10 mai 2020

Lors de l'audioconférence du 23/04/20, les représentants Solidaires ont réclamé la tenue d'un CHS comme ce fut le cas dans d'autres départements et comme préconisé par la DG dans un Vademecum adressé aux Directeurs. Ce CHS aurait du se tenir avant le 08/05/20.

En guise de CHS, c'est un groupe de travail qui a été réuni le 7/5/20 en audioconférence.

A l'ouverture de ce groupe de travail, Mme Sylvie Pustel (FO) a violemment interpellé la Secrétaire de la section Solidaires 05, et ce en présence de tous les autres membres du CHS, lui demandant de quitter l'audioconférence au prétexte qu'elle n'avait aucune légitimité dans cette instance.

Un groupe de travail n'est pas une instance ! Il ne revêt aucun formalisme particulier.

De plus, dans un souci de suivi de l'information, nous avons estimé qu'il était préférable que ce soit une seule et même personne qui assiste à l'ensemble des débats.

Dans ces conditions, la présence de notre représentante était donc tout a fait adaptée... N'en déplaise à Mme Pustel !!!

Il est toutefois regrettable de constater que les différents de personnes, dignes d'une cour de récréation, priment sur la situation d'urgence que nous connaissons actuellement et sur l'intêret des agents.

Ce genre de propos n'a pas sa place dans le contexte actuel. Nous avons décliné la proposition et avons réaffirmé notre présence sous la forme annoncée.

Nous avons donc dans un premier temps demandé à ce que les débats, bien que privés de tout vote et procés-verbal, soient relatés dans un compte rendu. Proposition acceptée.

Un CHS suivra.

Ce groupe de travail avait donc pour but d'étudier les modalités de reprise de nos activités à compter du 11/05/20.

En préambule, le Directeur nous a fait part d'un incident survenu la matin même de l'audioconférence sur le site d'Embrun... Peut être un nouveau cas de suspicion. L'agent devrait être testée. En cas de test positif, l'agent et ses contacts seront confinés comme ce fut déjà le cas dans certains services durant le confinement.

Le Dr Laporte a bien précisé en début de séance que le déconfinement progressif ne signifiait pas la fin de la crise sanitaire. Les gestes barrières et la distanciation sociale restent d'actualité.

La reprise doit être progressive et préparée.

Le DUERP sera actualisé.

Le Plan de Reprise d'activité (PRA) devra comprendre l'organisation et les moyens mis en place.

- Sur l'organisation des bureaux

L'Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST) a précisé :

• 4 m2 par agent, 2 mètres entre chaque poste de travail,

• Réduction du nombre d'agent en présentiel,

• Eviter les réunions en présentiel,

• Eviter les regroupements,

• Le nettoyage est renforcé,

• Aérer les bureaux 3 fois par jour,

• Eviter les ventilateurs,

• Garder les portes ouvertes,

• Savon et essuie-mains toujours à disposition,

• Le confinement des personnels fragiles est maintenu.

  Si la climatisation est bien entretenue, elle peut être utilisée.

Nous avons demandé si le registre Hygiène et Sécurité dématérialisé fonctionnait. La direction nous a assuré qu'il fonctionnait. A vérifier...

N'hésitez pas à servir ce registre au cas où vous constateriez des manquements aux consignes de sécurité.

- Sur la reprise d'activité :

Le cadre a été défini par le Directeur Général.

Il distingue 3 niveaux de priorités :

• Priorité 1 : Correspond pour l'essentiel aux missions exercée dans le PCA.

• Priorité 2 : Correspond aux missions essentielles dont la reprise est à privilégier à compter du 11/05/20 dans la mesure des moyens disponibles.

• Priorité 3 : Correspond aux activités pouvant reprendre le 11/05 si les moyens le permettent ou plus tard, selon un calendrier qui sera précisé ultèrieurement.

Le Contrôle et le recouvrement forcé ne reprennent pas pour l'instant.

La note départementale devrait sortir mardi 12/05/20

Le télétravail continue mais pourra être modifié.

En effet, les ordinateurs fournis par la DIRCOFI devront être restitués ainsi que ceux « empruntés » aux télétravailleurs (a priori 8). Compte-tenu de la priorité de certaines missions, il pourraient être conservés dans l'immédiat et restitués plus tard.

L'accueil du public reste fermé au moins jusqu'au 12/06/20. Seul l'accueil sur rendez-vous demeure pour des extrèmes priorités. L'APRDV restera fermé. La prise de rendez-vous ne se fera que par téléphone.

Chaque chef de service a sollicité ses agents afin de connaître le taux de présence dés la reprise.

Ils ont également délimité des plans d'installation des agents au sein du service et ce, dans le respect des mesures de distanciation sociale. Cette organisation matèrielle inclut les EDR.

Nous avons demandé ou en était la livraison des plexis.

Ils devraient arriver dans la semaine de sortie du confinement et seront prioritairement installés dans les SIP de Gap, Embrun et Briançon.

Dans le cas où ils n'arriveraient pas, ce sont des films plastiques qui seront installés.

La garde d'enfant reste de droit jusqu'au 31/05/20 et ce, même si l'établissement est ouvert.

A compter du 01/06/20, soit l'établissement délivre une attestation certifiant que l'enfant ne peut être accueilli (ou les jours où l'enfant ne peut etre accueilli) et l'agent bénéficiera d'autorisation d'absence, soit les parents font le choix de garder l'enfant malgré l'ouverture de l'établissement scolaire. Dans ce cas, ils devront poser des congés.

Nous avons interrogé le Directeur sur l'utilisation des 350 masques reçus par la DDFIP.

Réponse du Directeur : Ils ont été distribués dans les services qui accueillent du public et serviront en cas de contact avec des intervenants extèrieurs (usagers, régisseurs...).

- Sur le budget : Les formations CHS non dispensés représentent un gain de prés de 10 000€. Il est encore difficile de savoir si elles pourront avoir lieu au 2^nd semestre 2020.

- Sur les travaux de la Cité : Le dossier prend du retard . Les perspectives de début des travaux début 2021 s'éloignent.

Dernière proposition de Mme Sylvie PUSTEL (FO) : Faire financer, par le CHS, des ordinateurs portables pour les Organisations Syndicales... Effectivement, nous n'avons pas les mêmes priorités.

Le Directeur souhaite le maintien d'une audioconférence hebdomadaire avec les Organisations Syndicales.

Nous continuerons à vous tenir informés.

N'hésitez pas à nous contacter si vous constatez des manquements dans la mise en oeuvre des mesures de reprise progressive.

Les représentants Solidaires se tiennent à votre disposition à l'adresse suivante : solidairesfinancespubliques.ddfip05@dgfip.finances.gouv.fr

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Bonne reprise à tous !

26 avril 2020

Comme chaque semaine, le Directeur a convié les Organisations Syndicales à une nouvelle audioconférence afin de faire le point sur la situation du département. Actuellement, prés de 30% d'agents en présentiel (environ 80-90 agents), 15% en télétravail (environ 40 agents). Il subsistent 2 anciens cas de suspicion. Pas de nouveau cas.

• L'actualité essentielle de cette semaine est l'ouverture de la campagne de déclaration. Elle a débuté le lundi 20/04, dans le contexte que nous connaissons. Depuis cette date, les appels téléphoniques sont plus importants que les contacts par mail. Le Directeur nous a assuré que la priorité était la protection des agents. Concernant l'organisation mise en place, des plannings de rotation sont établis par les chefs de service. Le Directeur n'exclut pas la possibilité d'appeler certains agents à la journée et non à la demi-journée comme actuellement. « On s'adaptera à la charge de travail » a-t- il dit. Les représentants Solidaires ont rappelé le quota maximum d'agents présents fixé à 40%. Ce pourcentage n'est pas « inscrit dans le marbre » nous a-t-on répondu. Toutefois, et depuis lundi, ce quota n'a visiblement pas été atteint. Les MSAP étant fermées, les 4 permanences envisagées (Serres, Monétier les Bains, Saint Bonnet et Laragne) ne sont plus d'actualité.

• Les plexiglas commandés arriveront la semaine prochaine. Sans information contraire, la Direction pense obtenir la totalité de la commande et pourra ainsi couvrir l'ensemble des sites.

• Concernant l'aprés 11/05, la Direction, comme l'ensemble des agents d'ailleurs, attend les annonces du gouvernement quant aux modalités de sortie du confinement. Les directives nationales seront respectées nous a-t-on assuré.

• Une dotation supplémentaire de 8 ordinateurs portables va être allouée au département la semaine prochaine. La Direction a déjà réfléchi à un pré-positionnement de ces ordinateurs. La campagne sera privilégiée mais attend les retours des chefs de service pour finaliser. 1 ou 2 pourraient être attribués aux Trésoreries. Les représentants Solidaires ont interrogé la Direction sur la possibilité de conserver ces ordinateurs portable aprés la période de crise. La Direction ne sait pas. Ils seront peut être conservés un temps en cas de 2ème vague.

• Les stagiaires (4B et 1A) qui devaient arriver le 01/05 arriveront le 18/05 dans leur service d'affectation.

• Le mouvement de mutation va, quant à lui, connaître un décalage important... peut être fin mai, début juin. La Direction travaille d'ores à préparer le mouvement et réclame la plus grande réactivité des agents dés la sortie de la note départementale. La note nationale devrait sortir en fin de semaine prochaine. On attend !

• Sur les régularisations horaires, les départs anticipés doivent être approuvés par les chefs de service. Le RH régularise à hauteur d'une journée de travail. Nous avons fait remonter que certains agents réclamaient plus de clarté sur les modifications effectuées. La Direction nous a répondu que toutes les réponses se trouvaient dans l'espace RH. Il suffit de le consulter.

• La paye de mars sera reconduite en avril. Elle ne tiendra donc pas compte des changements intervenus au 01/04/20 (changement échelon, modification temps partiel...). Les tickets restaurant d'avril ne seront pas non plus prélevées. Ils seront régularisés plus tard. Dans le cas ou cette situation durerait sur plusieurs mois, les représentants Solidaires ont interrogé la Direction sur la possibilité d'étaler ces prélèvements sur plusieurs mois. Le directeur n'a pas la réponse...

• Dans le cadre du Nouveau Réseau de Proximité, les restructurations prévues au 01/01/21 pourraient ne pas avoir lieu du fait du retard dans les calendriers.

Une fois la situation départementale présentée, les représentants Solidaires ont évoqué les points suivants :

• Sur l'ordonnance du 15/04/20 et l'éventuelle retenue de jours ARTT et congés : La Direction attend la note nationale d'application de cette ordonnance. Le Directeur nous a assuré qu'il étudiera en toute objectivité la situation des agents à partir des plannings établis par les chefs de service.

• Sur la prise en charge des frais de repas : Nous avons demandé l'application de la note du 15/04/20, comme c'est déjà le cas dans d'autres départements. Pour rappel, pour la période du 17/03/20 au 15/04/20, une attestation sur l'honneur suffit. A compter du 16/04/20 à la fin du confinement, les factures doivent être fournies. Réponse de la Direction : La note ne concerne que la restauration collective. Sur Gap, une seul restaurant (sur 4 conventions) continue son activité sous la forme « à emporter ». Pour la Direction, c'est suffisant. Dans le cas ou des consignes contraires surviendraient, nous avons demandé à la Direction d'assouplir la procédure quant à la transmission des justificatifs. Nous incitons donc les agents à conserver dés maintenant les justificatifs de courses (grande surfaces, boulangerie, épicerie...) au cas où...

• Sur les écrètements horaires (12 heures max en fin de mois) : La Direction nous a assuré que SIRHIUS avait été paramétré pour ne pas écrêter fin mars. D'après certains échos, il y a eu des écrètements. Nous attirons votre attention sur ce point et vous demandons de vérifier vos compteurs.

• Sur la Trésorerie hospitalière (TH) : Ou en est on ? Quid de l'arrivée d'un comptable au 01/09/20 ? Nous avons fait part de nos doutes quant à l'arrivée d'un comptable en septembre 2020. La structure est créée. En revanche, le classement du poste n'est toujours pas sorti. D'aprés la Direction, ce poste ne pouvait être pourvu au mouvement des C2-C3 sorti dernièrement. Il sera proposé à l'occasion d'un appel à candidature national. Y-a-t il encore espoir de voir arriver un comptable en septembre ? Oui a répondu la Direction. En l'absence d'affectation d'un comptable au 01/09/20, le transfert des hopitaux d'Embrun et d'Aiguilles n'aura pas lieu. Embrun, qui n'a plus l'emploi depuis le 1/01/20 conservera la charge de travail. L'emploi C transféré à la TH sera normalement pourvu au 01/09/20. Ce déséquilibre n'est pas souhaitable.

• Sur le report des congés 2019 : Toujours pas de réponse de la Centrale. Il serait temps...

• Sur la campagne de notation... et des recours en cours. : Alors que nous avons connaissance d'un cas, la Direction n'a, quant à elle, pas eu connaissance de recours hiérarchique en cours. Ce dossier semble « coincé » au niveau du chef de service. Nous en avons informé la Direction.

Nous avons également interrogé la Direction sur le télétravail mis en place durant la pèriode de confinement et des possibilités de continuer sur ce mode de fonctionnement aprés le 11/05/20. Les télétravailleurs qui avaient restitué leur ordinateur au début de la crise les récupèreront. Ceux de la DIRCOFI seront restitués. Pour les autres, c'est envisageable nous a répondu la Direction.

Nous sommes également intervenu pour dénoncer la réquisition d'un collègue sur un poste occupé précédemment (alors que la mission n'est pas prioritaire et qu'elle bénéficie de souplesse fixée par l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020) et pour demander le renvoi de ce collègue sur son service actuel.

Nous attendons maintenant les modalités de sortie du confinement qui devraient être annoncées mardi 28/04/20 et de l'application qui en sera faite dans nos services. Les représentants Solidaires continueront à vous tenir informés. Pour l'heure, prenez soin de vous.

12 avril 2020

La direction a convié les Organisations Syndicales à une audioconférence afin de faire le point sur la situation du Département.

Sur la situation du Département :

• 70 présents sur sites soit plus que lors de la dernière audioconférence. Cette hausse du nombre d'agents présents s'expliquent par la réouverture du SPFE et du Centre des Finances Publiques de Briançon. Ces sites ont été nettoyés avant la reprise.

•  

  Actuellement, 53 ordinateurs portables ont été distribués... il y a entre 30 et 39 télétravailleurs.

• Sur la commande de plexiglas, et dans la mesure ou le département n'obtiendrait pas la totalité de la commande, la Direction a pris contact avec une entreprise de la Rochelle en vue d'une dotation supplémentaire.

  La Direction s'interroge sur la prise en charge des ces dépenses par le CHS et a demandé aux OS d'y réfléchir.

• Sur l'obtention de masques, la Direction a reçu prés de 320 masques. Destinés aux Trésoreries Hospitalières (aucune dans le 05) et à la CID, ils seront plus massivement utilisés quand les services ré-ouvriront au public.

• La campagne de relance des entreprises a commencé et est assuré par le PCE avec l'aide de la DIRCOFI.

• Une réflexion est actuellement en cours avec les chefs de service des SIP afin de mener à bien la prochaine campagne de déclaration dans le respect des mesures barrières (1 agent par bureau, distance entre agents...). La Direction attend la livraison de 6 ordinateurs portables supplémentaires. Ils seront mis à disposition des SIP en vue dela prochaine campagne de déclaration.

  Cette année, il n'y aura ni auxiliaire, ni Volontaires Services Civiques.

  Les plannings de rotation (en période de confinement) pourraient augmenter le nombre de présents sur site en raison de la charge de travail. Quoi qu'il en soit, seront réquisitionnés uniquement le nombre d'agents nécessaire à la campagne nous a affirmé le Directeur...

  Toutefois, les représentants Solidaires ont émis des craintes quant à l'utilisation des agents réquisitionnés.
  

  Les chefs de service géreront les plannings de rotation et les plannings de congés.

  Ils pourront également employer certains agents sur d'autres missions que les leurs.

  C'est d'ailleurs déjà le cas dans les SIE ou 3 agents (Gap, Embrun et Briançon) ont été appelés pour venir en aide.

• Sur les formations en lien avec la campagne, une liste de e-formations a été envoyée à l'ensemble des agents.

• Sur notre demande de tenue de CT en audio sur le seul point des ponts naturels, la Direction attend l'avis de la Centrale.

• Sur les régularisations des horaires, le RH assurera les modifications dans SIRHIUS. Quel que soit la durée travaillée, le RH régularisera à hauteur de la durée d'une journée de travail. Pour les agents effectuant des crédits horaires sur la journée, ils sont bien sur enregistrés. Il n'y aura pas non plus d' écrètements horaires.

  Les absences devrait impacter l'octroi des jours RTT.

  Quant au report des congés, dont la date limite est le 30/04, là non plus, pas de réponse pour l'instant.

  Nous avons également appris que les congés posés et validés seront maintenus.

  Pour les agents affectés sur des missions non prioritaires, le RH n'annulera plus de congés. Pour les agents PCA, le chef de service dispose en revanche d'une marge de manœuvre.

  Les représentants Solidaires ont dénoncé l'inégalité de traitement entre les agents.

  Dans ce cas de figure, l'anticipation s'avère pénalisante...

  Ils ont également appelé l'attention du Directeur sur la situation du SPFE où 3 agents sont présents en permanence du fait du confinement et des arrêts de travail des autres agents du service.

  Nous avons proposé de réfléchir à une organisation (rotation, télétravail...) afin de mieux répartir la charge entre agents.

  Les représentants CGT et FO n'ont pas suivi sur cette proposition, se satisfaisant du respect des mesures barrières.

  Quoi qu'il en soit, les représentants Solidaires continueront à s'attacher à limiter le nombre d'agents présents dans les services pour assurer les missions prioritaires uniquement.

  Notre souci, votre santé et votre sécurité. .

5 avril 2020

Cette Audioconférence s’est tenue en présence de Céline HERBEPIN… M. PAREJA étant déjà en audioconférence avec le préfet.

Sur la situation du département :

• 50 à 55 agents sont présents sur les différents sites du département.Les portables en provenance de Marseille ont tous été distribués. Le département dispose désormais de 53 télétravailleurs. Tous les postes comptables sont couverts (ou presque).
• Les arrêtés comptables DDR3 ne sont plus gérable à distance. Problème de VPN…
• Le SPFE a réouvert lundi 30/03/20.
• La réouverture de Briançon est souhaitée. Pour rappel, tous les agents du Centre des Finances Publiques de Briançon avaient été confinés pour cause de plusieurs suspicions. Le chef de service a d’ores et déjà transmis les plannings de rotation.
• Le ménage a repris sur l’ensemble des sites.Toutefois, les mesures barrières doivent impérativement continuer à être respectées.
• Il n’y a pas de nouveau cas de suspicion.
• Les entreprises ont cessé de reverser la TVA et le PAS. Certains départements ont fait appel au PCE afin de les relancer. La DDFIP 05 l’envisage également.
• La campagne IR est décalée. Elle ouvrira le 20/04 et se terminera le 12/06 pour les déclarations papier (date limite internet : 05/06/20). Jusqu’à la fin du confinement, aucun accueil physique dans les SIP. Les usagers devront joindre les services par courriel ou téléphone. Ce calendrier est il figé ? Pour l’instant, on n’en sait rien.
• Concernant les mesures de protection mises en place dans les services, et afin de protéger les agents d’accueil, une commande de plexiglas est partie récemment. La commande concerne l’ensemble des sites.
• Sur le Nouveau Réseau de Proximité (NRP), les groupes de travail sont à l’arrêt. Rien ne permet de dire, pour l’instant, s’il les restructurations envisagées au 01/01/21 pourront être réalisées.
• Actuellement les EDR sont affectés à la semaine en fonction des besoins. La Direction n’exclut pas le fait de rappeller certains agents sur leur ancien métier en fonction des nécessités.

Les représentants Solidaires ont demandé :

• une dotation supplémentaire d’ordinateurs portables afin de permettre une répartition du travail plus équitable.
• Demandé la tenue d’un CT en audioconférence sur le seul point des ponts naturels. En effet, le prochain pont naturel sera le 22/05/20 et rien n’est encore acté. Habituellement voté en tout début d’année, le 05 ne les a pas encore votés. Les agents s’interrogent et ont sollicité les représentants syndicaux à ce sujet.
• demandé que les plexiglass soient installés sur tous les sites du département.

La Direction s’est engagé à nous tenir informés de la situation.

A ce stade, et ne sachant pas combien de temps durera le confinement, beaucoup de zones d’ombre subsistent.

Alors bon courage à tous ! Restez chez vous !