FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Le Comité Hygiène et Sécurité - Conditions de Travail (C.H.S.-C.T.) se réunit aujourd'hui. En attendant son compte-rendu, vous trouverez ci-dessous la liminaire rédigée et lue en introduction de cette séance par vos représentants Solidaires Finances.
L'ordre du jour de ce C.H.S.-C.T., outre les points concernant les Douanes et l'I.N.S.E.E. est le suivant :
1 - Validation du procès-verbal de la séance des 26, 28 juin et 23 juillet 2019
7 - Présentation du D.U.E.R.P. - P.A.P. (Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels / Plan Annuel de Prévention) 2018/2019 de la Direction Nationale des Interventions Domaniales (D.N.I.D.) et du Commissariat aux ventes (C.A.V.) de Marseille ;
8 - Présentation du D.U.E.R.P. - P.A.P. (Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels / Plan Annuel de Prévention) 2018/2019 de la Direction des vérifications nationales et internationales (D.V.N.I.) et de la Brigade de Vérification des Comptabilités Informatisées (B.V.C.I.) de Marseille ;
9 - Point d'information travaux immobiliers de la DRFiP 13 (Paierie régionale, R+2 du 16 Borde, Aix La Cible, Sadi-Carnot, Arles Alyscamps)
Questions diverses (en italique celles évoquées à la demande de Solidaires) :
- Point sur état de la climatisation et chauffage sur l'ensemble des sites de la DRFiP ;
- Point sur le problème d'eau sur site Sainte-Anne et restaurant administratif P.B.L. (légionelle) ;
- Compte-rendu du G.T. Trésorerie Marseille Amendes du 10/09/2019 ;
- Point sur la fusion du secteur foncier (S.P.F. Marseille, Tarascon / Aix, C.D.I.F. Marseille et Tarascon / Aix)
- Point d'information sur le rapport Gardette avec conséquences pour les agents de la DGFiP et de la DGDDI.
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Initialement prévu le 20 juin, le dernier Comité Hygiène et Sécurité - Conditions de Travail (C.H.S.-C.T.) a été boycotté afin de dénoncer le projet Darmanin - Fournel - Bonnet de "Géographie revisitée" à la DRFiP PACA 13 par les ensemble des représentants des personnels.
Il s'est donc finalement tenu sue trois jours, les 26 et 28 juin et le 23 juillet.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire lue à cette occasion par les représentants Solidaires Finances au C.H.S.-C.T..
liminaire_CHSCT_du_20_06_2019_.pdf
En préambule à la séance du 23 juillet, Solidaires Finances a tenu a évoqué le nouvel incident grave survenu le 10 juillet à la Trésorerie Amendes.
A la demande de Solidaires Finances, un Groupe de travail spécifique à ce service se tiendra à la rentrée sous l'égide du C.H.S.-C.T..
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Le Comité Hygiène et Sécurité - Conditions de Travail (C.H.S.-C.T.) s'est tenu les 1 et 8 avril dernier.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire lue en introduction par les représentants Solidaires Finances (DRFiP PACA 13, DirCoFi S.E./O.M., Douane...), le compte-rendu de ces séances ainsi que l'expression de nos représentants au sujet de la mise en place du télé-travail à domicile à la DRFiP PACA 13.
Bonne lecture !
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Le dernier Comité Hygiène et Sécurité - Conditions de travail (C.H.S.-C.T.) s'est tenu jeudi 13 décembre. Vous trouverez ci-joints la déclaration liminaire lue par Solidaires Finances et notre compte-rendu.
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