Instances

Le dernier CTL s'est tenu le 13 octobre en deuxième convocation.

L'ordre du jour se décomposait come suit :

1- Présentation du nouvel organigramme (pour information);
2- Examen du rapport d'activité 2019 de la DDFIP (pour information);
3- Information sur la mise en place du paiement de proximité au 28 Juillet 2020 (pour information);
4- Ponts Naturels (pour avis);
5- Questions diverses; A la demande de Solidaires, béénficiaires de la prime covid, le télétravail, les ruptures conventionnelles.
6- (Point déplacé à la demande unanime des syndicats) Modification des horaires d'ouverture au public des services (pour avis). qui n'a pas été abordé, les OS ayant quitté la séance.
 

Tu trouveras ci-dessous la déclaration liminaire que nous avons lue en ouverture de séance,

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Et notre compte rendu,

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Tu trouveras en cliquant sur les liens à suivre, le compte rendu du CHSCT du 15 septembre dernier et la déclaration liminaire lue à l'occasion de ce dernier.

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La tenue exceptionnelle d'un CHSCT ce Lundi 20 Juilet 2020 a constitué une nouvelle étape dans les démarches entreprises par les représentants du personnel pour amener une amélioration significative dans un service en souffrance.

2020 07 22 16 12 45 CR du juillet DEFINITIF 1.pdf Adobe Acrobat Reader DC

Tu trouveras ci-dessous un compte-rendu de l'instance.

Bonne lecture !

 2020 08 04 13 21 58 CR du 20 juillet.pdf

Tu trouveras en cliquant sur le lien à suivre, le compte rendu du CHSCT qui s'est tenu en audio conférence le 9 juin, à la demande des organisations syndicales.

2020 06 16 14 02 19 CHSCT DU 09 corrigé.pdf Adobe Acrobat Reader DC