29 avril 2020

Une nouvelle audioconférence a eu lieu lundi 27 avril en fin d’après-midi au sujet de la situation actuelle à la DGE. En voici le compte-rendu. 

Au 27 avril, la Direction dénombre toujours 2 cas d’agents présentant a priori les symptômes du virus (personnes non testées donc non recensées « Covid-19 » de façon certaine, cependant des présomptions existent) ; leur état de santé n'inspirerait pas de grosse inquiétude, pour le moment en tout cas. Pas de nouveau cas recensé, ce dont nous nous réjouissons ! Par rapport aux dernières semaines, 1 agent précédemment malade est désormais considéré comme guéri, et sur les 10 agents confinés chez eux car pouvant présenter des symptômes, 5 ont reçu le feu vert du médecin de prévention et sont à nouveau disponibles, les 5 autres étant toujours chez eux dans l’attente de l’accord du médecin.

Toujours au 27 avril, le nombre d’agents travaillant en présentiel dans les locaux demeure stable (40 personnes environ - donnée conforme au Plan de Continuité d’Activité), et toujours selon un roulement des effectifs à la semaine. Concernant le télétravail, ce sont désormais 120 agents qui sont équipés et peuvent télétravailler (5 agents supplémentaires par rapport aux dernières informations : 2 au poste comptable, 2 en IFU, 1 au service des ressources humaines). Il nous a été répété qu’une nouvelle dotation significative de PC portables en faveur de la DGE n’est (malheureusement) pas d’actualité. Enfin, 130 à 140 agents environ (l’effectif total de la DGE est d'environ 300 agents) se trouveraient placés en autorisation spéciale d’absence (ASA), une partie d'entre eux alternant ASA et travail en présentiel.

Concernant les missions prioritaires exercées par la DGE sur la période, aucune adaptation ou évolution notable n’a été signalée, la Direction parlant désormais de « vitesse de croisière » tant pour l’organisation humaine (effectifs mobilisés) que pour la réalisation des missions dans le cadre du PCA.

A propos du déconfinement et de la reprise d’activité à compter du lundi 11 mai, et malgré nos interrogations légitimes, la Direction n’a pu nous donner aucune information ou tendance sur le sujet. Elle s'est dite dans l’attente des mesures gouvernementales pour la période « post – 11 mai » (cf les annonces rendues publiques ce mardi 28 avril par le Premier Ministre), puis des préconisations qui seront définies aux différents niveaux : Fonction Publique / Ministère / DGFiP.

Assez peu de questions diverses lors de cette audioconférence ; deux points sont néanmoins à signaler, faisant suite à nos interventions :

- Concernant les mesures sanitaires, nous avons demandé qu’une expertise du système de climatisation (appareils ventilo-convecteurs) soit effectuée par le prestataire en charge de la maintenance, sur le risque éventuel de propagation du virus par ce canal (pour rappel, l’aération des locaux est un moyen de freiner la propagation, mais quid des effets de la climatisation ?). La Direction s’est engagée à y donner suite. Ont également été évoqués le sujet des bureaux avec fenêtres ne pouvant s'ouvrir (par sécurité : pour laisser un libre accès à la nacelle des pompiers en cas de nécessité), et des problèmes de fenêtres défectueuses dans plusieurs autres bureaux ; sur ce dernier point, les travaux de réparation reprendront avec le déconfinement. Enfin, il nous a été indiqué que les filtres des fontaines à eau, à disposition dans les étages, doivent être changés tous les six mois et l’ont été en février dernier.

- La fermeture du RIE (Restaurant Inter Entreprises) se poursuivra après le lundi 11 mai, c'est d’ores-et-déjà annoncé. Néanmoins, à défaut de réouverture à partir de cette date, nous avons demandé à ce que la société Eurest, qui gère le restaurant, soit interrogée sur la possibilité, ou pas, de mettre en place un système de plateaux-repas ou de vente à emporter (sandwichs, boissons…). La Direction nous a indiqué qu’elle allait se renseigner.

Prochain rendez-vous : lundi 4 mai à 17 heures 30. N’hésitez pas à nous faire part de toutes vos interrogations, suggestions ou remarques (par exemple, difficultés rencontrées dans le cadre du dispositif de remboursement de frais de repas...) à l’adresse mél suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

L’ensemble du bureau de section reste pleinement mobilisé à vos côtés en cette période délicate pour nous tous. Prenez soin de vous et de vos proches.

17 avril 2020

Une nouvelle audioconférence a eu lieu mardi 14 avril en fin d’après-midi au sujet de la situation actuelle à la DGE dans le cadre du plan de continuité d’activité (PCA) déclenché le 16 mars dernier. En voici un compte-rendu. 

- Au 14 avril, étaient recensés 3 cas d’agents présentant a priori les symptômes du Covid-19 (non testés donc non confirmés Covid-19, mais de fortes présomptions tout de même / ils n’auraient pas contracté le virus durant une période de travail en présentiel à la DGE, donc le médecin de prévention (MDP) n’a pas ordonné de désinfection « en profondeur » de leur environnement de travail). Autre information : 10 agents ayant présenté des symptômes seraient à ce stade guéris (ce dont nous nous réjouissons), mais toujours en confinement dans l’attente du « feu vert » du MDP préalable à leur reprise d'activité.

- Toujours au 14 avril, 37 agents travaillaient en présentiel (donnée conforme aux éléments contenus dans le PCA), avec un roulement des effectifs à la semaine pour les services avec des missions prioritaires /// 115 agents en télétravail (la Direction a répété que ce nombre pourrait encore augmenter de quelques unités si des PC portables étaient trouvés, mais il n’est pas prévu d’augmentation significative, en tout cas dans l’immédiat) /// le reste, soit environ 140 agents d’après notre estimation, était en autorisation spéciale d’absence (ASA). 

- Quelques rappels concernant la sécurité sanitaire des agents en présentiel :

. Gel hydroalcoolique et savon sont mis à disposition (en quantité suffisante a priori, compte tenu de l’effectif présent sur le site), de même qu’un kit de désinfection au sein de chaque service de façon à permettre à chaque agent de nettoyer son poste de travail chaque matin. Des bouteilles de désinfectant ont récemment été livrées par l'UGAP. 

. Le respect extrêmement strict des gestes barrières et de la règle de distanciation sociale sont obligatoires à l’intérieur des locaux, et il est rappelé de limiter au maximum tout contact physique (par exemple, privilégier l’utilisation du téléphone ou de la navette courrier interne plutôt que de se déplacer).

. Concernant le ménage des locaux, des consignes ont été données, à la société qui en a la charge, d’effectuer tous les jours un nettoyage en profondeur, notamment des poignées de porte et des sols.

- Missions prioritaires exercées par la DGE dans le cadre du PCA : pas d’évolution notable depuis le 16 mars, la priorité restant le soutien de l’économie à travers celui des plus de 45 000 entreprises situées dans le périmètre DGE. Ainsi, les demandes de remboursement (crédits de TVA, créances en matière d’IS, excédents de versement d’IS et de TS 2019, acomptes d’IS et de TS 2020 / liste non exhaustive) doivent être traitées de façon accélérée, et les demandes d’étalement ou de report de paiement examinées rapidement, selon les consignes définies quasi-quotidiennement par les services des Divisions et du Poste Comptable. Ces consignes sont claires : même si certains secteurs d’activité sont exclus des mesures d’accompagnement « Covid-19 » (banque, assurances, holdings…), pour les autres les remboursements sont à effectuer avec la plus grande célérité possible, ce qui signifie... après contrôles allégés. Seule nouveauté cette semaine : le dispositif de remboursement ou de report de paiement de l’acompte de TS exigible au 15 avril est annoncé et identique à celui adopté pour l’acompte au 16 mars.

- Déconfinement et reprise d’activité, à compter probablement du lundi 11 mai : au lendemain des annonces présidentielles, aucune information ne nous a été communiquée à ce stade par la Direction.

Nos interventions ont porté, entre autres sujets, sur : 

- Comme les semaines précédentes, les difficultés en tout genre que peuvent rencontrer les collègues sur la période, à savoir notamment le risque d’isolement (voir notre compte-rendu précédent), ou bien pour celles et ceux qui travaillent (en présentiel comme en télétravail) une pression trop importante appliquée par la hiérarchie… Sur ce dernier point, la Direction est en désaccord avec ce que nous soulignons et a indiqué que, pour elle, « aucune pression trop importante n’est mise par les chefs de service sur les agents » (ceux-ci apprécieront). Elle a néanmoins (ré)affirmé, concernant les agents en situation de télétravail tout en devant s’occuper d’un ou plusieurs enfants de moins de 16 ans, que ceux-ci peuvent se voir octroyer des « ASA garde d’enfants » s’ils le souhaitent, possibilité à étudier comme habituellement avec les chefs de service. Nous restons très attentifs à ce qu’aucun manquement ou dérive en la matière n’ait lieu en cette difficile période de confinement, aussi n’hésitez pas à nous faire remonter tout problème que vous rencontreriez.  

- La prise en charge des frais de repas, pour laquelle la situation à évolué depuis la semaine dernière. Nous évoquions la signature d’un décret ministériel sur le sujet le 7 avril et le fait que nous étions en attente des modalités pratiques de dépôt des demandes de remboursement ; une fois n’est pas coutume, la Direction n’a guère traîné et a envoyé ce jeudi (16 avril) un message comportant ces modalités (via l’application FDD : Frais de déplacement). Nous espérons néanmoins que, au final, aucun agent ne se trouvera lésé du fait d’un « pinaillage » conduisant à rejeter tout ou partie de sa demande. Et nous déplorons à nouveau que les très nombreux collègues en télétravail ne puissent bénéficier d’aucun remboursement de frais ou d’une prise en charge quelconque…

Prochain rendez-vous prévu lundi 20 avril en fin d’après-midi. N’hésitez pas à nous faire part de toutes vos remarques, interrogations, préoccupations… à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

L’ensemble du bureau de section reste pleinement mobilisé à vos côtés en cette difficile période. Prenez soin de vous et de vos proches.

10 avril 2020

Une nouvelle audioconférence, réunissant vos représentants du personnel dont ceux de Solidaires Finances Publiques et la Direction, a eu lieu ce mardi 7 avril en fin d’après-midi au sujet de la situation actuelle à la DGE depuis le début de la crise sanitaire liée au Covid-19 et de la période de confinement. En voici le compte-rendu. 

La Direction nous a indiqué que la situation évoquée la semaine précédente est stable. Ainsi, aucun nouveau cas suspect de contamination au Coronavirus n’a été signalé (le nombre était de 10 agents au 30 mars), et 2 agents sont toujours en arrêt maladie : il s’agit probablement de cas avérés de contamination mais dont l’évolution n’a fort heureusement pas donné lieu à aggravation notable ou à hospitalisation. La Direction nous indique, bien entendu, suivre de près l’ensemble des collègues potentiellement contaminés, et appliquer à la lettre les préconisations du médecin de prévention concernant le nettoyage et la désinfection des locaux dans lesquels ont évolué ces agents lors de leur passage à la DGE. Ainsi, on nous garantit à nouveau que toutes les précautions ont été, sont, et seront prises afin d’assurer une sécurité maximale pour les agents.

Point sur les effectifs mobilisés cette semaine dans le cadre du PCA (plan de continuité d’activité) de la DGE :

Comme la semaine dernière, 37 agents (tous services et grades confondus) sont présents et travaillent dans les locaux de la DGE. Leur vigilance sur le fait de respecter scrupuleusement la règle de distanciation, la désinfection quotidienne des postes de travail, l’utilisation de savon ou de gel hydroalcoolique, et la nécessité de ne pas se rassembler à un même endroit sont rappelées très régulièrement. Concernant les agents n’étant pas en position de télétravail et susceptibles d’être mobilisés, le principe du roulement des effectifs d’une semaine sur l’autre, précédemment acté, reste en vigueur.

Pas de modification significative du nombre de télétravailleurs (109 la semaine dernière) ; selon les propos de la Directrice, il reste peut-être encore quelques PC portables à distribuer, mais cela serait « à la marge ». Aucune information quant à une nouvelle mise à disposition d’un lot de PC portables dans les semaines à venir.

Pas de changement non plus concernant les agents non présents physiquement à la DGE cette semaine et n’étant pas en télétravail : au nombre de 150 environ d’après notre estimation, ils restent placés en autorisation d’absence exceptionnelle pour contraintes particulières, et ce logiquement aussi longtemps que la situation actuelle va perdurer.

Plan de continuité de l’activité (PCA) de la DGE : suite à notre demande la semaine dernière, il nous a été communiqué. Nous ne reprendrons pas ici la liste (plutôt longue) des missions prioritaires de la DGE ; sachez cependant que cette liste n’appelle pas de notre part de remarque particulière, comme par exemple une ou plusieurs missions que nous jugerions non prioritaires et qui contraindraient des agents à devoir venir travailler en présentiel et ainsi prendre des risques pour leur sécurité. Rappelons que le respect de conditions de sécurité optimales pour les agents constitue une priorité absolue de Solidaires Finances Publiques, tant au niveau local que national, d’autant plus en cette période…

Nos principales interventions ont porté, entre autres sujets, sur :

- comme la semaine dernière, le risque d’isolement des collègues sur la période, qu’ils soient confinés chez eux ou amenés à aller travailler en présentiel (les chefs de service peuvent eux aussi être en position de télétravail, donc certains agents se retrouvent seuls en présentiel pour leur service et pour la semaine entière), et qu’ils soient en télétravail ou en autorisation d’absence. Nous avons donc insisté, une fois de plus, sur la nécessité d’un suivi individuel et régulier, absolument nécessaire, de TOUS les agents, afin de prendre de leurs nouvelles, suivi réalisé a priori par les chefs de service ;

- la nécessité de veiller au respect scrupuleux des consignes relatives au nettoyage et à la désinfection des locaux. Si la désinfection du poste de travail par l’agent qui l’occupe, grâce au kit fourni, semble être entrée dans les habitudes de chacun, il convient de rappeler que la consigne doit être appliquée également à tout matériel utilisé en commun, comme les mopieurs par exemple ; suite à notre demande, un rappel des bonnes pratiques va être effectué à l’ensemble des agents ;

- la demande d’une prise en charge des frais de repas, laquelle va (enfin) aboutir ! Tant au niveau national que local, Solidaires a maintes fois demandé un dédommagement des frais de repas pour les agents amenés à venir travailler en présentiel, depuis le début de la crise sanitaire et la fermeture des cantines et restaurants administratifs. Nous avons été entendus : un décret ministériel, signé en début de semaine, prévoit cette prise en charge, avec effet rétroactif au lundi 16 mars. Concernant les modalités pratiques de demande de remboursement, il convient néanmoins de patienter. Si nous en tirons un motif de satisfaction, nous n’oublions pas que les très nombreux collègues en télétravail ne bénéficient d’aucune prise en charge ou remboursement de frais quels qu’ils soient ; nous le déplorons, et il s’agit là d’une revendication que Solidaires continuera à porter sur le sujet général du télétravail ;

- l’ouverture du courrier « arrivée » en J + 1, au cas où le virus serait présent sur les enveloppes et colis au moment de leur distribution par La Poste. Nous avons rappelé qu’il s’agit d’une préconisation de la DG, à appliquer impérativement dans l’ensemble des services ; la Direction nous a assuré que la consigne a bien été répercutée auprès des collègues concernés.

Nous continuerons à vous tenir informés du mieux possible, malgré parfois les difficultés liées au fait de ne pas être physiquement présents dans les locaux ; l’ensemble du bureau de section de Solidaires Finances Publiques DGE reste pleinement mobilisé à vos côtés en cette difficile période.

Prenez soin de vous et de vos proches.

1 avril 2020

Une audioconférence, réunissant vos représentants du personnel dont ceux de Solidaires Finances Publiques et la Direction, a eu lieu ce 30 mars au sujet de la situation actuelle à la DGE depuis le début de la crise sanitaire liée au Covid-19 et de la période de confinement. En voici le compte-rendu. 

Au 30 mars, 10 agents sont recensés comme étant malades, dont des cas suspects ou avérés de contamination au Coronavirus. Ils sont donc actuellement en situation de quatorzaine, et le cas échéant les collègues qu’ils auraient pu côtoyer de près et pendant quelque temps avant de se signaler ont été identifiés et appelés à rester chez eux. La Direction nous garantit que toutes les précautions ont été, sont et seront prises afin d’assurer la sécurité des agents.

Point sur les effectifs mobilisés cette semaine dans le cadre du PCA (plan de continuité d’activité) de la DGE :

37 agents (tous services et grades confondus) sont présents et travaillent dans les locaux de la DGE. Leur attention au fait de respecter scrupuleusement sur place la règle de distanciation, la désinfection quotidienne des postes de travail, l’utilisation de savon ou de gel hydroalcoolique, et la nécessité de ne pas se rassembler dans un même bureau ou près des machines à café, sont rappelées très régulièrement. Concernant les agents n’étant pas en position de télétravail et susceptibles d’être mobilisés, le principe du roulement des effectifs d’une semaine sur l’autre a été mis en place, de façon à ce que ce ne soit pas toujours les mêmes agents qui soient mobilisés et donc potentiellement exposés au virus, soit lors de leurs déplacements quotidiens jusqu’à la DGE, soit sur place.  

Après mise à disposition d’un lot conséquent de PC portables (et notamment d’un prêt important d’appareils par nos directions voisines, DVNI et DNEF), ce sont désormais 109 agents qui sont en situation de télétravail, pour : les services de direction, les 10 équipes IFU et le poste comptable de la DGE. Ce recours si élevé au télétravail à la DGE a également été rendu possible par l’ouverture de MEDOC Web en télétravail.

Les agents non présents physiquement à la DGE chaque semaine et n’étant pas en télétravail sont placés en autorisation d’absence exceptionnelle pour contraintes particulières, mais il a été rappelé que, sauf cas particuliers (gardes d’enfants de moins de 16 ans à assurer, agents présentant au moins une pathologie qui les place en situation de santé fragile…), ils peuvent être rappelés à tout moment, soit pour nécessité de service, soit en fonction de l’évolution de la situation et des décisions gouvernementales.

Missions prioritaires sur la période : la DGE a bien évidemment un rôle crucial à jouer en matière de soutien de l’économie, de fait la priorité est donnée depuis le 16 mars à différents types de remboursement (sur demande expresse des entreprises tout de même) : crédits de TVA, excédents de versement et créances d’impôt sur les sociétés, acomptes d’impôt sur les sociétés et de taxe sur les salaires... Ainsi, la Direction a délivré des consignes de traitement accéléré de ces demandes extrêmement nombreuses, sur la base de contrôles allégés, à mener par les effectifs disponibles et dans le respect de conditions de sécurité optimales pour ceux-ci, ce qui constitue une priorité absolue de Solidaires Finances Publiques, tant au niveau local que national !

Nos multiples interventions ont porté, entre autres sujets, sur (liste non exhaustive) : 

- le risque d’isolement des collègues sur la période, qu’ils soient confinés chez eux ou amenés à aller travailler en présentiel (les chefs de service peuvent eux aussi être en position de télétravail, donc certains agents peuvent se retrouver seuls présents pour toute une semaine dans leurs services), et qu’ils soient en télétravail ou en autorisation d’absence. Nous avons donc insisté sur la nécessité d’un suivi individuel et régulier, absolument nécessaire, de TOUS les agents, suivi réalisé a priori par les chefs de service ;

- la nécessité de veiller au respect scrupuleux de l’approvisionnement en gel hydroalcoolique et savon partout où cela est nécessaire. Jusqu’à présent, nous n’avons constaté aucun manque en la matière mais restons particulièrement vigilants. La Direction nous a indiqué que des directives particulières ont été données au personnel de ménage (nettoyage renforcé des poignées de portes et des sols, notamment) ;

- le principe de la journée banalisée à la badgeuse pour les effectifs présents physiquement, de façon à ne pas pénaliser les agents qui, faisant l’effort de venir chaque jour, « ne font pas complètement » leur journée à la badgeuse (contraintes liées aux transports ou autres) ;

- la demande d’une prise en charge des frais de repas, ou d’une livraison de plateaux repas (le restaurant administratif est actuellement fermé), demande qui n’a pas abouti, en tout cas pour le moment ;

- la communication aux organisations syndicales locales du PCA de la DGE, qui devrait intervenir sous peu.

Un point régulier, a priori chaque début de semaine, est prévu avec la Direction, sauf circonstances exceptionnelles nécessitant un point immédiat. Nous vous tiendrons informés du mieux possible, malgré parfois les difficultés liées au fait de ne pas être sur place, mais sachez que l’ensemble du bureau de section de Solidaires Finances Publiques DGE est pleinement mobilisé à vos côtés en cette période bien compliquée pour toutes et tous, et même difficile pour certaines et certains d’entre nous.

Dans l’attente de nos prochaines publications, restez chez vous autant que possible, et surtout prenez bien soin de vous !