Le prochain Comité Technique Local (C.T.L.) de la DRFiP PACA 13 est convoqué le jeudi 3 septembre 2020.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour et les documents préparatoires fournis aux élus Solidaires Finances Publiques 13 représentants au C.T.L. :
1 - Présentation du budget de la DRFiP (exécution 2019 et programmation 2020) (information)
CTL030920_Point_1_Budget_annexe.pdf
2 - Bilan des campagnes déclaratives 2019 et 2020, et des avis 2019 (information)
CTL030920_Point_2_Bilan_campagnes.pdf
3 - L'accueil des usagers (information et avis)
CTL030920_Point_3_Accueil_des_usagers.pdf
4 - Paiement de proximité (information)
CTL030920_Point_4_Paiement_de_proximité.pdf
5 - Affichage des indicateurs de transparence dans les S.I.E. et dernière vague de déploiement dans les S.I.P. (information)
CTL030920_Point_5_Affichage_indicateurs.pdf
6 - Réorganisation des secteurs d'assiette des S.I.P. Marseille 4/13 et Marignane (information)
CTL030920_Point_6_Réorganisation_SAID_SIP_4-13_et_Marignane.pdf
7 - Organisation des B.D.V. (information)
CTL030920_Point_7_Organisation_BDV.pdf
8 - Présentation du bilan de la formation professionnelle 2019 (information) et du plan de formation professionnelle 2020 (avis)
CTL030920_Point_8_Formation_bilan_2019_et_plan_2020.pdf
CTL030920_point_8_Plan_2020_annexe.pdf
9 - Ponts naturels 2021 (avis)
CTL030920_Point_9_Ponts_2021.pdf
10 - Point COVID (conditions de travail) (information)
11 - Point sur le N.R.P. (information) dont : * Report des opérations de fusion des S.P.F. de Marseille
* Report des opérations de fusion des C.D.I.F. de Marseille
12 - Questions diverses dont : Information concernant la création du Centre de Gestion Financière au 01/04/2021