Le prochain Comité Technique Local (C.T.L.) de la DRFiP PACA 13 est convoqué le mardi 8 janvier 2018.
L'ordre du jour est le suivant :
1 - Approbation des P.V. du C.T.L. du 20/09/2018 (avis)
2 - Dossier emplois P.L.F. 2019 (avis)
3 - Modalités de vote du règlement intérieur du S.I.P. fusionné Marseille 7 / 9 / 10 (avis)
4 - Diffusion d'une documentation relative à la prévention et à la protection face à la menace terroriste (information)
5 - Questions diverses
Vous trouverez ci-joints les documents préparatoires transmis à cette occasion à vos représentants Solidaires Finances 13.
CTL_08-01-19_Point_2_-_Dossier_Emplois_PLF_2019.pdf
CTL_08-01-19_Point_3_-_modalites_de_vote_du_RI_du_SIP_Marseille_7-9-10.pdf
CTL_08-01-19_Point_3_-_modalites_de_vote_par_procuration-_annexe_1.pdf
CTL_08-01-19_Point_3_-_R_I_TYPE_HORAIRE_VARIABLE-5_jours-annexe_2.pdf
