CSAL - Comité Social d'Administration Local

L'ordre du jour était relatif à la situation des emplois à la DDFIP 66.

Sans ouvrir l'instance, nous avons lu une motion intersyndicale que vous trouverez ci-après.

Seconde convocation le 16 avril.

En bref, nouveau référentiel des emplois (en ETP) mis en place au 01/01/26. Sur les 550 suppressions d'emplois, la direction locale ne sait pas combien il y en a sur le département. La DG a transmis le nouveau référentiel des emplois, déduction faite des suppressions.

Nous sommes en train de travailler sur le sujet pour avoir une vision la plus claire de la situation.

A très vite !

pdfmotion intersyndicale - CSAL 7-04-26.pdf

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Réforme du PCE (pour vote)
  2. Direction : changement de dénomination du pôle réseau gestion publique en pôle gestion publique (pour information)
  3. Questions diverses.

L'instance s'est déroulée sur 2 convocations.

Vous trouverez ci-après le compte rendu et la liminaire lue en début d'instance.

Bonne lecture !

pdfCompte Rendu CSAL des 17-02 et 10-03.pdf

pdfLiminaire CSAL 17-02-26.pdf

L'ordre du jour était le suivant :

  1. TH Perpignan : modification des horaires d’accueil et des horaires variables (pour avis)
  2. Rénovation de l’allocation et de la gestion des emplois (pour information)
  3. PPR : bilan emplois civiques 2025 (pour information)
  4. PARGP : présentation expérimentation référentiel des organismes publics (pour information)
  5. Questions diverses.

Vous trouverez ci après la liminaire lue en début d'instance et le compte rendu.

Bonne lecture !

pdfLiminaire.pdf

pdfCompte-Rendu.pdf

L'ordre du jour de cette instance était le suivant :

  1. Approbation du PV du 29/04/2025 (pour avis),
  2. Approbation du PV du CSAL élargi du 16/09/2025 (pour avis)
  3. PPR : bilan des entretiens professionnels (pour information)
  4. PPR : bilan campagne apprentis 2024 et recrutement 2025 (pour information ),
  5. PPR : bilan mouvement local (pour information)
  6. PPR : résidences administratives des EDR (pour information)
  7. PARGP : suppression du numéraire à la TH PERPIGNAN ( pour information)
  8. PARGP : modification de l'ouverture de l'accueil téléphonique dans les SGC (annulé)
  9. PARGF : bilan de la campagne d'impôt sur le revenu (pour information)
  10. PECR : présentation de la phase test des indicateurs du recouvrement forcé (pour information)
  11. Questions diverses.

Vous trouverez ci après la liminaire lue en début de séance et le compte rendu.

Nous restons à votre disposition pour tout complément d'information.

Bonne lecture !

pdfLiminaire.pdfpdfCompte Rendu.pdf