ou RDV physiques) par créneaux de 20 min ( le contre-appel sera systématique) – les plages de RDV sont prévues de 8h30 à 17 H tous les jours sans interruption (les modalités d’accueil pour les autres services sont conservés comme d’habitude : 8h30-12h30 RDV et tout-venant et 14h-16h RDV uniquement, réponse au téléphone sur les mêmes plages)

- mise en place (notamment au RAM) de files d’attente distinctes pour la campagne IR et pour les autres services. Un vigile pourra être engagé pour les jours de forte affluence afin de veiller au respect des gestes barrière dans la file d’attente.

- un numéro national unique d’appel : le 0 809 401 401 pour tous les contribuables – 4 agents aubois viendront renforcer ce numéro national les 5 premières semaines de campagne puis 4 autres les rejoindront pour les 3 dernières semaines.

- e-contact reste un canal privilégié avec engagement de réponse dans la semaine selon les engagements du programme « Services publics + »

- Les Espaces France Services (EFS) seront également sollicités. Ils ont vocation à répondre aux questions simples et à accompagner les contribuables dans leur prise de RDV

Questions portant sur l’organisation de la campagne IR

- renforts des centres de contact ?

Les « débordements » pourront être faits grâce à une dotation de téléphones mobiles réservés à cet usage (selon planning transmission d’un agent à l’autre). Le renfort pourra se faire par des agents en TT.

Les agents faisant du contre-appel (pour les RDV) le feront à partir des téléphones mobiles dont ils ont été dotés en nom propre.

- le numéro national unique est non surtaxé (prix d’un appel local)

CONFERENCE AUDIO DU 29 MARS 2021

 

(NDLA : TT = télétravail ou télétravailler)

 

 

La Directrice nous a convoqué à une audio afin de nous présenter un point sur la situation sanitaire.

 

- Les remontées à la DG sont dorénavant quotidiennes du fait de la situation de surveillance renforcée. Le TT est devenu OBLIGATOIRE 4 jours par semaine pour tous les agents équipés (et 1 à 2 jours par semaine pour les chefs de service équipés)

Aucune dérogation possible.

Tout agent souhaitant passer à 5 jours par semaine pourra le faire avec l’accord de son chef de service

COMPTE-RENDU DU CHS-CT AUDIO DU 17/03/2021


Le CHS-CT de l’AUBE s’est réuni en audio-conférence le mercredi 17 mars à
9 H.


A l’ordre du jour : Situation locale COVID, fiches de signalement, registres SST,
présentation des orientations nationales, exercice budgétaire 2021 et questions
diverses.


1-° Situation sanitaire locale COVID


Le variant anglais étant plus contagieux, de nouvelles consignes sont mises en place
pour les personnes positives et les cas-contact (Période d’isolement qui passe de 7 à
10 jours)
La situation locale actuelle évolue. Deux agents ont été déclarés positifs et des cas
contact sont à signaler.
Au niveau de la vaccination, les agents bénéficient d’une autorisation d’absence
d’une demi-journée pour motif de vaccination pendant leur temps de travail.
La direction a rappelé que le port du masque est obligatoire aussi bien dans les
bureaux que dans les couloirs et escaliers d’accès.
Rappel aussi sur le respect des gestes barrières lors des temps de pause-repas.
Pour l’instant, Mme BRULLAND-LEVERT , notre médecin de prévention, n’est pas
autorisée à vacciner les agents.

1er CT organisé en viso-conférence avec « gotomeeting » mais la qualité des échanges était détériorée (sûrement du fait de problèmes de connexion)

Approbation des PV des CTL des 5 et 14 janvier 2021

I. Harmonisation des horaires d'accueil au public des trésoreries d'Arcis sur Aube et de Méry sur Seine

La responsable d'Arcis a souhaité que les horaires d'ouverture au public soient alignés sur ceux de Méry afin de faciliter l'organisation des services.

Les horaires retenus sont donc :

8h30-12h et 13h30-16h les lundi, mardi et jeudi

Fermé les mercredi et vendredi

Vote : Pour à l'unanimité

II. Regroupement des services de la trésorerie de Romilly sur le site du SIP/SIE

Ce projet a déjà été présenté au CHSCT.

La trésorerie subit de nombreuses nuisances à son emplacement actuel (dégradations des locaux, environnement très bruyant).

Sur le site de l'actuel SIP/SIE (rue Arago), la trésorerie (futur SGC) intégrera l'ancien bâtiment et le SIP/SIE (future antenne du SIE départemental) occupera l'aile du bâtiment. Chaque structure conservera son métier.

A la demande des agents, les travaux n'auront pas lieu pendant la campagne IR et un 2ème box d'accueil sera créé.

Actuellement, les travaux étant ciblés sur l'aile du bâtiment (locaux occupés), un plan de prévention a été mis en place.

Outre la création d'un box, les travaux portent sur la réfection de la partie électrique ainsi que sur le réseau informatique, la création d'un bureau pour le cadre A fiscal. Seront également inclus les travaux relevant du plan de relance énergétique du gouvernement (changement des luminaires et des ouvrants – cf point V.), le rafraîchissement des peintures et le nettoyage des sols.

Les travaux dans l'ancien bâtiment débuteront dès qu'il sera vide.

La sécurité du site va être renforcée : installation d'un digicode et d'écrans de vidéosurveillance.

Les m² par agents sont de l'ordre de 15m² (par rapport à la surface totale des bâtiments, inclus la salle de réunion)

La DDFIP est propriétaire des locaux actuels de la trésorerie. Ils seront vendus et cela fournira les fonds pour les travaux du site Arago.

Il est également prévu de passer le site en téléphonie IP (autocom vieillissant à remplacer par une nouvelle technologie). Les travaux sont pris en charge par la Centrale (projet de passer sur téléphonie IP également prévu pour le RAM)

Les agents sont satisfaits du regroupement des services.

Vote : Pour à l'unanimité