CSAL - Comité Social d'Administration Local

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pour lire le compte-rendu complet : pdfCR_CTL_10_12_2020.pdf

 

notre liminaire : pdfliminaire_CTL_10122020.pdf

 

Nous restons à votre écoute, vous pouvez nous adresser vos commentaires à:

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CTL du 10/12/2020

 

ordre du jour :

1) ponts naturels

2) Tableau de bord de veille sociale

3) calendrier du NRP

4) déploiement des Conseillers aux Décideurs Locaux

5) bilan budgétaire

6) accueil en contexte de crise sanitaire

7) indicateurs de qualité dans les SIP et les SIE

8) démarche écoFiP et l'engagement écoresponsable

 

La liminaire lue lors de la tenue de ce CTL est :

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Le compte rendu est en cours de rédaction.

 

Nous restons à votre écoute, n'hésitez pas à nous écrire à l'adresse suivante:

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En attendant le compte rendu en cours de rédaction, voici l'ordre du jour et la liminaire.

 

L'ordre du jour du CTL du 15/09/2020:

pour avis :

  • Transfert de l'activité "Recouvrement de l'impôt" des Trésoreries mixtes
  • Réintégration de l'antenne PCRP de Challans au PCRP de La Roche-sur-Yon
  • Fusion de la Paierie départementale et de la Trésorerie du Pays Yonnais et Essartais Municipale
  • Transfert de la gestion comptable et financière du Centre Hospitalier des Collines Vendéennes (La Chataigneraie) et du Centre Hospitalier Loire Vendée Océan (Challans) à la Trésorerie Hospitalière de La Roche-sur-Yon

pour information :

  • Mise en place du paiement de proximité
  • Bilan de la campagne de déclaration des revenus 2020
  • Expérimentation du transfert de la relance - succession au PCRP

 

La liminaire au CTL du 15/09/2020:

 

pdfliminaire_CTL_15092020.pdf