CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Le 13 novembre 2025 s'est tenu le Comité Social d'Administration Local.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV du 17 juin 2025
  2. Réaffectation de compétences des SGC et CDL de Grasse vers les SGC et CDL du Plan
    du Var pour les communes de Sallagriffon et d’Aiglun
  3. Point sur la réforme des PCE
  4. Questions diverses dont un point sur l’immobilier

 

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu ainsi que la version PDF en pièce-jointe.

Nous vous en souhaitons bonne lecture.

Vos représentants Solidaires Finances Publiques 06

 

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À l'heure où vous pouvez consulter cette publication débute le Comité Technique Local de la DDFIP des Alpes Maritimes, réuni en première convocation à la DDFIP Delille.

Comme depuis un peu plus d’un an maintenant, et crise sanitaire oblige, cette instance se déroule en visio et audioconférence. Espérons que ce soit le dernier CTL qui se tienne ainsi, afin que l’ensemble de vos élus puissent s'y rendre en présentiel pour assister et participer aux débats.

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Vos organisations syndicales se sont rendues aujourd’hui (9 heures) à la DDFIP Delille dans le cadre de la deuxième convocation d’un CTL qui devait avoir lieu initialement lundi 22 mars 2021 mais qui avait été boycotté.

En lieu et place, nous avions tenu une réunion informelle suite à l’annonce du nouveau confinement par le Premier ministre la semaine dernière.

En attendant le compte rendu de cette instance qui sera publié en début de semaine prochaine, vous trouverez ci-après l’ordre du jour de ce CTL ainsi que la déclaration liminaire lue par l’intersyndicale de la DDFIP des Alpes-Maritimes.

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Ce lundi 18 janvier 2021 à 14 heures, vos organisations syndicales se sont rendues à la deuxième convocation du CTL qui devait initialement se tenir jeudi 14 janvier dernier, mais que nous avions boycotté, préférant diffuser un communiqué de presse.

Lors de cette nouvelle instance, une déclaration liminaire intersyndicale a été lue au président du CTL (Mr BRECHARD) avant de quitter la séance, puisqu’en la matière, aucune discussion ni marge de manœuvre n’est envisageable de la part de l’administration.